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1 réponse
Si vous vous retrouvez enclavé par votre fait, vous n'avez aucun recours. Sinon, si votre terrain est enclavé, vous avez le droit de mander une servitude de passage. Celle-ci sera faite par le chemin qui cause le moins de dommage, et par le chemin le plus court. Vous l'obtiendrez moyennant des dommages et intérêts proportionnels aux troubles causés (voitures, piétons,...). Quant à la servitude que vous devez à votre voisine, peu importe comment elle l'a obtenue, vous ne pouvez la lui retirer que si c'est justifié : si elle a la possibilité d'accéder à sa propriété par un autre chemin (ouverture d'une voie publique par exemple). si c'est le cas, vous faites une action au tribunal d'instance du lieu où se trouve votre propriété.