Sujet Précédent Sujet Suivant

Succession enfant petit enfants

lilou2884 -  
Eric Roig Messages postés 4155 Statut Webmaster -
Bonjour,

ma mere vient de mourir et nous sommes trois soeur mais nous avions un frere qui est deja decede ma question est la suivante il avait des enfants ceux ci auront t'ils la part de leur pere???

merci d'avance cordialement.
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
nopseudo
 
Oui, ça s'appelle la représentation.
0
Réponse 2 / 3
titi
 
bonjour,j'ai vecu la meme situation l'année derniere et pour te repondre les petits enfants ont droit a leur part mais que si c'est stipulé sur les avenants. pour le capital deces secu par exemple c'est aux enfants vivants au deces de la personne que ca revient.
0
Réponse 3 / 3
Eric Roig Messages postés 4155 Statut Webmaster 14 539
 
je vous conseille de lire attentivement

http://droit finances.commentcamarche.net/transmission/ds10 succession qui herite.php3

quand un parent décède après un de ses enfants, ce sont ses petits-enfants (les enfants du fils ou de la fille décédé) qui héritent de leur part.
-1

Discussions similaires

Nuisances sonores enfants
u005 -
djivi38 -

12 réponses
Enfant placé, sa sœur peut-elle le récupérer ?
Mnx09 -
jodelariege -

1 réponse
Déshériter un de ses enfant
Zizou4723 -
stella177 -

8 réponses
je veux renier mon fils
juju1972 -
sophiag -

9 réponses
Comment récupérer des enfants placé
Lilou -
Lilou -

11 réponses