besoin d'un petit renseigement Résolu

Question

Bonjour, 
je fais appelle à vous car j'ai quelques questions dont je n'ai pas la réponse

voila donc déjà je suis chez un petit artisan ( nous ne sommes que tous les deux ) et mon chef est partit en vacance 1 semaine. Le jour de son retour il me dit de lui ramener sa voiture au lieu de rendez-vous ( car il rentait dans la nuit ) . Donc à la débauche (17h30 passé ) je prend sa voiture ( qui est aussi un véhicule d'entreprise ) et il pleuvait énormément et la j'ai perdu le contrôle du véhicule qui est allait s'encastrait dans un mur ( véhicule HS ).

Donc le lendemain, après en avoir parlé il me dit que je devais payer la franchise de l'assurance. Et peu de temps après lorsque l'expert est passé, il me dit qu'il perd 2000€ sur ce que lui rembourse l'assurance ( se que je ne comprend pas ) et me fit comprendre qu'il faudrait surement que je lui paye ces 2000€. Et il m'a aussi parlé d'une sanction qu'il voulais me mettre.

Donc j'aurais voulus savoir si il à le droite de me faire payer cette franchise?
Si il me demande les 2000€ dois-je les payer et pour la sanction en a-t-il le droit aussi et qu'est ce qu'il peux m'arriver ?

merci pour toute votre aide

cordialement

tomance28 · Answer

comme vous avez fonçé dans un mur, le mur n'est pas un tiers "identifié. Donc j'en déduit que ce véhicile de société était jusqte assuré au tiers et pas tout risque. ????? De toute manière hors de question que vous payer comme cela 2000 euros. Vous n'étes pas taxi et vous avez eu la gentillesse d'aller le chercher en voiture. Voiture qui était pour vous un moyen de locomotion pour travailler. Vous devez avoir une assurance responsabilité civil avec votre assurance habitation ? Appelez les il vont vous aidez et défendre vos droit. Quand a l'avertissement de travail S'il vous envoie une lettre recommandée, répondez y aussitot en expliquant les fait par vous aussi une lettre recommandée. Ne vous laissez pas faire .
Courage.

Romane

Utilisateur anonyme · Answer

Salut,

Légalement non, c'est à ton employeur de payer la franchise sauf si sur ton contrat il y a une clause qui engage ta
responsabilité en cas d'utilisation du véhicule de la société! 

Mais contacte l'inspection du travail en ayant avec toi ton contrat, ils pourront te renseigner...

Bon courage

zobra · Answer

je vous remercie pour votre aide

pour ce qui est de l'assurance elle était tout risque 

je vais faire le nécessaire encore merci 

cordialement

zobra · Answer

bonjour 

alors pour se qui est de l'expertise de la voiture effectivement un expert est passé et le montant des réparation étant trop élever il a mit la voiture en épave.

ensuite je n'ai pas été blessé lors de cet accident donc je ne suis ni allé chez le médecin ni à l'hopital

et par contre pour se qui est de l'accident du travail ( trajet domicile-travail ) est ce que c'est compté comme telle vu que j'avais déjà débauché et que je lui amené la voiture au point de rendez-vous ( service rendu hors des heures de travail ) ?

cordialement

zobra · Answer

ok merci pour votre aide je vais me renseigner auprés de l'inspection du travail

Besoin d'un petit renseigement

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