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4 réponses
la valeur locative est calculée en fonction de la surface habitable de l'endroit ou vous habitez (quartier populaire ou résidentiel etc....)
je ne connais pas le calcul exact voir le service des impôts compétent (cadastre)
il faudrait pouvoir comparer avec un propriétaire voisin qui a la même surface habitable.
je ne connais pas le calcul exact voir le service des impôts compétent (cadastre)
il faudrait pouvoir comparer avec un propriétaire voisin qui a la même surface habitable.
Bonjour,
merci pour la reponse. Je suis le proprietaire et voudrais savoir comment est calculée la valeur locative.
Merci
zaza
merci pour la reponse. Je suis le proprietaire et voudrais savoir comment est calculée la valeur locative.
Merci
zaza
Je suis propriétaire;chaque année il faut aller au centre des impots et il me donne les chiffres correspondants aux différents logements au sein d'une meme villa ou d'une meme proprièté;c'est simple il suffit de faire une règle de trois;je me suis aperçue qu'en faisant une règle de 3 en fonction de la superficie de la totalité et de surface de chaque logement j'obtenais pratiquement le meme chiffre;j'ai un studio de 38,40 et un 2 pieces de 58 M2,la totalité avec mon logement est de 186,50;donc pour le studio:432E(taxe ordures ménagères)xpar 38,40 et:par 186,50=88,94;et pour le 2 P:432x58 et:par186,50=134,34;
la taxe ordures ménagères est calculée sur la valeur locative du logement ou maison à laquelle on applique un taux variable suivant les départements (voir la taxe foncière de votre propriétaire) donc elle évolue suivant la valeur du bâtiment
et si vous n'avez pas ou très peu d'ordures ménagères vous payer quand même ....
dans certaines petites commune de France on fais payer les ordures ménagères au poids ce qui paraît plus juste
et si vous n'avez pas ou très peu d'ordures ménagères vous payer quand même ....
dans certaines petites commune de France on fais payer les ordures ménagères au poids ce qui paraît plus juste
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il faudrait que les matériaux de constructions soient exactement les memes, en cas de combles qu'elles soient absolument identiques.
Si il s'agit d'une maison, exactement la même surface de terrain ...
Le même nombre de douches , de lavabo ...
le bien etre répertorié dans la même nomenclature.
https://www.linternaute.com/argent/impots/1096966-impots-locaux-2008-les-taux-region-par-region/1096995-modalites-de-calcul