Places de parking dans un lotissement

Megane - 1 oct. 2008 à 17:28
 NELA - 30 janv. 2009 à 14:53
Bonjour,

Mon compagnon et moi sommes en train d'acheter un terrain et de faire construire. La promesse de vente a été signée sous la condition suspensive d'acceptation du permis de construire. Le permis de construire a, lui aussi, été déposé et l'on attend la réponse. Cependant, ne pouvant être accepté si le lotissement n'est pas finit, et c'était le cas, nous nous sommes renseignés auprès du lotisseur. Il nous manquait l'éclairage publique mais aussi les places de parking qui doivent se trouver sur chaque terrains mais non privatives. Lorsque nous avons eu le lotisseur au téléphone, il nous a dit avec sérieux que la réalisation de ces places de parking était à notre charge, chose qu'il n'avait jamais précisé, et même le contraire. Nous en sommes très étonnés puisque celles-ci figurent bien sur le plan des VRD, sous la légende aire non close, plan que le lotisseur doit suivre scrupuleusement avant notre achat. De plus il est nul part précisé clairement le fait que l'on doive s'en charger. Et pour finir, les terrains sont bornés, étrangement d'ailleurs, cependant il n'y a aucune bornes délimitant les places de parkings qui sur le plan des VRD sont bien matérialisées et mêmes disposées d'une certaine manière. Ce lotisseur va même jusqu'à nous dire que nous pouvons les placer où bon nous semble sur notre terrain alors qu'encore une fois elles sont déjà disposées sur le plan des VRD.

Nous essayons de nous renseigner au près de la Mairie qui ne sait rien, au près de notre constructeur qui s'en désintéresse, de notre Notaire qui n'obtient aucunes réponses claire et logique et même au près de la DDE qui nous a littéralement pris pour des imbéciles et traités de la pire manière.

J'essaye donc ici un autre recours en espérant que quelqu'un pourra m'aider et me donner une réponse ou me diriger vers quelqu'un qui en possède une.

Merci d'avance pour votre aide.

Megane.

1 réponse

bjr, je ne pense pas pouvoir répondre vraiment à ta question, mais ce qui m'étonne s'est d'apprendre que les places de parkings sont à votre charge, surtout si celle-ci se trouvent à l'ext. de votre parcelle.par contre trouvant moi même un problème que me rend la vie dur dur, pense à te renseigner si ces places devant ta parcelle tu reste en priorité à les utiliser car si tu as un super sympa voisin qui à lui seul peut posséder plusieurs voitures sans parler de véhicule de société et avec un garage fermé qui ne fait jamais foi de garage, et qui monopolise toutes places devant chez toi,
quel droit as - tu. Et si quelqu'un d'autres peut me répondre.merci
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