Calcul ordures ménagères

ZAZA - 11 oct. 2008 à 18:47 - Dernière réponse :  anne
- 9 sept. 2010 à 12:56
Bonjour,
Je voudrais savoir si il y a qu'un seul mode de calcul pour la taxe d'ordures ménagères. si oui, lequel ?
si non, dis te moi les diverses possibilités.
merci.
zaza
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5 réponses

Répondre au sujet
JACQUOT HENRI 13 Messages postés samedi 19 juillet 2008Date d'inscription 12 octobre 2008 Dernière intervention - 12 oct. 2008 à 20:30
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Utile
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la valeur locative est calculée en fonction de la surface habitable de l'endroit ou vous habitez (quartier populaire ou résidentiel etc....)
je ne connais pas le calcul exact voir le service des impôts compétent (cadastre)
il faudrait pouvoir comparer avec un propriétaire voisin qui a la même surface habitable.
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
flocroisic 17100 Messages postés samedi 29 mars 2008Date d'inscription 21 avril 2018 Dernière intervention - 12 oct. 2008 à 20:39
Ce n'est pas comparable.
Il faudrait que les matériaux de constructions soient exactement les memes, en cas de combles qu'elles soient absolument identiques.
Si il s'agit d'une maison, exactement la même surface de terrain ...
Le même nombre de douches , de lavabo ...
le bien etre répertorié dans la même nomenclature.

http://www.linternaute.com/argent/impots2006/conseils/0603-locaux.shtml
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Bonjour,
merci pour la reponse. Je suis le proprietaire et voudrais savoir comment est calculée la valeur locative.
Merci
zaza
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Utile
Je suis propriétaire;chaque année il faut aller au centre des impots et il me donne les chiffres correspondants aux différents logements au sein d'une meme villa ou d'une meme proprièté;c'est simple il suffit de faire une règle de trois;je me suis aperçue qu'en faisant une règle de 3 en fonction de la superficie de la totalité et de surface de chaque logement j'obtenais pratiquement le meme chiffre;j'ai un studio de 38,40 et un 2 pieces de 58 M2,la totalité avec mon logement est de 186,50;donc pour le studio:432E(taxe ordures ménagères)xpar 38,40 et:par 186,50=88,94;et pour le 2 P:432x58 et:par186,50=134,34;
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JACQUOT HENRI 13 Messages postés samedi 19 juillet 2008Date d'inscription 12 octobre 2008 Dernière intervention - 11 oct. 2008 à 19:39
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Utile
la taxe ordures ménagères est calculée sur la valeur locative du logement ou maison à laquelle on applique un taux variable suivant les départements (voir la taxe foncière de votre propriétaire) donc elle évolue suivant la valeur du bâtiment
et si vous n'avez pas ou très peu d'ordures ménagères vous payer quand même ....
dans certaines petites commune de France on fais payer les ordures ménagères au poids ce qui paraît plus juste
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