Personne disparu
Résolu
lucie
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luce -
luce -
Bonjour,
je suis agent immobilier et j'ai un problème pour lamise en vente d'une maison.
M et mme ont achaté une maison, 6 ans après ils divorcent, dans les papiers du divorce est stipulé que mme à jouissance de la maison. Peu de temps après le divorce, M. à disparu, après recherce d ela gendarmerie, de la réfecture, rien!
Maintenant, Mme veut vendre la maison, mais je ne sais pas si il me faut la signature des deux ou seulement de Mme.
Merci.
je suis agent immobilier et j'ai un problème pour lamise en vente d'une maison.
M et mme ont achaté une maison, 6 ans après ils divorcent, dans les papiers du divorce est stipulé que mme à jouissance de la maison. Peu de temps après le divorce, M. à disparu, après recherce d ela gendarmerie, de la réfecture, rien!
Maintenant, Mme veut vendre la maison, mais je ne sais pas si il me faut la signature des deux ou seulement de Mme.
Merci.
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3 réponses
Bonjour ,
Il y a un divorce, une liquidation de bien, un titre de propriété à ce jour ...
Jouissance n'étant pas propriété, que dit la liquidation de biens ? et le titre de propriété, à quel(s) nom(s) est-il ?
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Il y a un divorce, une liquidation de bien, un titre de propriété à ce jour ...
Jouissance n'étant pas propriété, que dit la liquidation de biens ? et le titre de propriété, à quel(s) nom(s) est-il ?
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
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