Terrain non divisible

rouzieta - 9 sept. 2008 à 16:06
 Nany - 9 oct. 2008 à 23:11
Bonjour,
Voila 6 mois que je suis sur mon projet et j'apprend qu'il y a quelques problemes, j'aimerais quelques information.
Nous faisons construire mon ami et moi une maison sur un terrain de 500m2.
Au départ, le vendeur vendait 1000m2 et il a divisé en 2 terrains de 500m2.
Nous avons recu le permis de construire alors que nous avons pas encore acheté le terrain, est ce normal?
Le demande a été faite par le constructeur.
De plus, nous apprenons par le notaire que le terrain est peut etre pas divisible (cette question ne nous etait meme pas venue a l'esprit)... et nous avons confirmation de la DDE, le terrain n'est pas divisible!
Quelles sont les solutions?
Doit on tout arreter?
Doit on faire une copopriété?
Quelles en sont les consequences?
Merci de vos reponses, nous sommes dans le flou total.

1 réponse

le détachement de parcelle n'a pas été fait ? avez vous signé un compromis de vente ? le permis a été accordé sur un terrain de 1000m² ou de 500m² ?. Le constructeur peut déposer le permis de construire au nom du propriétaire ou des futurs acquéreurs, avec leur consentement préalable bien entendu. Il me manque des infos pour tenter de vous faire une réponse précise.
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