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Igor1
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mercredi 26 mars 2008
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17 décembre 2018
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22 avril 2008 à 13:11
22 avril 2008 à 13:11
Bonjour, contactez le vendeur ou l'agence, le vendeur ne pouvait ignorer le passage de drain, si servitude il y a, elle devait être inscrite dans le compromis, sinon cela peut être assimilé à un vice caché.
Peut-être y avait-il arrangement oral entre les 2 voisins.
Peut-être y avait-il arrangement oral entre les 2 voisins.
23 avril 2008 à 09:27
Je suis en relation avec le notaire puisque la maire de la commune s'est étonnée qu'aucune mention particulière n'ait été inscrite
9 juin 2008 à 18:21
je viens de lire votre réponse au sujet d'une servitude sur un terrain.
j'ai le même cas mais j'ai appris qu'il y a cette servitude dans mon terrain acheté il y 7 ans.
je suis innpndé l'hiver. impossible d'avoir un arrangement à l'amiable car le fautif nous fait des promesses qu'il ne tient pas et nous ballade.
est ce que vous savez quels sont mes recours.
merci