Vices cachés d'un terrain inondable

denis54 - 25 sept. 2008 à 10:26
 DENIS540 - 7 mars 2009 à 16:57
Bonjour,
j'ai acheté un terrain à un lotisseur qui possède une entreprise de travaux publics. Je suis passé par un notaire pour l'achat de ce terrain où une étude de sol a été réalisée. Ayant reçu mon permis de construire en avril 2008, j'ai effectué les fondations par l'entreprise de ce lotisseur. A ma grande surprise, alors que je construis une maison en demi-niveau, l'eau a recouvert mes fondations profondes de 1 mètre. Dans l'urgence, en raison de la livraison du ciment par toupie prévue le lendemain, n'ayant pas d'autres solutions, ni le chef d'entreprise, pour palier à ce gros problème, près de 300 tonnes de cailloux ont été livrées pour réhausser les fondations. J'avais expliqué verbalement à l'époque à ce chef d'entreprise, donc celui qui m'a vendu le terrain, qu'en raison de la non connaissance de l'eau dans ce terrain, que je ne payerais pas ces cailloux et qu'il serait à sa charge. Aujourd'hui, il me réclame la somme de près de 5.000 euros pour les cailloux.
Que puis-je faire ? Quels sont mes droits ? Puis-je dénoncer un vice caché pour ce terrain? D'ailleurs, le notaire m'avait expliqué vaguement qu'un arrangement pouvait être possible avec le vendeur avant d'engager des poursuites. Merci de m'aider.

Denis54

1 réponse

J'ai construit en partie ma maison sur ce terrain mais j'ai trouvé d'pù venait le problème d'inondation. Il existe un petit ruisseau après mon terrain qui, lorsqu'il pleut et qu'il neige, monte à un niveau tel que mon sous-sol se trouve en dessous de ce niveau. En conséquence, je pense que l'on aurait dû me mettre en garde (Lotisseur, DDE...) et que ce ruisseau aurait dû être pris en compte pour la construction de ma maison. Qui à tort ? Contre qui puis-je me retourner?

Maintenant, je vais être dans l'obligation d'acheter des pompes de relevage pour sous-sol et pompes de reelvage pour l'assinissement. Que de frais supplémentaires !!!
Merci de venir à mon aide. ,
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Bonjour, je suis dans le meme cas que vous et c'est la bagarre entre nous et les organismes, il faut demender a la mairie le POS ou le consulter a la DDE, nous avons eu notre mermis de construire car l'ancienne mairie a reçu des envelloppes.
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DENIS540 > caro
7 mars 2009 à 16:57
Bonjour. Merci pour votre réponse.
J'ai déjà consulté le POS et DDE. On m'a répondu qu'il fallait être "bête" d'avoir construit une maison avec sous-sol qui était susceptible d'être en dessous du niveau du ruisseau lorsque celui-ci monte. Alors, je me suis fâché, menaçant d'installer une banderolle sur le pignon de ma maison (visible depuis la route) en indiquant que, si rien n'était fait, que j'inscrirais sur cette affiche "terrain inondable, ne pas acheter", alors qu'il reste 8 parcelles à vendre dans ce lotissement. J'ai même invoqué de faire appel à la presse locale.
Comme par hasard, tout a bougé. Le ruisseau va être récuré en profondeur, je n'entends plus le lotisseur qui me réclame sa facture de cailloux. Comme quoi, par les temps qui court, il faut menacer pour avoir gain de cause. C'est malheureux, en espérant que je n'aurais plus de problème d'inondation.
J'espère aussi pour vous que cela va s'arranger. Courage !!
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