Se PACSer ou se marier ?
Résolu/Fermé
Daddy Cool
Messages postés
73
Statut
Membre
-
LouiFritz Messages postés 7 Statut Membre -
LouiFritz Messages postés 7 Statut Membre -
Bonjour,
je suis canadien et la mère de mes futurs enfants est française. Nous sommes établis en France et mon travail me demande d'aller un peu partout en Europe. Ce qui est chiant dans ma situation, c'est que je n'ai pas la "nationalité" européenne et que ça rajoute pas mal de formalités un peu partout.
Alors, on en parlait dernièrement, à savoir que ça serait peut-être le temps de passer aux choses sérieuses et d'entamer des procédures légales afin que j'obtienne une nationalité française pour simplifier tout le bordel.
Est-ce que vous savez si on peut engager une telle procédure avec un PACS ?
Ça prend combien de temps pour officialiser la procédure ?
Merci de vos réponses
David
(pas l'habitude d'étaler ma vie sur le net moi...)
je suis canadien et la mère de mes futurs enfants est française. Nous sommes établis en France et mon travail me demande d'aller un peu partout en Europe. Ce qui est chiant dans ma situation, c'est que je n'ai pas la "nationalité" européenne et que ça rajoute pas mal de formalités un peu partout.
Alors, on en parlait dernièrement, à savoir que ça serait peut-être le temps de passer aux choses sérieuses et d'entamer des procédures légales afin que j'obtienne une nationalité française pour simplifier tout le bordel.
Est-ce que vous savez si on peut engager une telle procédure avec un PACS ?
Ça prend combien de temps pour officialiser la procédure ?
Merci de vos réponses
David
(pas l'habitude d'étaler ma vie sur le net moi...)
A voir également:
- Peut on se pacser et se marier la même année
- Peut on se marier sans vivre ensemble - Forum Mariage
- Peut on se marier sans témoin - Forum Mariage
- Peut on se marier sans vivre ensemble - Forum Mariage
- Peut on etre marier et vivre separement - Forum Mariage
- Peut on se marier sans vivre ensemble en belgique - Forum Mariage
13 réponses
Bonjour , je voudrais savoir ..
J'ai une amie ( ma petite amie ) qui es du canada , elle as 21 ans et elle voudrais venir me voir en france mais rester plus longtemps que les semaines qu'elle as deja passez ici .. on voudrais vivre ensemble ... il faudrais qu'elle fasse quoi comme demarche ? et moi doit-je en faire de mon coté ?
Merci de me repondre vite
J'ai une amie ( ma petite amie ) qui es du canada , elle as 21 ans et elle voudrais venir me voir en france mais rester plus longtemps que les semaines qu'elle as deja passez ici .. on voudrais vivre ensemble ... il faudrais qu'elle fasse quoi comme demarche ? et moi doit-je en faire de mon coté ?
Merci de me repondre vite
Merci de ta réponse, mais cela ne répond pas clairement à ma question. Je sais très bien que je peux me Pacser avec ma conjointe. Ce que je ne sais pas, c'est si on peut entamer les démarches pour obtenir la nationalité française avec cet état de fait.
Merci
Merci
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour, bon, un petit retour sur mon expé personnelle. J'ai vécu en France 4 ans en tant qu'étudiant, je suis parti dans un autre pays européen, donc je n'ai pas renouveler mon titre de séjour (frenchy) pendant ce temps... Maintenant, je devrais tout recommencer à zéro en France pour avoir le droit d'y vivre simplement (demande de visa, titre de séjour, carte sécu, etc.). Bon, une fois marié, c'est "pas si compliqué", genre il faut fournir 1 tonne de paperasse au lieu de 2. MAIS, il faut le refaire à chaque année pendant des années avant d'avoir le droit de demander un titre d'une durée de 10 ans (et enfin avoir l'esprit tranquille(?)).
C'est tellement compliqué. La première fois ce l'était déjà, mais je ne le savais pas encore. Maintenant je sais à quel point c'est pénible de faire toutes les pirouettes qu'il faut faire pour ne pas être "sans papiers" en France et je n'ai vraiment pas envie de recommencer l'expérience.
Ah !! Et je n'ai même pas parlé des documents qu'il faut émettre pour se marier dans ce pays !! Dix tonnes de documents grotesques : un acte de naissance de moins de trois mois ?? Come on, je suis né il y a plus de 30 ans, je ne vais pas en demander un nouveau à chaque année... Etc. etc. La lutte au mariage fictif est vraiment trop compliqué, tellement que moi je suis carrément démotivé à me marier dans ce pays ! Ma choupinette y tient absolument (et ses parents) que j'ai bien envie de leur proposer de faire ça à l'église seulement. Et de plier bagage et de faire toute la procédure légale chez nous, au Québec. Parce que j'en ai vraiment marre de devoir me battre et de faire le tour des guichets advitam eternam pour avoir le droit d'exister dans ce foutu pays !
Et je n'ai même pas parlé de la naturalisation, qui vient après toutes ces procédures....
David, qui croit plus que c'est une bonne idée de vivre dans ce pays...
ps guichet A38, avez-vous le formulaire B-72 ? ... De Astérix et les 12 travaux. Une fine caricature
ps2. Ce sont les réponses de Frankie marquée plus haut qui sont les plus pertinentes dans la "procédure" à suivre. C'est pas si compliqué, mais il faut être un peu naïf et très patient pour ne pas péter un câble.
C'est tellement compliqué. La première fois ce l'était déjà, mais je ne le savais pas encore. Maintenant je sais à quel point c'est pénible de faire toutes les pirouettes qu'il faut faire pour ne pas être "sans papiers" en France et je n'ai vraiment pas envie de recommencer l'expérience.
Ah !! Et je n'ai même pas parlé des documents qu'il faut émettre pour se marier dans ce pays !! Dix tonnes de documents grotesques : un acte de naissance de moins de trois mois ?? Come on, je suis né il y a plus de 30 ans, je ne vais pas en demander un nouveau à chaque année... Etc. etc. La lutte au mariage fictif est vraiment trop compliqué, tellement que moi je suis carrément démotivé à me marier dans ce pays ! Ma choupinette y tient absolument (et ses parents) que j'ai bien envie de leur proposer de faire ça à l'église seulement. Et de plier bagage et de faire toute la procédure légale chez nous, au Québec. Parce que j'en ai vraiment marre de devoir me battre et de faire le tour des guichets advitam eternam pour avoir le droit d'exister dans ce foutu pays !
Et je n'ai même pas parlé de la naturalisation, qui vient après toutes ces procédures....
David, qui croit plus que c'est une bonne idée de vivre dans ce pays...
ps guichet A38, avez-vous le formulaire B-72 ? ... De Astérix et les 12 travaux. Une fine caricature
ps2. Ce sont les réponses de Frankie marquée plus haut qui sont les plus pertinentes dans la "procédure" à suivre. C'est pas si compliqué, mais il faut être un peu naïf et très patient pour ne pas péter un câble.
C'est bizarre, moi je n'ai jamais eu de problèmes jusqu'à présent pour les titres de séjours ou le dossier de la naturalisation. Je me suis Pacsé au consulat de france à montréal en mars 2006, j'ai eu le visa pour venir en france du premier coup en juin 2006 pour y venir en septembre et début décembre j'avais un titre de séjours vie privée et familliale et j'avais de suite le droit de bosser. Depuis chaque année mon titre est renouvelé sans problème et avec les accords entre la France et le Canada et comme je suis en CDI depuis 2 ans la pref m'a informé que j'avais le droit de demander la nationalité française, il suffit d'avoir vécu en france 1 an seulement. Après oui le dossier demandes bcp de papiers mais pour moi ca été vite fait, on demande ton acte de naissance ainsi que celui de tes parents, certificat de mariage ou de pacs, justificatifs des ressources (fiches de paie, contrat de travail), justificatif de domicile (quitance de loyer et bail), justificatif des aides reçues par la caf, un bordereau à demander aux impots pour justifier que tu es à jours dans les impots, avis d'imposition des 3 dernières années, casier judiciaire du canada, des photos et l'imprimé rempli en 3 exemplaires. Après tu le portes à la pref et il reste qu'à attendre. Je sais que c'est long et chiant mais ca en vaut le coup et même si tu te marie au québec il faudra que tu attendes encore 2 ans et vivre en france 2 ans avant de pouvoir demander la nationalité, ce n,est plus automatique maintenant.
Peux-tu me dire où c'est écrit que l'on peut demander sa nationalité française après un an seulement? J'ai cherché partout (sites des ambassades et consulat, autres sites du gouvernement français, accords entre la France et le Canada) et je n'ai rien trouvé. Il y a deux personnes qui disent ça sur le forum et ça m'intrigue car cela changerait probablement ma vie!
Merci de m'éclairer.
Merci de m'éclairer.
Saut,
moi c'est au bureau des étrangers de la Préfecture qu'on m'a dit que j'avais droit à la nationalité après 1 an. J'ai rencontré une employée et elle m'a dit que j'y avais droit car il y avait des accords, après je suis pas allé cherché plus loins, si la Préfecture me dit que j'y ai droit je tente le coup, au pire ca sera non. Mais si tu regardes sur le net comment obtenir la natinalité Sinon si tu vas voir ce liens https://www.service-public.fr le dernier point de la section dispenses de stage est le suivant :
N'est pas soumis à la condition de résidence habituelle de 5 ans, l'étranger qui appartient à l'entité culturelle et linguistique française, lorsqu'il est ressortissant d'un territoire ou Etat dont la langue officielle ou l'une des langues officielles est le français et que le français est sa langue maternelle ou qui justifie d'une scolarisation d'au moins 5 ans dans un établissement enseignant en langue française.
En étant du québec, j'ai fait ma scolarité en français, le francais est ma langue maternelle et une des 2 langues officielle du Canada est le français, ca réduit dont le délais de 5 ans obligatoire qu'il faut attendre pour pouvoir demander la nationalité française.
Si tu veux en savoir plus tu peux tjrs t'adresser au bureau des étrangers où tu renouvelle ton titre de séjours, ils pourront sans doute plus t'éclairer si jamais tu as besoin de plus de détails que ceux que je viens de te donner.
moi c'est au bureau des étrangers de la Préfecture qu'on m'a dit que j'avais droit à la nationalité après 1 an. J'ai rencontré une employée et elle m'a dit que j'y avais droit car il y avait des accords, après je suis pas allé cherché plus loins, si la Préfecture me dit que j'y ai droit je tente le coup, au pire ca sera non. Mais si tu regardes sur le net comment obtenir la natinalité Sinon si tu vas voir ce liens https://www.service-public.fr le dernier point de la section dispenses de stage est le suivant :
N'est pas soumis à la condition de résidence habituelle de 5 ans, l'étranger qui appartient à l'entité culturelle et linguistique française, lorsqu'il est ressortissant d'un territoire ou Etat dont la langue officielle ou l'une des langues officielles est le français et que le français est sa langue maternelle ou qui justifie d'une scolarisation d'au moins 5 ans dans un établissement enseignant en langue française.
En étant du québec, j'ai fait ma scolarité en français, le francais est ma langue maternelle et une des 2 langues officielle du Canada est le français, ca réduit dont le délais de 5 ans obligatoire qu'il faut attendre pour pouvoir demander la nationalité française.
Si tu veux en savoir plus tu peux tjrs t'adresser au bureau des étrangers où tu renouvelle ton titre de séjours, ils pourront sans doute plus t'éclairer si jamais tu as besoin de plus de détails que ceux que je viens de te donner.
Hello David,
Désolée je ne sais absolument pas te répondre à ta question...mais je te contacte parceque je sais pas si finalement tu as trouvé une réponse ou pas?
n fait j'ai le même problème, avec mon ami qui est canadien : je fais souvent les allées retour pour aller le voir...j'aimerais bien qu'il puisse enfin me rejoindre ici en FRance et qu'on puisse onstruire notre vie ensemble en FRance.
Donc comme il n'est pas européen, c'est difficile pour trouver un Job et tout ça. Je me dmandais si tu savais comment faire idéalement : mariage ou est-ce que se acser ça ouvre également le droit aux papiers francais, à la possibilité de travailler e France.
Je suis preneuse de toute info que tu pourrais me donner car en ce moment je suis vraiment désespérer de voir qu'il ne peut pas travailler légalement en France, car il est canadien....
D'avance mille mercis
ET désolée encore si je ne te renseigne absolument pas mais te demande de l'aide...je me dis que depuis Juin, peut-être ta situation a -t-elle bien évoluée et que tu as toutes les réponses sur tout maintenant.
Bye
Lina
Désolée je ne sais absolument pas te répondre à ta question...mais je te contacte parceque je sais pas si finalement tu as trouvé une réponse ou pas?
n fait j'ai le même problème, avec mon ami qui est canadien : je fais souvent les allées retour pour aller le voir...j'aimerais bien qu'il puisse enfin me rejoindre ici en FRance et qu'on puisse onstruire notre vie ensemble en FRance.
Donc comme il n'est pas européen, c'est difficile pour trouver un Job et tout ça. Je me dmandais si tu savais comment faire idéalement : mariage ou est-ce que se acser ça ouvre également le droit aux papiers francais, à la possibilité de travailler e France.
Je suis preneuse de toute info que tu pourrais me donner car en ce moment je suis vraiment désespérer de voir qu'il ne peut pas travailler légalement en France, car il est canadien....
D'avance mille mercis
ET désolée encore si je ne te renseigne absolument pas mais te demande de l'aide...je me dis que depuis Juin, peut-être ta situation a -t-elle bien évoluée et que tu as toutes les réponses sur tout maintenant.
Bye
Lina
Salut
moi je me suis pacsé et j'ai eu le droit a un titre de séjour vie privée et familliale et j'ai eu le droit de travailler. Sinon si ton ami habite le québec et qu'il a moins 35 ans ou moins il peut demander un visa vacances-travail pour 1 an, il pourra travailler en france et après c'est plus facile d'obtenir un titre de séjour. En plus s'il justifie d'une résidence en france pendant 1 an il y a des accords entre la france et la canada et il pourra demander la nationalité, ce que je suis en train de faire, s'il rempli toute les conditions. Par contre les délais pour obtenir la nationalité sont de 18 mois à partir du dépot du dossier à la Pref.
J'espère que ca t'aidera.
moi je me suis pacsé et j'ai eu le droit a un titre de séjour vie privée et familliale et j'ai eu le droit de travailler. Sinon si ton ami habite le québec et qu'il a moins 35 ans ou moins il peut demander un visa vacances-travail pour 1 an, il pourra travailler en france et après c'est plus facile d'obtenir un titre de séjour. En plus s'il justifie d'une résidence en france pendant 1 an il y a des accords entre la france et la canada et il pourra demander la nationalité, ce que je suis en train de faire, s'il rempli toute les conditions. Par contre les délais pour obtenir la nationalité sont de 18 mois à partir du dépot du dossier à la Pref.
J'espère que ca t'aidera.
Bonjour,
Je viens de lire votre message, et je me permets de m'adresser à vous pour savoir si vous avez élucidé votre problème.
Je vis en France, mon ami est québécois, il a 48 ans, et on cherche depuis 18 mois une solution pour qu'il puisse venir vivre avec moi et travailler en france, mais voilà, pour l'instant, aucun employer n'a franchi le pas, ça semble bien difficile.
Qu'êtes vous arrivée à faire de votre côté ? avez-vous des conseils à me donner ?
Merci de votre aide, ça me sera très précieux.
Je viens de lire votre message, et je me permets de m'adresser à vous pour savoir si vous avez élucidé votre problème.
Je vis en France, mon ami est québécois, il a 48 ans, et on cherche depuis 18 mois une solution pour qu'il puisse venir vivre avec moi et travailler en france, mais voilà, pour l'instant, aucun employer n'a franchi le pas, ça semble bien difficile.
Qu'êtes vous arrivée à faire de votre côté ? avez-vous des conseils à me donner ?
Merci de votre aide, ça me sera très précieux.
Je suis canadien moi aussi habitant en france, je suis pacsé avec une personne de nationalité francaise. J'habite la france depuis 2 ans et je suis en train de faire la demande de nationalité. En tant que canadien après 1 an de vie en france tu peux demander la naturalisation francaise car il y a des accords entre les 2 pays.
Salut David,
Merci Bcp pour ces informations.
Malheureusement mon ami a + de 35 ans donc c'est pas facile pour le visa ; par contre tu me dis que si il reside en France pendant 2 ans il a le droit de se faire naturaliser...bon il faut que je me renseigne ; je t'avouerai que c'est un peu le bordel pour moi de trouver une solution ; on était pas forcément pour le mariage nous deux, enfin je veux dire, on se verrait mieux pacser tous les 2, donc fo voir maintenant si légalemeent parlant il a le droit de rester en FRance si on n'est pas mariés...faut que ke je me renseigne ; pour l'instant mon ami a prévu de venir s'installer avec moi pendant qu'il travaille sur sa thèse, ensuite on verra comment il pourra faire pour être autorisé à travailler en France et rester définitivement avec moi.
Merci en tous cas pour les infos que tu m'as transmises.
Bye
Merci Bcp pour ces informations.
Malheureusement mon ami a + de 35 ans donc c'est pas facile pour le visa ; par contre tu me dis que si il reside en France pendant 2 ans il a le droit de se faire naturaliser...bon il faut que je me renseigne ; je t'avouerai que c'est un peu le bordel pour moi de trouver une solution ; on était pas forcément pour le mariage nous deux, enfin je veux dire, on se verrait mieux pacser tous les 2, donc fo voir maintenant si légalemeent parlant il a le droit de rester en FRance si on n'est pas mariés...faut que ke je me renseigne ; pour l'instant mon ami a prévu de venir s'installer avec moi pendant qu'il travaille sur sa thèse, ensuite on verra comment il pourra faire pour être autorisé à travailler en France et rester définitivement avec moi.
Merci en tous cas pour les infos que tu m'as transmises.
Bye
David,
J'ai juste un truc à te demander parce que j'ai pas tout compris en fait : est-ce que le fait de t'être pacsé t'as donné droit à un titre de séjour? je veux dire : est-ce que si avec mon ami on se pacse, tu penses qu'il pourrait alors resté ici et pouvoir travailler en France? je me posais la question : je t'avouerai que je suis un peu perdue ; j'aimerais vraiment trouver un autre moyen que le mariage pour permettre à mon ami de rester en FRance avec moi et pouvoir travailler et faire sa vie avec moi ici ; bon...on n'est pas forcément pour le mariage...maintenant, si c'est le seul moyen, on le fera mais si "se pacser" permet aussi à mon ami de rester en France et pouvoir travailler alors ce serait bien ; ensuite, comme tu dis, après 1 an de résidence ici, il pourrait demander la nationalité et avoir le statut français pour pouvoir rester et y vivre avec moi.
D'avance Merci
J'ai juste un truc à te demander parce que j'ai pas tout compris en fait : est-ce que le fait de t'être pacsé t'as donné droit à un titre de séjour? je veux dire : est-ce que si avec mon ami on se pacse, tu penses qu'il pourrait alors resté ici et pouvoir travailler en France? je me posais la question : je t'avouerai que je suis un peu perdue ; j'aimerais vraiment trouver un autre moyen que le mariage pour permettre à mon ami de rester en FRance avec moi et pouvoir travailler et faire sa vie avec moi ici ; bon...on n'est pas forcément pour le mariage...maintenant, si c'est le seul moyen, on le fera mais si "se pacser" permet aussi à mon ami de rester en France et pouvoir travailler alors ce serait bien ; ensuite, comme tu dis, après 1 an de résidence ici, il pourrait demander la nationalité et avoir le statut français pour pouvoir rester et y vivre avec moi.
D'avance Merci
Oui, je comprend ta position franckie, quand tu fais tout dans l'ordre la première fois, ça passe. Seulement moi, je suis déjà passé au travers de ce tas de paperasse et n'est pas "continué la procédure de naturalisation" à l'époque. Maintenant, il faudrait tout recommencer à zéro ?! C'est tellement ridicule.
En plus, je ne réside plus au Québec depuis 6 ans, la tonne de paperasse que tu as très bien listé est compliquée à obtenir de loin. En plus, elle devra provenir non plus de 2 pays, mais de 3 o_O
Vivre sur les frontières, c'est vraiment épuisant..
En fait, je pense maintenant plus que nous allons continuer en Amérique plutôt qu'en Europe, tant pis pour la naturalisation. Au pire, on fera ça trankilou une fois que la marmaille sera là :P
Je ne compte pas les éduquer dans ce pays de toute façon, mais c'est un autre discours.
Mais là, franchement je suis écœuré à l'idée de me retrouver avec un simple visa, alors que j'ai vécu ici pendant 6 ans et en plus, j'ai le mal du pays ^_^
En plus, je ne réside plus au Québec depuis 6 ans, la tonne de paperasse que tu as très bien listé est compliquée à obtenir de loin. En plus, elle devra provenir non plus de 2 pays, mais de 3 o_O
Vivre sur les frontières, c'est vraiment épuisant..
En fait, je pense maintenant plus que nous allons continuer en Amérique plutôt qu'en Europe, tant pis pour la naturalisation. Au pire, on fera ça trankilou une fois que la marmaille sera là :P
Je ne compte pas les éduquer dans ce pays de toute façon, mais c'est un autre discours.
Mais là, franchement je suis écœuré à l'idée de me retrouver avec un simple visa, alors que j'ai vécu ici pendant 6 ans et en plus, j'ai le mal du pays ^_^
En fait, pour répondre à la question de départ. La différence entre PACS et mariage.
Il faut produire à peu près les mêmes documents dans les deux cas, à l'exception du PACS où là il faut en plus prouver la vie commune en France durant 1 an.
Mais comme me le disait si bien le madame juste hier au bout du 3ème guichet... Ça change à tout les six mois...
Il faut produire à peu près les mêmes documents dans les deux cas, à l'exception du PACS où là il faut en plus prouver la vie commune en France durant 1 an.
Mais comme me le disait si bien le madame juste hier au bout du 3ème guichet... Ça change à tout les six mois...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Google est ton meilleur ami, ne l'oublis jamais.