Sujet Précédent Sujet Suivant

Ecurie de propriétaires et doirts

beatrice.b - 16 juil. 2008 à 13:03
 A.Laure - 18 août 2008 à 14:09
Bonjour,

Le propriétaire d'une écurie est il en droit de virer un cavalier, sous prétexte qu'il nuit à sa réputation sur son lieu de travail.
En effet, je suis propriétaire d'une écurie et un de mes cavaliers propriétaires nuit à ma réputation, en lancant des rumeurs et en 'remontant' mes autre clients contre moi. Je souhaite donc la faire quitter les écuries.
Quelles sont mes obligations? Sinon, sur quelles lois / droits dois-je appuyer ma requete, et sous quelle forme (Lettre avec AR, ...)
Je vous remercie pour votre réponse.
Beatrice

1 réponse

Réponse 1 / 1
A.Laure
18 août 2008 à 14:09
Bonjour, je souhaiterai creer une ecurie de propriétaires et j'aimerai savoir quelles sont les demarches administratives a realiser ainsi que par rapport a la FFE.
Je vous remercie pour vos reponses.
A.L
62

Discussions similaires

Acquérir une maison âgée de 30 ans sans permis de construire
Catcise -
Esperance1908 -

15 réponses
Non réponse du propriétaire à préavis avec AR
Joey55538 -
Joey55538 -

8 réponses
Mon propriétaire vend, mes droits.
ngl44 -
djivi38 -

2 réponses
Conjoint propriétaire, règle de répartition ?
Philou -
bulou -

3 réponses
savoir si une personne possede un bien immo.
Druide -
kiki -

3 réponses