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2 réponses
oui : également en fonction de la surface habitable puisque la taxe d'ordure ménagère est fonction de la valeur locative du logement et du temps de présence.
ex : Taxe ordures ménageres : 1300
la maison loué est des 300 m²
le proprio utilise :180
monsieur X, locataire utilise 50 m² et est dans les lieux depuis 2004 et est parti le 01/07/2008
madame y, locataire utilise 40 m² et est dans les lieux depuis nov 2007 et est toujours dans les lieux
mle z utilise les 30 m² restant est arrivé le 01/03/2007 et est toujours dans les lieux
la tf 2007 sera partagée de la façon suivante
monsieur X : 1300*(50/300)*12
madame Y : 1300*(40/300)*(2 (mois )/12)
mlz Z : 1300*(30/300)*(10/12).
pour 2008 ne peut encore demandé puisque l'année n'est pas finie et ne sait pas si ses locataires partent avant le 31/12/2008
ex : Taxe ordures ménageres : 1300
la maison loué est des 300 m²
le proprio utilise :180
monsieur X, locataire utilise 50 m² et est dans les lieux depuis 2004 et est parti le 01/07/2008
madame y, locataire utilise 40 m² et est dans les lieux depuis nov 2007 et est toujours dans les lieux
mle z utilise les 30 m² restant est arrivé le 01/03/2007 et est toujours dans les lieux
la tf 2007 sera partagée de la façon suivante
monsieur X : 1300*(50/300)*12
madame Y : 1300*(40/300)*(2 (mois )/12)
mlz Z : 1300*(30/300)*(10/12).
pour 2008 ne peut encore demandé puisque l'année n'est pas finie et ne sait pas si ses locataires partent avant le 31/12/2008
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