Verre dormant
carine
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11 sept. 2008 à 18:14
Engo Messages postés 1953 Date d'inscription vendredi 9 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2011 - 11 sept. 2008 à 18:18
Engo Messages postés 1953 Date d'inscription vendredi 9 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2011 - 11 sept. 2008 à 18:18
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Engo
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11 sept. 2008 à 18:18
11 sept. 2008 à 18:18
Si on considère ce verre comme un mur (pas plus de 2m de haut) et s'il n'y a pas de clause de servitude visuelle dans votre titre de propriété, vous pouvez probablement monter votre bois contre son "mur", limité à 2m de haut...
La législation juridique et financière évolue en permanence...