Ordures menagere

ninamoche -  
flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
m propriétaire divise sa taxe d'ordure ménagères par 4 le nombres de locataire es ce normale

2 réponses

  1. flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 080
     
    oui : également en fonction de la surface habitable puisque la taxe d'ordure ménagère est fonction de la valeur locative du logement et du temps de présence.

    ex : Taxe ordures ménageres : 1300
    la maison loué est des 300 m²
    le proprio utilise :180
    monsieur X, locataire utilise 50 m² et est dans les lieux depuis 2004 et est parti le 01/07/2008
    madame y, locataire utilise 40 m² et est dans les lieux depuis nov 2007 et est toujours dans les lieux
    mle z utilise les 30 m² restant est arrivé le 01/03/2007 et est toujours dans les lieux

    la tf 2007 sera partagée de la façon suivante
    monsieur X : 1300*(50/300)*12
    madame Y : 1300*(40/300)*(2 (mois )/12)
    mlz Z : 1300*(30/300)*(10/12).

    pour 2008 ne peut encore demandé puisque l'année n'est pas finie et ne sait pas si ses locataires partent avant le 31/12/2008
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  2. valerie
     
    bonjour, je suis a la recherche egalement d'une reponse a cette question : comment calculer la repartition de la taxes menageres ? apparemment, d'après les dires elle devrait etre calculer en fonction egalement de la surface habitable.
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