Réclamation d'un facture d'architecte
yayan
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julien -
julien -
Bonjour,
Nous avons il y'a quelques mois de cela, nous avons pris contact avec un artisan pour la construction d'une maison bois.Puis aprés élaboration d'un devis estimatif du coût global de la construction aprés que nous lui ayons nous même déposé le plans, nous sommes tombés d'accord et nous lui avons donc demandé les plans définitif avec les petites modifs apportées pour le dépôt du permis de construire.Puis peux de temps aprés une fois les plans établis il nous fait savoir vu que la surface habitable dépassé les 170m2 qu'il à du faire appel à un architecte(sans nous avoir avertis au préalable) pour l'elaboration des plans et que cela lui revenait à 2000€.Nous n'avons eu aucun devis sur les frais d'architecte, Nous n'avons signée aucun devis ni contrat avec l'artisan.Seul le permis de construire déposé et plan comporte nos signatures.A ce jour faute de protection incendie inssufisante dans la rue du projet, le permis de construire est refusé.De ce fait, l'artisan nous exige désormais de lui payé les 2000€ qu'il a dû régler à l'architecte.Puis je refusé de régler cette somme qui n'apparait nul part dans les devis et qui m'a été imposée sans crainte de poursuite et si ce n'est pas le cas qu'elles sont mes droits .Merci pour vos réponses.
Nous avons il y'a quelques mois de cela, nous avons pris contact avec un artisan pour la construction d'une maison bois.Puis aprés élaboration d'un devis estimatif du coût global de la construction aprés que nous lui ayons nous même déposé le plans, nous sommes tombés d'accord et nous lui avons donc demandé les plans définitif avec les petites modifs apportées pour le dépôt du permis de construire.Puis peux de temps aprés une fois les plans établis il nous fait savoir vu que la surface habitable dépassé les 170m2 qu'il à du faire appel à un architecte(sans nous avoir avertis au préalable) pour l'elaboration des plans et que cela lui revenait à 2000€.Nous n'avons eu aucun devis sur les frais d'architecte, Nous n'avons signée aucun devis ni contrat avec l'artisan.Seul le permis de construire déposé et plan comporte nos signatures.A ce jour faute de protection incendie inssufisante dans la rue du projet, le permis de construire est refusé.De ce fait, l'artisan nous exige désormais de lui payé les 2000€ qu'il a dû régler à l'architecte.Puis je refusé de régler cette somme qui n'apparait nul part dans les devis et qui m'a été imposée sans crainte de poursuite et si ce n'est pas le cas qu'elles sont mes droits .Merci pour vos réponses.
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3 réponses
Qui a payé l'architecte ?
Y-a-t'il une facture ?
A partir du moment où tu n'as pas de contrat signé avec l'artisant, tu ne lui dois rien...
Le recours à l'architecte est obligatoire pour la signature des plans qui vont être mis dans le dossier de permis. Mais on peut dessiner les plans soi-même sans qu'il n'intervienne à ce stade.
Y-a-t'il une facture ?
A partir du moment où tu n'as pas de contrat signé avec l'artisant, tu ne lui dois rien...
Le recours à l'architecte est obligatoire pour la signature des plans qui vont être mis dans le dossier de permis. Mais on peut dessiner les plans soi-même sans qu'il n'intervienne à ce stade.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
désolé de déterrer un peu ce topic, mais c'est totalement faux: pour une surface supérieure à 170m2 (SHON), on ne peut pas dessiner les plans soit-même! il est interdit à l'architecte de signer des plans qu'il n'a pas fait lui-même! en revanche (et bien entendu!), il est possible de lui proposer des plans et il vous conseillera pour les améliorer, les mettre aux normes....