Aucun partage n'a été fait ??
coco
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Chevalier d'éon -
Chevalier d'éon -
Bonjour,
mon père viens de décédé et aucun partage n'avait été fait avec ses frères et soeurs. ils été 6 frères et sœurs; 3 ont eut du terrain ou chacun a construit une maison; deux autres n'ont rien eut et le dernier vit dans la ferme familiale; il reste aussi des terrains agricoles; ma question est devront nous payer des frais de succession sur cette maison et ces terrains? comment devront nous procéder.
mon père viens de décédé et aucun partage n'avait été fait avec ses frères et soeurs. ils été 6 frères et sœurs; 3 ont eut du terrain ou chacun a construit une maison; deux autres n'ont rien eut et le dernier vit dans la ferme familiale; il reste aussi des terrains agricoles; ma question est devront nous payer des frais de succession sur cette maison et ces terrains? comment devront nous procéder.
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2 réponses
quelqu'un peut 'il m'aider ???? je voudrai savoir si je doit faire évaluer le ferme et les champs pour les droits de succession si je dois effectivement en payer; mon notaire me dit que non mais au décès mon oncle (cad le frère de mon père le notaire a fait faire evaluer cette même ferme et les champs a mes cousins pour qu'il payent les droits de succession dessus); alors pourquoi nous ne devrions pas le faire nous???????????????
coco
????
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