Litige entre voisin à propos d'un regard

tess0204 - 4 sept. 2008 à 14:44
 tess0204 - 5 sept. 2008 à 12:53
Bonjour,
Nous sommes propriétaires depuis 19/09/07 d'une maison à rénover. Notre maison donne accès à une cour commune que nous partageons avec 2 voisins (un en résidence principale, l'autre en résidence secondaire).
Lorsque nous avons commencé les travaux en mai, nous avons prévenu notre 1er voisin mais nous n'avons pas pensé à prévenir l'autre car il n'habite pas sur place.
Les canalisations de tout à l'égout, qui se sont toujours trouvées dans la cour commune, ont été remplacées et nous avons ajouté un regard de visite. Quand nos voisins sont arrivés en mai pour leur vacance, les travaux n'étant pas terminé, le regard dépassait du sol. Ce regard se situe sur le chemin d'accès à leur grange et comme ils pourraient être amenés à faire passer un tracteur, ils ont peur des éventuelles dégradations (nous leur avons pourtant assuré que s'il y avait la moindre dégradation, nous n'engagerions aucune poursuite).
Donc, dans un 1er courrier, ils nous ont demandé de faire diminuer la hauteur du regard (de 30 cm, nous sommes passés à 14 cm) et de l'enterrer sous une couche de 30 cm de terre sans que la hauteur d'origine du terrain soit modifiée. Nous leur avons donc répondu que nous réduirions la hauteur du regard et nous l'enterrerions de 30 cm environ. Dans leur courrier, ils nous ont expliqué qu'il s'agit d'une cour commune, que les travaux doivent faire l'accord de tous les propriétaires. Nous avons eu une discussion à ce sujet avec eux et nous nous sommes excusés de ne pas les avoir prévenu et que pour les travaux futurs, nous les préviendrions.
A ce jour, ce qui ne leur convient pas, c'est que nous avions remis seulement 25 cm de terre pour garder le niveau d'origine du terrain, ces travaux s'étant déroulés début juillet, la terre s'est tassée et aujourd'hui, il n'y a plus que 15 cm de terre.
Ils viennent de nous renvoyer un courrier disant que l'on n'avait pas respecté nos engagements et que l'on devait modifier ce regard, chose que l'on a déjà faite...
La 1ère fois où nous nous sommes vus, on leur avait dit que leurs eaux pluviales coulaient dans notre cave. Donc, pendant les vacances d'aôut, ils ont fait des travaux dans ce sens sans même nous avoir demandés notre avis. Dans une cour commune, il nous semblait que les règles étaient les mêmes pour tout le monde.
Que me conseillez-vous pour régler ce litige à l'amiable? car en fait, ils ont fait en août ce que nous avions fait en mai, c'est-à-dire, des travaux sans demander l'accord de tous les propriétaires. Merci pour vos réponses.

4 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 526
4 sept. 2008 à 15:55
Bonjour,

Leur faire un courrier risque d'envenimer la situation.

Ne rien dire n'est-il pas une preuve d'intelligence ?
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 526
4 sept. 2008 à 21:07
Bonsoir,

Vous voyez donc ce qu'il vous reste a faire.
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Bonjour,
C'est sûr, mais le problème c'est qu'ils pensent que les travaux n'ont pas été effectués et donc ils nous laissent jusque fin octobre (date de leur prochaine vacance) pour que nous fassions les travaux (que nous avons déjà fait) sinon ils saisiront la justice afin que le regard soit enlevé et bien sûr nous ne voulons pas en arriver à cet extrême.
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Bonjour,
Il est vrai que le mieux serait d'enlever ce regard mais si justement nous l'avons installé c'est que nous lui trouvons une utilité notamment dans le cas d'intervention de débouchage.
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