Rupture Contrat de Travail ?

Question

Bonjour,

Je suis Directeur Financier dans un grand groupe, j'ai 11 ans d'ancienneté, et j'ai changé souvent de poste et de pays au sein de ce groupe. Au début de l'année, j'ai demandé quelles étaient les perspectives après mon poste actuel, que j'occupe depuis maintenant 3 ans. Verbalement, mon supérieur hierarchique m'a dit qu'il avait des postes en tete, et que "je devais pas m'en faire". Alors que les discussions en sont resté là sur mon sort, au mois de mai, j'ai commencé à rencontrer des remplaçants potentiels pour mon poste, mais toujours pas de discussions sérieuses sur mon avenir. Pendant mes vacances en aout, une offre a été faite à un des candidats; celui-ci arrive bientot avec sa famille, pour prendre le poste de directeur financier ... alarmé, j'ai relancé mes supérieurs et le service des ressources humaines ... qui me propose de prendre un poste à l'étranger, qui me semble moins interessant que celui que j'occupe actuellement. Quelles sont mes possibilités ? Est-ce que je peux faire valoir d'une rupture du contrat de travail de la part de mon employeur ?

Merci, 

Frédéric

yan28 · Answer

bonjour,

il faut regarder dans ton contrat de travail s'ils peuvent changer ton lieu de travail et ton poste ce qui me parait improbable.

Il suffit alors de refuser leur proposition.Ce ne sera en aucun cas un motif de licenciement.

Dans ce cas soit :
-il font tout pour que  vous demissionner en vous donnant du travail pas interessant... et la vous demissionner,  ca pourra etre consideré comme une demission forcée et donc comme un licenciement sans cause réelle et serieuse.
-ils te gardent
-ils te licencient sans motif et vous les attaquer aux prud'hommes
-vous faites un rupture amiable(rupture negocié) en demandant des indemnités de rupture qui seront consideré comme des dommages et interets exoneré de cotisations dans certaines limites. 

il faut bien regarder votre convention collective et votre contrat de travail.

Faut voir comment ca c'est passé quand vous changiez de poste les fois précédente? s'ils vous faisaient signer un avenant au contrat de travail et qu'il vous le propose a nouveau il suffit de refuser.

bonne chance

frederic9 · Answer

Le fait qu'une personne exerce mon travail ne constitue pas un cas de rupture de contrat de travail ? Il n'y a qu'un directeur financier pour la signature des comptes de la société, par exemple ... le fait que nous soyons 2 sur le poste ne prouve pas que je sois "sorti" de mon poste ?

bobo · Answer

bonjour,

Mon employeur souhaite modifier mon contrat de travail, pour ce faire il me demande de faire une lettre de demission afin de pouvoir mettre fin au precedent et m'en donner un nouveu modifier.
 QUE DOIS JE FAIRE? IL MA DEMENDER UNE REPONSE POUR DEMAIN?

Rupture Contrat de Travail ?

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters