Contravention d'1 vehicule qui n'est plus a m
kalou 31
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elfe noire -
elfe noire -
Bonjour,
j'ai vendu mon vehicule le 14/05/08.
aujourdhui je recois une contravention de 75€ pour stationnement sur un passage pieton le 22/05/09 .
j'ai detruit la copie que j'avais scanée il y a 15 jours environ et bien sur je ne retrouve pas le certificat de cession du vehicule.
qu'est ce que je peux faire et comment prouver que c'est vrais?
j'ai vendu mon vehicule le 14/05/08.
aujourdhui je recois une contravention de 75€ pour stationnement sur un passage pieton le 22/05/09 .
j'ai detruit la copie que j'avais scanée il y a 15 jours environ et bien sur je ne retrouve pas le certificat de cession du vehicule.
qu'est ce que je peux faire et comment prouver que c'est vrais?
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1 réponse
bonjour, normalement quand vous êts allez la préfecture pour votre certificat de cession après avoir vendu votre véhicule, ils ont du vous enregistrer dans leurs fichiers. donc il doit y avoir une trace chez eux de la vente du véhicule même si vous ne retrouvez pas votre certificat. essayer d'aller au service cartes grises de la préfecture pour qu'il vous donne une preuve de la vente de votre véhicule.
c'est juste une piste...
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