Accident du Travail Intermittent du spectacle Résolu

Question

Bonjour
Je suis intermittent du spectacle et j'ai eu ce weekend un accident du travail, je me suis explosé le genou, j'ai pour l'instant qu'une semaine d'arret le temps de finir tout les examens et refaire des radios mais on m'a fait comprendre que je risque d'en avoir pour plusieurs semaines.
Je souhaiterais savoir comment ça se passe au niveau du statut et des indemnités, j'ai cru comprendre que chaque jour d'arret compte pour 5 heures de travail qui sera cumulé avec mes autres heures mais sur quelle base de salaire ? ya t'il des indemnités ? quelles sont les démarches précises à effectuer ?
merci de m'éclairer

ific29 · Accepted Answer

oups j'avais oublié ce post lol :p

pour ceux que ça intéresse : suite donc à mon accident du travail voila ce qui se passe :

pour les assedic = lorsque j'ai déclaré sur ma situation mensuelle de situation que j'étais en accident du travail, j'ai donc été radié à partir du jour de l'accident, à la fin de mon arret de travail, j'ai appelé les assedic et ils m'ont réinscrit immédiatement, et j'ai pu poursuivre mes droits sans aucun problème.
à la fin de mon statut pour le renouvellement j'ai fournis ma feuille d'indemnisation de la sécu et ils m'ont compté 5h par jour d'arret de travail.

pour la sécu : j'ai été arreté 18 jours j'ai donc eu 18 jours d'indemnisation, aucune carence  (arret maladie : 3jours de carence), le calcul de l'indemnité journalière correspond à 60% de la moyenne des salaires Brut sur un an, donc plus avantageux que l'indemnités journalière assedic.

pour une fois les assedic ont fait leurs travail comme il fallait, la sécu quand a elle à mis un peu de temps à calculer mon indemnités mais tout est rentré dans l'ordre ensuite

Voila j'espère que mon expérience pourra vous aider dans vos démarches

Koffiloi · Answer

Bonjour,

Je sais que dans certains cas on a le droit à des indemnités et au compte de 5h/jour d'arrêt. Mais je ne sais pas quelles sont les conditions exactes pour les obtenir.

Quoi qu'il en soit, il faut envoyer les 2 premiers volets de ton arrêt maladie à la CPAM et le dernier aux Assedics, en remplissant comme actvité: chomeur (date du tout début de ta première inscription aux Assedic en tant qu'intermittent) et dans "précisez" tu mets ton métier.

Lors de ta déclaration mensuelle aux Assedic, tu déclare l'arret maladie, et sur cette période, les Assedics t'auront radié (ainsi tu ne touche pas les indemnités de l'ARE) et toujours sur cette période c'est la CPAM qui t'indemnise si tu y as droit. Une fois ton arret maladie terminé, contacte sans attendre les Assedics pour qu'ils te reprenne en charge.

Tiens nous au courant,


;)

ccil · Answer

bonjour,
voici un document qui pourra te renseigner :
"Accident du travail :
L’arrêt suite à un accident qui se prolonge au delà du contrat de travail est comptabilisé à raison de
5 heures par jour."
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf

pour tes indemnités au niveau de la sécurité sociale, si tu as travaillé 50 heures dans les 12 derniers mois tu auras une indemnisation. le calcul de l'indemnité est fait sur ce que tu as touché sur cette période.
quand les assedics vont calculer tes droits il ne prendront pas en compte la période d'arrêt càd qu'ils calculeront tes droits sur ce que tu as gagné sans compter les indemnités journalières de la sécu.

j'espère que j'ai répondu à ta question

bon courage!

ALEX · Answer

Je suis intermittente du spectacle, pouvez-vous me dire en cas d'arrêt de travail prolongé, qui me verse des indemnités journalières? Ou puis-je me renseigner?  Y a-t-il des  assureurs pour cela. 

Merci pour votre réponse

bamakko · Answer

les réponses que tu as obtenues sont assez floues, contact le synptac (syndicat cgt) de la ville où tu habites qui te renseignera sur les procédures.
bon courage

Polo · Answer

Merci pour les infos, car c'est pas simple. Par contre moi, il me demande un attestation AGESSA. Il me semble que je ne cotise pas a cette caisse (si c'est une caisse !!!). Vous savez ce que c'est ? ou doit on s'adresser ? Merci.

IJourna · Answer

Bonjour, oui les informations sont bonnes: Accident de travail Intermittent du spectacle: les Indemnités Sécurité Sociale remplacent les ARE Intermittent, elles démarrent le lendemain de l'accident normalement jusqu'à la fin de l'arrêt de travail. 
En revanche je voulais savoir : pour le calcul ensuite en fin de droit Intermittent, Sont prises en charges 5h / jour d'arrêt dû à l'accident du travail, mais les Indemnités Journalières comptent-elles dans le calcul du nouveau taux ?  Le calcul se fait-il donc sur les salaires sans compter les  Indemnités journalières Sécu et sans compter les heures Sécu donc ?
Merci pour vos réponses

Accident du Travail Intermittent du spectacle

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