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1 réponse
Bonjour,
Je raisonne par simple déduction, mais aussi par expérience vécue, les parcelles en causes ont elles fait l'objet d'un remembrement ? le titre de propriété étant alors le procès verbal de remembrement effectué souvent par un géomètre, malheureusement tout est possible..... je le sais......
Il faut rechercher la table de concordance entre l'ancien cadastre et le nouveau cadastre,
Les origines de propriétés avec les anciens titres, et l'examen du pv de remembrement, à s'assurer que toutes les formalités ont été bien accomplies... Vérifiez aussi l'impôt foncier, qui paie cet impôt,
Si cette situation perdure sur une longue période, (30 ans) le plus simple, c'est d'établir un acte de notoriété prescriptive chez un notaire de la région, déjà avec l'aide d'un bordereau concernant l'impôt foncier, vous avez un début d'une preuve, autre élément, ces terrains sont ils exploités ou en friches.
Je raisonne par simple déduction, mais aussi par expérience vécue, les parcelles en causes ont elles fait l'objet d'un remembrement ? le titre de propriété étant alors le procès verbal de remembrement effectué souvent par un géomètre, malheureusement tout est possible..... je le sais......
Il faut rechercher la table de concordance entre l'ancien cadastre et le nouveau cadastre,
Les origines de propriétés avec les anciens titres, et l'examen du pv de remembrement, à s'assurer que toutes les formalités ont été bien accomplies... Vérifiez aussi l'impôt foncier, qui paie cet impôt,
Si cette situation perdure sur une longue période, (30 ans) le plus simple, c'est d'établir un acte de notoriété prescriptive chez un notaire de la région, déjà avec l'aide d'un bordereau concernant l'impôt foncier, vous avez un début d'une preuve, autre élément, ces terrains sont ils exploités ou en friches.