Mobil home/ terrain non constructible [Résolu/Fermé]

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 bip14 -
Bonjour,

J'aimerai savoir nous avons achete un mobil home, nous voulions le metre sur un terrain non constructible, cela n'est pas possible, mais si j'essaye de faire passer le terrain en terrain de loisir... esque cela pourré marcher? quels en sont les charges ?? On m'a dit aussi que si l'ont fessaient un elevage d'escargot nous pouvion mettre le mobil home sur le terrain!!! ??? vrai ou pas??? et qu'elles en sont les charges ??? (d'apres ce que l'on m'a dit 30 € par mois pour l'elevage!)

Merci d'avance.
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7 réponses

Bonjour Elsa.
On m'a donné un mobil-home que je compte mettre sur le terrain que je suis en train d'acheter en attendant que ma maison soit construite. Effectivement, on n'a pas le droit de stationner un mobli-home sur un terrain qui ne soit pas un terrain de camping, SAUF si tu le places sous un hangar (4 poteaux, un toit). Il sera alors considéré comme étant en hivernage, et là, tu es n'est pas hors-la-loi. Je tiens cette info de la DDE des Deux-Sèvres (79 Niort), et je tiens à préciser que mon terrain est dans le périmètre classé par les Bâtiments de France.
Voilà, bon courage pour la suite
Gigie 79
148
Merci

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droit-finances 17328 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Bonsoir Gigie,

Cela est-il valable sur un terrain non constructible ? La période d'hivernage est-elle limitée ?

Merci pour ta réponse.

Cdlt.

Momo
bONJOUR.
Pour mettre un mobil-home sur un terrain non constructible il faut absolument l'accord écrit du maire de la
commune(pas d' accord verbal).tout en sachant que cela est une tolérance la D.D.E.ou un mauvais coucheur peuvent porter plainte, et vous le faire enlever.
Pareille mésaventure, mettant arrivée il y a quelles que années.jene pense pas que la loi à changée dans ce domaine
bien cordialement.
BIP-BIP.
j'aimerais installer une grande caravane,sur un terrain, faut-il que le terrain,( qui si je l'achète),soit constructible, ou pas?merci de votre réponse.
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PEUT ON METTRE UN MOBIL HOME SUR UN TERRAIN PRIVE MAIS NOTIFIE SUR LE PLU EMPLACEMENT RESERVE PARKING POUR LA COMMUNE ?
Bonjou Bib Bib,
Je voudrais savoir si c'est pareil pour les maisons mobiles ? Dans quelle commune était votre mobil home ? Qui vous l'avez vendu ? merci.
il pourrait juste venir avec un tracto et te virer
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Pour connaitre les règles et les droits applicables en matière de caravane ou de mobil-home sur un terrain privé, vous pouvez consulter notre fiche Voisinage : les règles sur les caravanes et les mobil-home.
Cordialement</gras>
Bonsoir.
Pour les maisons mobiles c'est exactement la meme chose et il faut le permis de construire.
Pour ma part mon mobil-home était situé dans le département de la MANCHE.il m'avait été vendu par un
concessionnaire de caravanes et mobil home.ATTENTION,beaucoup ne vous renseigne pas sur la législation en cours.
Souhaitant avoir répondu favorablement à vos questions.
Bien cordialement.
BIP-BIP.