Nue propriétaire

Avonnex - 17 sept. 2008 à 18:29
 lear - 17 sept. 2008 à 18:48
Bonjour,ma mère ma fait signé les actes pour la sucessions. elle à gardée sur ma part ( maison et terrain) l'usufruit avec
un droit viager.
J'ai dut signé ces atces sans pouvoir en prendre connaissance avant, j'ai simplement du lors d'un rendez vous signer les papier que le notaire à lut tres vite.
Aujourd'hui je dois payer les charges de la maison foncier et assurance, il y a un problème de chaudière ma mère me demande de faire proceder au remplacement de celle ci à mes frais. elle avait pris soins de le faire noter sur l'acte.
Elle me demandait en plus pour rester à dans mon appartement de lui versé un loyer. Je suis partis habiter chez mon ami qui m'herber à titre gratuit.
Ma mere à beaucoup plus d'argent que moi, elle touche les loyers de la maison, et elle veut me contraindre part l'intermédiarire du notaire qui fait pression a me faire remplacer la chaudière.
Je ne gagne pas le Smic , je ne peut pas faire de crédit, j'ai mes enfants à elever est à payer les étude 16 et 18 ans.
Que peut elle contre moi, si je ne fais pas executer ces travaux, est ce que je peut encore faire cassé cette acte notarié, est ce normale que je doive en plus payer les impots Foncier, Qu'elle recour sont possible? Merci

1 réponse

c est l usufruitier normalement qui est redevable des frais ( chaudiere , par exemple) d 'entretien. De plus , c est aussi a l'usufruitier de payer la taxe fonciere.
Le nu proprietaire n a obligation de participer qu'au gros travaux ( toiture ou mur par exemple).


SAUF CONVENTION CONTRAIRE.. Il semblerait que votre mere est precisé dans l'acte notarié certaines obligations revenant à l'usufruitier qui devront etre payer par le nu proprietaire. Si tel etait le cas ( ex la chaudiere) c est bien a vous de payer les frais.

RELISEZ L'ACTE NOTARIE et cherchez si il y a une convention prevoyant les frais que chacun doit payer.
si pas de convention c est a l'usufruitier de payer la taxe fonciere et les frais de la chaudiere...


Bien a vous...
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