Construction piscine
ROMALEVA
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soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
Bonjour,
depuis 1991 J'AI FAIT BATIR DANS UN LOTISSEMENT.SUR LE CAHIER DES CHARGES ETAIENT MENTIONNE QUE MON TERRAIN ETAIT PISCINABLE.TOUS LES LOTISSEURS ONT CONSTRUIT LEUR PISCINE NOUS SOMMES 9.A CE JOUR JE VAIS EN MAIRIE CHERCHER UN DOSSIER POUR DEPOSER MA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR UNE PISCINE ET LA ON ME REPOND QUE DEPUIS 2001 NOUS NOUS N'AVONS PLUS LE REGLEMENT D'UN LOTISSEMENT QUI NE DURE QUE 10 ANS ET NOUS N'AVONS PAS RECONDUIT NOTRE DEMANDE POUR CONSERVER LES REGLES DU LOTISSEMENT.EST CE NORMAL QUE NOUS N'AVONS PAS ETAIENT PREVENU,NOUS NOUS PENSONS QUE NOTRE REGLEMENT ETAIT DEFINITIF.ET LE PLUS DRAMATIQUE C'EST QUE LE P L U ACTUEL NE M'AUTORISE PLUS LA CONSTRUCTION D'UNE PISCINE,QUEL EST MON RECOURS ,LA METHODE DE LA MAIRIE SUR LA MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES EST ELLE DANS LES NORME ,SI JE VEUX VENDRE MA MAISON PERD DE SA VALEUR.MERCI DE ME REPONDRE.
depuis 1991 J'AI FAIT BATIR DANS UN LOTISSEMENT.SUR LE CAHIER DES CHARGES ETAIENT MENTIONNE QUE MON TERRAIN ETAIT PISCINABLE.TOUS LES LOTISSEURS ONT CONSTRUIT LEUR PISCINE NOUS SOMMES 9.A CE JOUR JE VAIS EN MAIRIE CHERCHER UN DOSSIER POUR DEPOSER MA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR UNE PISCINE ET LA ON ME REPOND QUE DEPUIS 2001 NOUS NOUS N'AVONS PLUS LE REGLEMENT D'UN LOTISSEMENT QUI NE DURE QUE 10 ANS ET NOUS N'AVONS PAS RECONDUIT NOTRE DEMANDE POUR CONSERVER LES REGLES DU LOTISSEMENT.EST CE NORMAL QUE NOUS N'AVONS PAS ETAIENT PREVENU,NOUS NOUS PENSONS QUE NOTRE REGLEMENT ETAIT DEFINITIF.ET LE PLUS DRAMATIQUE C'EST QUE LE P L U ACTUEL NE M'AUTORISE PLUS LA CONSTRUCTION D'UNE PISCINE,QUEL EST MON RECOURS ,LA METHODE DE LA MAIRIE SUR LA MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES EST ELLE DANS LES NORME ,SI JE VEUX VENDRE MA MAISON PERD DE SA VALEUR.MERCI DE ME REPONDRE.
2 réponses
Bonjour,
J ai une alternative a votre problème, il suffirait de construire un bassin de baignade naturelle.(très proche de la piscine et plus écologique)
Dans ce cas, vous pourrez non seulement réaliser votre rêve, ne pas payer d'impots sur les piscine et votre maison prendrait de ce fait de la valeur.
De plus soucieux de l'environnement les piscines naturelles sont équipées de systeme de filtration biologique (Par les plantes).
Je vous invite a trouver plus de renseignements sur notre site internet:
www.oasis-biotendance.com
J ai une alternative a votre problème, il suffirait de construire un bassin de baignade naturelle.(très proche de la piscine et plus écologique)
Dans ce cas, vous pourrez non seulement réaliser votre rêve, ne pas payer d'impots sur les piscine et votre maison prendrait de ce fait de la valeur.
De plus soucieux de l'environnement les piscines naturelles sont équipées de systeme de filtration biologique (Par les plantes).
Je vous invite a trouver plus de renseignements sur notre site internet:
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La législation juridique et financière évolue en permanence...