Conduit de fumée

JP -  
 alain -
Bonjour,
Ai-je le droit de poser un conduit de cheminée contre le mur de ma maison sachant que ce mur donne dans la propriété voisine.

3 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    Oui mais il doit obligatoirement être tubé.
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    1. JP
       
      Le conduit de fumée evisagé n'est pas en boisseaux mais en tube inox.
      Où puis-je trouvé le texte législatif m'autorisant à installer ce conduit bien que les propriétaires du terrain voisin ne m'ait pas autorisé à l'installer?
      merci d'avance
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  2. alain
     
    bonjours oui biensur fé tt ace que tu veux car tu es dans ta maison bisous lol
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  3. zezette
     
    non je ne pense pas que tu as le droit car ma voisine a fait une cuisine d'ete qui touche mon terrain mais le conduit
    fait remonter les fumées chez moi j'ai donc fait intervenir un avocat et il n'a pas le droit
    la cheminée doit depasser de 3 ou 4 m le faitage il y a des articles sur les conduits de fumées alors fait attention
    car on peu de demandé de detruire
    cherche sur gogool la reglementation sur les conduits de fumées
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    1. Utilisateur anonyme
       
      J'avais mal compris l'exposé,

      Effectivement, il faut l'autorisation du voisin si le tuyau en question donne dans sa propriété, ou s'il porte atteinte à l'esthétique.

      Pas de possibilité de le faire passer à l'intérieur ?

      Si le mur est mitoyen.

      Un mur mitoyen “appartient” aux deux voisins. Il est donc logique que le coût des travaux nécessaires soient partagés en proportion des droits de chacun (D10). Voici la lettre à adresser à votre voisin si vous n’avez pas eu l’occasion de trouver un accord de vive voix...

      Toutes les lettres doivent être adressées en recommandé avec accusé de réception, avec vos noms et adresses en haut à gauche, le destinataire en dessous à droite, et éventuellement les références du dossier et la liste des pièces jointes.

      Madame, Monsieur,
      Comme vous le savez, le mur qui sépare nos deux propriétés est mitoyen.
      A ce titre, et en vertu de l’article 655 C du Code civil dont vous avez
      certainement connaissance, le coût des travaux nécessaires à son entretien et à sa répartition
      doit être partagée entre nous.
      Pour ma part, j’estime que les travaux suivants doivent être
      engagés : (préciser la nature des travaux).
      Je vous serais reconnaissant de me contacter dans les plus brefs délais afin de
      s’accorder sur le principe de ces travaux et sur le choix de l’entrepreneur.
      En vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
      l’expression de mes sentiments distingués.

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