Mes droits pour une voiture d'occasion
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julien63000
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Modifié par Matthieu-B le 16/05/2014 à 12:47
charan - 18 mars 2010 à 13:17
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bonjour pour tout vehicules vendu dans l etat surtout manquesionné sur carte grise veut dire aussi qu elle peut etre vendu pour la pieces sans con le sache appare si il y a eu un precontrole de fait avec le vendeur la une garantie siens pose sur un delaie de trois mois en accord avec le vendeur pour le controle final . si il coure une casse moteur style couroie de distribution cassé il est tenue de vous la remettre moteur trournant sans vous justiffiee le reste des pieces renplacee cest pour cela que la nanquetion vendu dansl etat simifie beaucoup de chose sur la protection des garare l aure des vente et aussi sur les lois de mene pour un particulier cest tenue pour les vehicules doccasion donc les vendeur ce protege derriere cette nanquetion les lois sonts tres tordue donc pas de recour pour les petits detaille style vitre qui nomte plus ou autre petit bricole qui meu fonctionne plus peut importe du nontant mis dans votre vehicule si la nanquetion est inscrite sur carte grise les recoures sont faible donc a vous de prouvez ce qui est tres difficile vue que vous aurait acceptee vendu dansl etat voila une siemple constatation suite a ma passion avec les vehicules et encien denomteur de vehicules en tout genre . i l en aurait temps a racontee sur les belles arnaque en tout genre dans le monde des vehicules . bonsoir
je voudrais savoir comment faire pour me rétracter sur l'achat d'un véhicule d'occasion le 23février j'ai passer commande d'un véhicule dont j'ai pris possésion le samedi 1 mars il s'avere que le véhicule en question est passer au controle le 25 or le 1mars les deux pneus arriére sont de structure differente cela engage forcément une contre visite pas de traces de plus lors de la premiere demi heure de route nous avons ete obliger de retoune le vehicule au garage pour les motifs suivants vitre electrique ne pouvant remonter dans les glissiere fermeture centralise defectueuse sur une porte voyant de tableau de bord en alarme pour defaillance de systeme moteur majeur et roue arriere gauche s'inclinant sous la face interne du vehicule de plus nous ne savont pas si la distribution 'est faite ainsi que la vidange nous n'avons aucuns document puije faire oppasition sur mon chéque de reglementlegras></gras>
marsdeluned'arras
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samedi 1 mars 2008
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8 mars 2008
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2 mars 2008 à 19:41
2 mars 2008 à 19:41
le rapport de contrôle doit être remis au moment de ou avant la vente afin d'éclairer l'acheteur....l'avez vous eu ?
il devait mentionner les différences de taille ou d'usure des pneus....sinon le vendeur les a changés avant la remise du véhicule ou il s'agit d'un ct de complaisance....?
le vendeur doit vous justifier de tous les travaux effectués sur le véhicule...et être en mesure de les justifier...en cas de doute , je vous conseille de vous rapprocher du service de la repression des fraudes (site dgccrf) de votre département, ils pourront sans doute vous conseiller.
bon courage
marsdelune
il devait mentionner les différences de taille ou d'usure des pneus....sinon le vendeur les a changés avant la remise du véhicule ou il s'agit d'un ct de complaisance....?
le vendeur doit vous justifier de tous les travaux effectués sur le véhicule...et être en mesure de les justifier...en cas de doute , je vous conseille de vous rapprocher du service de la repression des fraudes (site dgccrf) de votre département, ils pourront sans doute vous conseiller.
bon courage
marsdelune
MIMIE8582
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vendredi 6 juin 2008
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2 décembre 2013
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6 juin 2008 à 22:56
6 juin 2008 à 22:56
bonjour j'ai acheté hier une 306 sans ct mais la proprio ma assurer qu'il y avait juste la vidange a refaire un retro a droit a remetre un soufflet et c'est tout le vehicule parait sain le moteur tourne bien oui mais voila en rentrant du travail l'accident enfin la panne je senter la direction de plus en plus raide et puis arriver dans un virage plus moyen de tourner un garagiste a regarder il ma dit qu'il y avait une trace de choque en dessous et que le joint du tuyau de lique de direction avais sauter. ai-je un recour pour au moin soit me faire rembourser ou qu'elle paye les reparation. l incident est-il valable pour que je me retourne contre elle? merci de me repondre urgent
bonjour j'ai bien lu ce que tu m'as envoyer, alors deja il faudrait que tu regardes les factures que l'ancien proprio t'a laissé.
- si tu as une facture deja en rapport avec ta direction et qu'elle date de moins d'un an, tu es en droit de retourner dans le méme garage et de demander le changement complet de la piéce comme si tu faisait une nouvelle fois la reparation, (puisse que les piéce sont garanties 1 ans piéces et main d'oeuvre dans tout les garage).
- si tu as pas les factures, rappelle l'ancien proprio pour savoir si ça c'est deja produit et si oui, si il peut te donner les raions de cette panne et surtout le lieu de la premiére reparation.
- si il a pas de facture ou de renseignement a t'apporter, demande un devis de tes reparations, et si c'est juste un tuyau de direction enlever , regarde combien ça couterais dans remetrre un neuf avec une mise a jour du niveau de liquide direction. et voit pour un arrangement a la miable.
- si l'ancien proprio fais l'autruche et ce presente " agressif " tu peut tjrs faire marcher ton assurance et au pire ta protection juridique. car si tu me dit qu'il y a eu une trace de choque, ceci est un vice caché et c'est tout en ta faveur.
- fait attention que le garagiste ne cherche pas t'arnaquer aussi ça peut arriver.
Dans le cas extreme sache que méme de particuleir a particulier tu as le droit de remboursement si ta demande par recommander a été fait avant les 7 jours.
maintenant une vidange je te conseillerai de la faire toi méme au moins tu es sur de la date. le soufflet de retro, chez peugeot ça va pas te ruiner, au pire tu devras changer ton retro complet et dans ce cas compte max 100€ au mieux tu peut changer juste le soufflet et là tu vas dans la casse du coin et t'en a pour 15€ mais c'est a toi de le poser.
le controle technique passe le tres tres tres vite parce que si il s'avére que tu as d'autre pepin sur le vehicule au moins ça te fera un atout pour si tu veut rendre la voiture. tu l'as acheter quoi ?
c'est quoi ton modéle de 306 ? diesel ou essence, kilometrage ? et prix ? parce que j'en ai posser deux. alors juste savoir si ton achat n'as pas été une arnaque.
bonne journée
- si tu as une facture deja en rapport avec ta direction et qu'elle date de moins d'un an, tu es en droit de retourner dans le méme garage et de demander le changement complet de la piéce comme si tu faisait une nouvelle fois la reparation, (puisse que les piéce sont garanties 1 ans piéces et main d'oeuvre dans tout les garage).
- si tu as pas les factures, rappelle l'ancien proprio pour savoir si ça c'est deja produit et si oui, si il peut te donner les raions de cette panne et surtout le lieu de la premiére reparation.
- si il a pas de facture ou de renseignement a t'apporter, demande un devis de tes reparations, et si c'est juste un tuyau de direction enlever , regarde combien ça couterais dans remetrre un neuf avec une mise a jour du niveau de liquide direction. et voit pour un arrangement a la miable.
- si l'ancien proprio fais l'autruche et ce presente " agressif " tu peut tjrs faire marcher ton assurance et au pire ta protection juridique. car si tu me dit qu'il y a eu une trace de choque, ceci est un vice caché et c'est tout en ta faveur.
- fait attention que le garagiste ne cherche pas t'arnaquer aussi ça peut arriver.
Dans le cas extreme sache que méme de particuleir a particulier tu as le droit de remboursement si ta demande par recommander a été fait avant les 7 jours.
maintenant une vidange je te conseillerai de la faire toi méme au moins tu es sur de la date. le soufflet de retro, chez peugeot ça va pas te ruiner, au pire tu devras changer ton retro complet et dans ce cas compte max 100€ au mieux tu peut changer juste le soufflet et là tu vas dans la casse du coin et t'en a pour 15€ mais c'est a toi de le poser.
le controle technique passe le tres tres tres vite parce que si il s'avére que tu as d'autre pepin sur le vehicule au moins ça te fera un atout pour si tu veut rendre la voiture. tu l'as acheter quoi ?
c'est quoi ton modéle de 306 ? diesel ou essence, kilometrage ? et prix ? parce que j'en ai posser deux. alors juste savoir si ton achat n'as pas été une arnaque.
bonne journée
bonjour merci de ta reponse. je n arrive pas a joindre la proprio impossible elle decroche plus je l ai achete jeudi a 257000KM diesel 1994 les courroies ont été faite a 221000KM le moteur lui est nikel; elle ne ma parler d aucun choque ni de probleme de direction et il ni a aucune facture a ce sujet
bonjour, alors deja 257000km pour une diesel c'est pas bcp j'ai un ami qui va passer les 400000km avec la sienne.
Pour tes courroies c'est bon ya pas de soucis tu as de quoi voir venir ça s'use pas comme ça. sinon pour ce qui est du fait qu'elle décroche plus, soit elle veut plus te parler parce qu'elle a quelque chose a se reprocher soit elle as plus le portable.
maintenant si tu me dit en plus qu'elle ta parler d'aucun choque ou aucun souci, je te conseille d'aller voir dés demain ton assurance leur exposer ton souci dans les details et de voir avec eux si tu as le droit a un passage d'expert, si c'est gratuit je te conseille fortement de le faire. comme ça tu seras fixer sur l'etat de ta voiture et si il s'avere que tu as un souci, porte plainte de suite apres et voit avec ton assurance pour faire marcher ta protection juridique.
bonne journée
Pour tes courroies c'est bon ya pas de soucis tu as de quoi voir venir ça s'use pas comme ça. sinon pour ce qui est du fait qu'elle décroche plus, soit elle veut plus te parler parce qu'elle a quelque chose a se reprocher soit elle as plus le portable.
maintenant si tu me dit en plus qu'elle ta parler d'aucun choque ou aucun souci, je te conseille d'aller voir dés demain ton assurance leur exposer ton souci dans les details et de voir avec eux si tu as le droit a un passage d'expert, si c'est gratuit je te conseille fortement de le faire. comme ça tu seras fixer sur l'etat de ta voiture et si il s'avere que tu as un souci, porte plainte de suite apres et voit avec ton assurance pour faire marcher ta protection juridique.
bonne journée
Nous venons de faire passer notre véhicule utilitaire au contrôle technique. Logiquement tous les points que nous supposions défaillants avaient été réparé... Sauf que les deux pneus arrières ont été jugés "à changer" la raison : ils sont coupés et crevassés... Diagnostic visuel et à l'appréciation de l'employé. Nous avons l'habitude des engins tels camions etc... donc nous savons si un pneu est oui ou non nase...ce qui en l'occurence n'est absolument pas le cas. Nous avons manifesté notre désaccord, mais l'employé persiste et signe dans sa décision de nous faire changer les deux pneus.
Qui surveille et contrôle ces établissements...Les employés ne sont pas des gens infaillibles...vers qui pouvons nous nous retourner pour essayer de régler ce désaccord mis à part un expert qui va nous coûter plus cher que nos deux pneus... et surtout c'est une question de principe, ne pas dire amen à tout ce que l'on nous demande de faire, si en l'occurence cela n'est pas nécessaire.
Qui surveille et contrôle ces établissements...Les employés ne sont pas des gens infaillibles...vers qui pouvons nous nous retourner pour essayer de régler ce désaccord mis à part un expert qui va nous coûter plus cher que nos deux pneus... et surtout c'est une question de principe, ne pas dire amen à tout ce que l'on nous demande de faire, si en l'occurence cela n'est pas nécessaire.
vous avez essayer e refaire passer le controle technique ailleurs?
vous avez essayer de contacter le siege de l'organisme de controle pour lui demander comment contester ? (l'agent fait peut etre du traffic avec le garage en touchant un pot de vin sur les pneus...) Ca m'etonnerait qu'il prennent ça à la legere. Faites faire un constat chez un autre garagiste sinon, vous aurez ainsi un avis d'un professionnel en votre faveur pour etayer votre demande de contestation.
vous avez essayer de contacter le siege de l'organisme de controle pour lui demander comment contester ? (l'agent fait peut etre du traffic avec le garage en touchant un pot de vin sur les pneus...) Ca m'etonnerait qu'il prennent ça à la legere. Faites faire un constat chez un autre garagiste sinon, vous aurez ainsi un avis d'un professionnel en votre faveur pour etayer votre demande de contestation.
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merci pour tout c'est renseignement, je vais donc leur envoyer une 3éme lettre recommander et j'enverrai un double au siége avec si-joint une copie des deux precedentes. a savoir que la premiére lettre recommandée etait pour signaler l'ensemble des defauts, lors de leurs enonciations, je me suis arrété à " petit 10 :" !!!
donc je pense que ça devrait se regler vite si je met au courant le siége social et que dans la lettre je met la carte de visite du directeur des vehicules d'occasion qui me la vendu.
je vous tiens au courant bonne journée
donc je pense que ça devrait se regler vite si je met au courant le siége social et que dans la lettre je met la carte de visite du directeur des vehicules d'occasion qui me la vendu.
je vous tiens au courant bonne journée
marmenard
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6 nov. 2009 à 09:27
6 nov. 2009 à 09:27
Bonjour
Les contrôles élémentaires avant d'acheter une occasion
ça ne s'achète pas comme une paire de chaussettes !
Si vous ne les faites pas ne venez pas vous plaindre après !
Aucune garantie sur une occasion sauf celle du constructeur pour vices cachés (à prouver)
Voici une liste comportant les vérifications essentielles à faire avant l'achat d'un véhicule d'occasion auprès d'un particulier. Vous pouvez l'imprimer et cocher les cases au fur et à mesure.
Le rapport du contrôle technique qui se doit d'avoir moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans.
Le carnet d'entretien
Les factures d'entretiens
Depuis combien de temps possède-t-il ce véhicule, si c'est une première main.
Ses motifs de vente
L'état de la courroie de distribution (elle doit être changée environ une fois tous les 80000 km, sinon elle risque d'endommager fortement le moteur).
Faire le tour de la voiture en inspectant la carrosserie pour y voir les bosses, les rayures, les différences de teinte révélatrices d'une peinture refaite.
Ouvrir le capot, écouter le moteur pour vérifier qu'il tourne de façon régulière.
Moteur coupé, inspecter les niveaux d'huile et de liquide de refroidissement. (Un manque d'huile peut révéler une consommation d'huile ou bien une simple fuite, un manque de liquide de refroidissement peut révéler une montée en température anormale du moteur ce qui peut avoir de très graves conséquences).
Regarder au niveau des longerons et des passages de roues pour y déceler la moindre déformation ou différence de peinture qui peut révéler un passage au marbre après accident.
Ouvrez le coffre, soulevez le tapis de sol et regarder l'état du planché qui ne doit présenter aucune déformation ou traces de réparations dues à un choc important.
Fumée bleue : caractérise une usure du moteur qui entraîne une consommation d'huile.
Fumée blanche : Quand elle persiste bien après le démarrage cela indique la présence d'humidité dans la chambre de combustion dûe à l'usure du joint de culasse. Cependant une fumée blanche au démarrage en hiver est tout à fait normale.
Fumée noire : moins grave que les autres car elle est dûe à un mauvais réglage ou bien à un encrassement du moteur qui passe après quelques kilomètres.
S'assurer du fonctionnement des organes électriques tel que : vitres électriques, fermetures centralisées, ventilation,éclairage, autoradio, essuie-glace...
Regardez l'état des sièges, du plancher, des pédales, du volant (leur état peut être révélateur du kilométrage réel de la voiture).
Vérifier le bon alignement des chiffres du compteur. Comparer le kilométrage inscrit au compteur avec les étiquettes de vidange placées au niveau du moteur.
Les contrôles élémentaires avant d'acheter une occasion
ça ne s'achète pas comme une paire de chaussettes !
Si vous ne les faites pas ne venez pas vous plaindre après !
Aucune garantie sur une occasion sauf celle du constructeur pour vices cachés (à prouver)
Voici une liste comportant les vérifications essentielles à faire avant l'achat d'un véhicule d'occasion auprès d'un particulier. Vous pouvez l'imprimer et cocher les cases au fur et à mesure.
Le rapport du contrôle technique qui se doit d'avoir moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans.
Le carnet d'entretien
Les factures d'entretiens
Depuis combien de temps possède-t-il ce véhicule, si c'est une première main.
Ses motifs de vente
L'état de la courroie de distribution (elle doit être changée environ une fois tous les 80000 km, sinon elle risque d'endommager fortement le moteur).
Faire le tour de la voiture en inspectant la carrosserie pour y voir les bosses, les rayures, les différences de teinte révélatrices d'une peinture refaite.
Ouvrir le capot, écouter le moteur pour vérifier qu'il tourne de façon régulière.
Moteur coupé, inspecter les niveaux d'huile et de liquide de refroidissement. (Un manque d'huile peut révéler une consommation d'huile ou bien une simple fuite, un manque de liquide de refroidissement peut révéler une montée en température anormale du moteur ce qui peut avoir de très graves conséquences).
Regarder au niveau des longerons et des passages de roues pour y déceler la moindre déformation ou différence de peinture qui peut révéler un passage au marbre après accident.
Ouvrez le coffre, soulevez le tapis de sol et regarder l'état du planché qui ne doit présenter aucune déformation ou traces de réparations dues à un choc important.
Fumée bleue : caractérise une usure du moteur qui entraîne une consommation d'huile.
Fumée blanche : Quand elle persiste bien après le démarrage cela indique la présence d'humidité dans la chambre de combustion dûe à l'usure du joint de culasse. Cependant une fumée blanche au démarrage en hiver est tout à fait normale.
Fumée noire : moins grave que les autres car elle est dûe à un mauvais réglage ou bien à un encrassement du moteur qui passe après quelques kilomètres.
S'assurer du fonctionnement des organes électriques tel que : vitres électriques, fermetures centralisées, ventilation,éclairage, autoradio, essuie-glace...
Regardez l'état des sièges, du plancher, des pédales, du volant (leur état peut être révélateur du kilométrage réel de la voiture).
Vérifier le bon alignement des chiffres du compteur. Comparer le kilométrage inscrit au compteur avec les étiquettes de vidange placées au niveau du moteur.
J'ai eu ce genre de probleme avec un garage renault mais après les avoir menacé par lettre recommandée ils ont pris en compte mes réparations. Je te conseille aussi de telephoner à la maison mère de chez renault. Bon courage! Et comme le dit le dicton : tant qu'il y aura renault les mecaniciens auront du boulot (depuis je vais chez audi!).....
J'ai acheté un scenic II le 18/12/07 j'ai parcouru environ 7000 km,l'ordinateur de bord me dit de faire une vidange alors que je n'ai la voiture que depuis 5 mois.
Je vais voir le concéssionnaire a qui j'ai acheté ce véhicule d'occasion, il me dit de faire une vidange qui m'ai facturée 300€.
L'ors de la prise de mon vehicule en decembre j'ai reçus un papier daté du 19/12/07 ou il est mentionné que la vidange a été faite ainsi que le filtre a huile.
Que puis je faire pour ne pas être obligé de payer cette somme.
Je vais voir le concéssionnaire a qui j'ai acheté ce véhicule d'occasion, il me dit de faire une vidange qui m'ai facturée 300€.
L'ors de la prise de mon vehicule en decembre j'ai reçus un papier daté du 19/12/07 ou il est mentionné que la vidange a été faite ainsi que le filtre a huile.
Que puis je faire pour ne pas être obligé de payer cette somme.
le-tueur
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4 septembre 2009
23 nov. 2008 à 12:03
23 nov. 2008 à 12:03
300 euro pour un vidange c'est trés cher surtoutsi c'est une vidange de l'huile moteur yen a por environ 20euro normalement dans un bon garage
je fai des etude de mecanicien je peu te dire qu il ta arnaké!!
bon courage a toi
je fai des etude de mecanicien je peu te dire qu il ta arnaké!!
bon courage a toi
merci beaucoup xsi, tu m'a bien aider je vais faire ca on vera bien bonne journée et encore merci
bonjour,
j'ai acheter une voiture occasion chez un pro en Allemagne,
mais on arrivé en France je m'aperçoit que j'ai oublié la facture (le papier d'achat)
car j'ai carte grise allemand et assurance
alors quand j'ai appelé ce vendeur pour m'envoyer le certificat d'achat mais il me dit toujours oui sans m'envoyer ça
j'aimerai savoir mes droit si le vendeur ne veut pas m'envoyer le certificat d'achat vu que ce dernier est obligatoire pour faire la carte grise en France
merci de me répondre vite
cordialement
j'ai acheter une voiture occasion chez un pro en Allemagne,
mais on arrivé en France je m'aperçoit que j'ai oublié la facture (le papier d'achat)
car j'ai carte grise allemand et assurance
alors quand j'ai appelé ce vendeur pour m'envoyer le certificat d'achat mais il me dit toujours oui sans m'envoyer ça
j'aimerai savoir mes droit si le vendeur ne veut pas m'envoyer le certificat d'achat vu que ce dernier est obligatoire pour faire la carte grise en France
merci de me répondre vite
cordialement
nous ne sommes pas en train de parler de particuliers là.
lisez juste en haut.
lisez juste en haut.
je suis professionnel occasion depuis une vingtaine d'années, dans ce milieu le pire cotoie le meilleur, le gros probleme c'est le manque de fiabilité des vehicules toutes marques confondues because electronique à donf et brasse totale chez les concessionnaires avec facturation de tueurs merci les constructeurs de vendre les pieces détachées au prix de l'or, ton concessionnaire se degage sur ton vendeur ok mais qui à fabriqué la grosse daube pleine de problème c'est Renault, qui se fait des c...en or avec la marge sur les pieces? fais un courrier salé à la régie pour qu'il participe et demande à ton vendeur un geste commercial c'est jouable.
apres avoir bien relu ton message je vois qu'il t'a vendu le vehicule il y a pres d' un an, cette période s'est semble t'il bien passée je penses donc que ton vendeur à priori à fait une révision correcte avant livraison. Le mécano Renault qui parle d'un vice caché sur une pompe qui lache un an plus tard est completement stupide ton vendeur n'y est strictement pour rien par contre Renault oui car une pompe peut faire 300000kms normalement (voir sur vw, mercedes ou toyota) si renault refuse participation renseigne toi chez station bosch (ex:region parisienne ste IDLP) pour remplacement ou réparation de la pompe ce sera toujours moins cher que chez Renault et en géneral il sont plutot efficaces et meilleur marché.
MOI G UN GROS PROBLEME.G ACHETER UNE RENAULT MEGANE 1.9 TD ANNEE 96 A 2000 EURO IL YA DE CA UNE SEMAINE A UN PARTICULIER. MANQUE DE PAEUX,ELLE EST TOMBER EN PANNE.COURROIE DE L ALTERNATEUR QUI C EST ECLATER DANS LE CARTER DE LA DISTRIBUTION.J AVAIT REMARQUER UN EFILOCHEMENT SUR LA COURROIE AVANT L ACHAT QUE G FAIT REMARQUER AU VENDEUR.IL M A DIT QUE C ETAIT PAS GRAVE.EN PLUS DE CA UN BRUIT QUI VENAIT DU MOTEUR PEUT ETRE LA DISTRIBUTION.LA PANNE A ETE CAUSER PAR L EFILOCHEMENT DE LA COURROIE QUI C PRI DANS LE CARTER DE DISTRIBUTION.EST CE QUE G LE DROIT DE RECLAMER UN REMBOURSEMENT, BIEN QUE LA VOITURE SOIT CHEZ RENAULT,AUPRES DU VENDEUR?MERCI DE ME REPONDRE
C'est le probleme classique quand on achete un vehicule à particulier à 2000e somme très modique pour une occasion il faut tout de suite le mettre en révision chez un vrai garagiste sérieux ( pas de centres auto qui ne connaissent rien à la vrai mecanique) tu aurais du prévoir dans ton budget cette révision ça t'aurait évité ce problème facilement détectable par un pro. D'ou parfois l'interet d'acheter chez un professionnel...qui aurait fait une vraie révision et une petite garantie pour un prix un peu supérieur. te retourner contre ton vendeur particulier vu le prix et l'age du vehicule en invoquant un vice caché me semble perdu d'avance tu peux à la rigueur lui demander une participation à la réparation si il n'y a pas trop de casse . fais plusieurs devis...
JackG
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26 mars 2009
26 mars 2009 à 23:37
26 mars 2009 à 23:37
Bonjour..................!!
voila je vient d'acheter une voiture d'occasion.
j'ai pas de control technique le vendeur la pas passer pq ? je c pas
mon souci c que j'ai une fuite au niveau de l'eau toute les heure je dois remettre de l'eau.....!!
mais le vendeur veux rien savoir
J'aimerai savoir si il a une loi qui obligerai au vendeur de faire les frais de réparation et control technique ?
Merci de vos réponses
Amicalement JackG
voila je vient d'acheter une voiture d'occasion.
j'ai pas de control technique le vendeur la pas passer pq ? je c pas
mon souci c que j'ai une fuite au niveau de l'eau toute les heure je dois remettre de l'eau.....!!
mais le vendeur veux rien savoir
J'aimerai savoir si il a une loi qui obligerai au vendeur de faire les frais de réparation et control technique ?
Merci de vos réponses
Amicalement JackG
bonjour, alors je vous explique mon souci...samedi j'ai acheté une 206 d'occasion a une personne qui achète des voiture en concession pour les revendre aux particuliers!
la personne ma donné un papier sur lequel il a noté tout ce qui avait été remplacé sur le véhicule dont courroie de distribution!! sauf que lundi je fais vérifier par une personne qui me dit etre sur a 99% qu'elle n'est pas neuve!! donc j'ai été a peugeot ce matin je leur amène ma voiture pour vérification lundi mais s'ils me disent qu'elle n'a pas été faite, que puis je faire car le vendeur m'aurait menti!! j'ai déja payé le véhicule cher et je ne voudrais pas rajouter ces travaux!!
merci d'avance pour vos réponses...
la personne ma donné un papier sur lequel il a noté tout ce qui avait été remplacé sur le véhicule dont courroie de distribution!! sauf que lundi je fais vérifier par une personne qui me dit etre sur a 99% qu'elle n'est pas neuve!! donc j'ai été a peugeot ce matin je leur amène ma voiture pour vérification lundi mais s'ils me disent qu'elle n'a pas été faite, que puis je faire car le vendeur m'aurait menti!! j'ai déja payé le véhicule cher et je ne voudrais pas rajouter ces travaux!!
merci d'avance pour vos réponses...
slt laeti,
je n'aurais qu'une question, le papier quil t'a donné, c'est un papier volant ou un papier a entete car si c'est genre une liste de courses ce n'est pas valable et tu ne peux pas le faire valoir. Dans ses cas la, ca s'appelle tout simplement une arnaque.. De plus, il ne t'as pas donné de controle technique??? (si elle es neuve ok, mais euve c'est sorti de concessionnaire, si c unparticulier qui te la vend elle n'est plus conciderer neuve et donc tu dois exiger le controle technique de moins de 6 mois lors de la vente..; malheureusement tu n'as pas de recours A MA CONNAISSANCE car jai eu ce soucis la avec mon ancienne voiture mais bon, peut etre qu'entre deux... les lois evolu vite, enfin se crée vite... je l'avais achetée en fevrier... en tout cas, je te le souhaite)
Essai de voir avec lui a l'amiable, mais c'est tres filou car contre un garage tu peux te retourner mais contre un particulier, c'est difficile, la loi concernant le défaut de conformité et contre les vice cachés ne marchent pas entre particuliers.
bon courage et tien nous au courant!
je n'aurais qu'une question, le papier quil t'a donné, c'est un papier volant ou un papier a entete car si c'est genre une liste de courses ce n'est pas valable et tu ne peux pas le faire valoir. Dans ses cas la, ca s'appelle tout simplement une arnaque.. De plus, il ne t'as pas donné de controle technique??? (si elle es neuve ok, mais euve c'est sorti de concessionnaire, si c unparticulier qui te la vend elle n'est plus conciderer neuve et donc tu dois exiger le controle technique de moins de 6 mois lors de la vente..; malheureusement tu n'as pas de recours A MA CONNAISSANCE car jai eu ce soucis la avec mon ancienne voiture mais bon, peut etre qu'entre deux... les lois evolu vite, enfin se crée vite... je l'avais achetée en fevrier... en tout cas, je te le souhaite)
Essai de voir avec lui a l'amiable, mais c'est tres filou car contre un garage tu peux te retourner mais contre un particulier, c'est difficile, la loi concernant le défaut de conformité et contre les vice cachés ne marchent pas entre particuliers.
bon courage et tien nous au courant!
bonjour !
et bien ecoute j'espere que je pourrais t'aider, car jai un souci en ce moment ( au niveau des délais je suis mieu lotis m'enfin bon) jai acheté mon opel astra le 5/06/09 mon démarreur m'a laché. ma voiture est garantie 6 mois mais la garantie deu garage ( celle qui est inscrite sur ma facture) ne prend pas en compte cette panne. J'ai donc fais des recherches plus approfondi de mon coté. Je suis tombé sur ton msg, dc lorsque j'ai eu ma réponse je me suis dis qu'il serait sympa que je te tiennes au courant si ton soucis n'est pas réglé.
Donc au final, jai appelé mon service juridique de mon assurance personnelle qui m'a dit : si la vente a été effectué par un garage ( se qui est le cas pour toi comme pour moi) le garage est garant de la panne qui est considéré comment un défaut de conformité ( + la garantie contre les vice cachés dans ton cas s'y ajoute sans conteste !! ) et ce pendant 2 ANS !!!! ( moi aussi j'ai alluciné lol ) et biensur a condition que le défaut n'a pas eté porté a ta connaissance lors de la vente ( j'ai recherché la loi, voici le lien : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 440 garantie legale vice cache et conformite )
d'autre part, mon assureur m'a envoyé la lettre type a leur envoyé par recommandé, je t'en fait part si ca peut t'aider dans les démarches.
RECLAMATION – DEFAUT DE CONFORMITE D'UN BIEN
Le contexte :
Le défaut de conformité est un défaut qui rend le bien impropre à son usage habituel. De plus, il ne correspond plus ainsi au descriptif donné par le vendeur.
Lorsque le défaut apparaît dans les six mois suivant l'achat, l'acheteur peut demander la réparation du bien. Si la réparation est impossible ou d'un coût disproportionné, il obtiendra son remplacement.
L'action, qui concerne les biens neufs comme d'occasion, n'est possible que pour un consommateur agissant contre un professionnel, mais n'existe pas entre particuliers.
Notre modèle :
Vos nom et adresse
Nom et adresse du vendeur
Date
Lettre recommandée avec avis de réception
Monsieur (ou Madame),
Je constate que le (indiquer l’objet concerné) que j’ai acheté dans votre magasin le (date de l’achat et numéro du bon de commande) présente le (les) défaut(s) suivant(s), qui n'était(ent) pas apparents au moment de l'achat et qui est(sont) inacceptable(s) (décrire les défauts).
Conformément aux articles L.211-1 et suivants du Code de la consommation, je demande la réparation du (objet) à vos frais.
Dans l’attente d’une réponse rapide de votre part,
Je vous prie de croire, Monsieur (ou Madame), à l'assurance de ma considération distinguée.
Signature
par contre, la juriste m'a bien expliqué que vu que le défaut est apparu dans les 6 mois suivant je n'ai aucunes démarches a faire de plus que d'envoyer le courrier par recommandé cr il est garant donc pendant 2 ans, mais en plus lorsque c'est dans les 6 mois on peut meme l'accuser d'etre en tors et de l'avoir vendu dans l'etat EN SA CONNAISSANCE mais au dela des 6 mois ( dans ton cas) une expertise doit etre demandée. Vois avec ton assureur s'ils peuvent se charger d'en organiser une, sinon tu devra le faire toi meme, ca engendre des frais mais aparemment ce n'est pas si cher que ca !! ( surtout comparé a tout se que tu auras dépensé jusqu'a présent dans tes frais de voitures ...) par contre, j'ai du coup rechercher comment ca se passé pour l'expertise : je te copie colle se que j'ai trouvé : Dans l’hypothèse où aucun règlement amiable du litige ne pourrait aboutir, notamment par l’application des garanties contractuelles, le client a dès lors deux possibilités :
* Soit il se limite a assigner le vendeur devant les tribunaux judiciaires, dans le but d’engager sa responsabilité contractuelle (article1147 du code civil), en démontrant que le refus de faire application de la garantie constitue une faute, si la pièce défectueuse est visée par celle ci ;
* Soit il prend l’initiative de faire expertiser le véhicule afin de démontrer la présence d’un vice caché
Toutefois pour que l’expertise soit réputée contradictoire, la désignation de l’expert devra intervenir d’un commun accord entre les parties.
Les vices cachés de la chose vendue permettent à l’acquéreur qui les constate de demander l’annulation de la vente, selon l’article 1644 du code civil. Toutefois, la notion est précisément décrite par la loi : il s’agit des vices qui affectent la chose vendue de telle sorte qu’ils la rendent impropre à l’usage auquel on la destine (article 1641 du code civil). Pour mettre en œuvre la garantie légale des vices cachés le vice doit donc présenter un caractère de gravité suffisant.
L’action pour vices cachés doit être intentée dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du code civil). L’ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 a supprimé la notion de bref délai, laquelle avait vocation à s’appliquer jusqu’à l’entrée en vigueur de ce texte publié au Journal Officiel le 18 février 2005.
De l’action en garantie légale des vices cachés résulte, pour l’acheteur, le choix entre l’ action dite estimatoire et l’action rédhibitoire.
Aux termes de l’article 1644 du Code civil, l’option entre l’action rédhibitoire et l’action estimatoire est commandée par le choix de « rendre » la chose ou de la « garder ». Or, si ce choix est libre, il est cependant des cas où l’acheteur se trouve dans l’impossibilité de restituer la chose, et donc se voit privé de l’exercice de l’action rédhibitoire. Outre l’hypothèse précédente d’impossibilité matérielle de restitution en cas de perte de la chose, on peut rencontrer l’hypothèse d’impossibilité « juridique » lorsque l’acquéreur se trouve dans l’impossibilité de restituer un bien au vendeur à la suite, par exemple, de l’échec d’une action en revendication dans le cadre d’une liquidation judiciaire (cour de cassation, chambre commerciale, 6 juillet 1999).
En fait, en exerçant l’action rédhibitoire, l’acheteur demande la résolution de la vente : il restitue l’objet de la vente, contre remise de son prix.
En choisissant l’action estimatoire, l’acheteur demande une diminution du prix en raison des vices cachés.
Cette option est libre et l’acquéreur n’a pas à justifier les motifs du choix qu’il fait entre les deux actions (cour de cassation, 1ère chambre civile, 11 juin 1980). Il peut, notamment, exercer l’action rédhibitoire après avoir procédé à des interventions sur la chose acquise pour remédier aux vices (cour de cassation, 3ème chambre civile, 17 février 1988). Il peut aussi, après avoir exercé une action, exercer l’autre tant que la décision rendue n’a pas acquis l’autorité de la chose jugée ou que le vendeur n’a pas acquiescé (cour de cassation, chambre commerciale, 22 juillet 1953).
Quelle que soit l’option choisie, le demandeur verra son indemnisation réduite proportionnellement à la faute qu’il a pu commettre, à l’origine de son propre dommage, si, par exemple, il ne s’est pas conformé aux conseils donnés par le fabricant et a manqué aux règles de prudence.
un autre lien interressant ;) : http://sos-net.eu.org/conso/code/infodat1ab.htm
Je suis désolé, mais il faut que je fil au garage maintenant pour leur claqué les papiers lol et exigé un véhicule de pret car je suis enceinte de preque 8 mois, si je dois accouché je ne vais pas y allé a pied ! lol
bonne continuation et tiens moi au courant !
Sonya
et bien ecoute j'espere que je pourrais t'aider, car jai un souci en ce moment ( au niveau des délais je suis mieu lotis m'enfin bon) jai acheté mon opel astra le 5/06/09 mon démarreur m'a laché. ma voiture est garantie 6 mois mais la garantie deu garage ( celle qui est inscrite sur ma facture) ne prend pas en compte cette panne. J'ai donc fais des recherches plus approfondi de mon coté. Je suis tombé sur ton msg, dc lorsque j'ai eu ma réponse je me suis dis qu'il serait sympa que je te tiennes au courant si ton soucis n'est pas réglé.
Donc au final, jai appelé mon service juridique de mon assurance personnelle qui m'a dit : si la vente a été effectué par un garage ( se qui est le cas pour toi comme pour moi) le garage est garant de la panne qui est considéré comment un défaut de conformité ( + la garantie contre les vice cachés dans ton cas s'y ajoute sans conteste !! ) et ce pendant 2 ANS !!!! ( moi aussi j'ai alluciné lol ) et biensur a condition que le défaut n'a pas eté porté a ta connaissance lors de la vente ( j'ai recherché la loi, voici le lien : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 440 garantie legale vice cache et conformite )
d'autre part, mon assureur m'a envoyé la lettre type a leur envoyé par recommandé, je t'en fait part si ca peut t'aider dans les démarches.
RECLAMATION – DEFAUT DE CONFORMITE D'UN BIEN
Le contexte :
Le défaut de conformité est un défaut qui rend le bien impropre à son usage habituel. De plus, il ne correspond plus ainsi au descriptif donné par le vendeur.
Lorsque le défaut apparaît dans les six mois suivant l'achat, l'acheteur peut demander la réparation du bien. Si la réparation est impossible ou d'un coût disproportionné, il obtiendra son remplacement.
L'action, qui concerne les biens neufs comme d'occasion, n'est possible que pour un consommateur agissant contre un professionnel, mais n'existe pas entre particuliers.
Notre modèle :
Vos nom et adresse
Nom et adresse du vendeur
Date
Lettre recommandée avec avis de réception
Monsieur (ou Madame),
Je constate que le (indiquer l’objet concerné) que j’ai acheté dans votre magasin le (date de l’achat et numéro du bon de commande) présente le (les) défaut(s) suivant(s), qui n'était(ent) pas apparents au moment de l'achat et qui est(sont) inacceptable(s) (décrire les défauts).
Conformément aux articles L.211-1 et suivants du Code de la consommation, je demande la réparation du (objet) à vos frais.
Dans l’attente d’une réponse rapide de votre part,
Je vous prie de croire, Monsieur (ou Madame), à l'assurance de ma considération distinguée.
Signature
par contre, la juriste m'a bien expliqué que vu que le défaut est apparu dans les 6 mois suivant je n'ai aucunes démarches a faire de plus que d'envoyer le courrier par recommandé cr il est garant donc pendant 2 ans, mais en plus lorsque c'est dans les 6 mois on peut meme l'accuser d'etre en tors et de l'avoir vendu dans l'etat EN SA CONNAISSANCE mais au dela des 6 mois ( dans ton cas) une expertise doit etre demandée. Vois avec ton assureur s'ils peuvent se charger d'en organiser une, sinon tu devra le faire toi meme, ca engendre des frais mais aparemment ce n'est pas si cher que ca !! ( surtout comparé a tout se que tu auras dépensé jusqu'a présent dans tes frais de voitures ...) par contre, j'ai du coup rechercher comment ca se passé pour l'expertise : je te copie colle se que j'ai trouvé : Dans l’hypothèse où aucun règlement amiable du litige ne pourrait aboutir, notamment par l’application des garanties contractuelles, le client a dès lors deux possibilités :
* Soit il se limite a assigner le vendeur devant les tribunaux judiciaires, dans le but d’engager sa responsabilité contractuelle (article1147 du code civil), en démontrant que le refus de faire application de la garantie constitue une faute, si la pièce défectueuse est visée par celle ci ;
* Soit il prend l’initiative de faire expertiser le véhicule afin de démontrer la présence d’un vice caché
Toutefois pour que l’expertise soit réputée contradictoire, la désignation de l’expert devra intervenir d’un commun accord entre les parties.
Les vices cachés de la chose vendue permettent à l’acquéreur qui les constate de demander l’annulation de la vente, selon l’article 1644 du code civil. Toutefois, la notion est précisément décrite par la loi : il s’agit des vices qui affectent la chose vendue de telle sorte qu’ils la rendent impropre à l’usage auquel on la destine (article 1641 du code civil). Pour mettre en œuvre la garantie légale des vices cachés le vice doit donc présenter un caractère de gravité suffisant.
L’action pour vices cachés doit être intentée dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du code civil). L’ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 a supprimé la notion de bref délai, laquelle avait vocation à s’appliquer jusqu’à l’entrée en vigueur de ce texte publié au Journal Officiel le 18 février 2005.
De l’action en garantie légale des vices cachés résulte, pour l’acheteur, le choix entre l’ action dite estimatoire et l’action rédhibitoire.
Aux termes de l’article 1644 du Code civil, l’option entre l’action rédhibitoire et l’action estimatoire est commandée par le choix de « rendre » la chose ou de la « garder ». Or, si ce choix est libre, il est cependant des cas où l’acheteur se trouve dans l’impossibilité de restituer la chose, et donc se voit privé de l’exercice de l’action rédhibitoire. Outre l’hypothèse précédente d’impossibilité matérielle de restitution en cas de perte de la chose, on peut rencontrer l’hypothèse d’impossibilité « juridique » lorsque l’acquéreur se trouve dans l’impossibilité de restituer un bien au vendeur à la suite, par exemple, de l’échec d’une action en revendication dans le cadre d’une liquidation judiciaire (cour de cassation, chambre commerciale, 6 juillet 1999).
En fait, en exerçant l’action rédhibitoire, l’acheteur demande la résolution de la vente : il restitue l’objet de la vente, contre remise de son prix.
En choisissant l’action estimatoire, l’acheteur demande une diminution du prix en raison des vices cachés.
Cette option est libre et l’acquéreur n’a pas à justifier les motifs du choix qu’il fait entre les deux actions (cour de cassation, 1ère chambre civile, 11 juin 1980). Il peut, notamment, exercer l’action rédhibitoire après avoir procédé à des interventions sur la chose acquise pour remédier aux vices (cour de cassation, 3ème chambre civile, 17 février 1988). Il peut aussi, après avoir exercé une action, exercer l’autre tant que la décision rendue n’a pas acquis l’autorité de la chose jugée ou que le vendeur n’a pas acquiescé (cour de cassation, chambre commerciale, 22 juillet 1953).
Quelle que soit l’option choisie, le demandeur verra son indemnisation réduite proportionnellement à la faute qu’il a pu commettre, à l’origine de son propre dommage, si, par exemple, il ne s’est pas conformé aux conseils donnés par le fabricant et a manqué aux règles de prudence.
un autre lien interressant ;) : http://sos-net.eu.org/conso/code/infodat1ab.htm
Je suis désolé, mais il faut que je fil au garage maintenant pour leur claqué les papiers lol et exigé un véhicule de pret car je suis enceinte de preque 8 mois, si je dois accouché je ne vais pas y allé a pied ! lol
bonne continuation et tiens moi au courant !
Sonya
Bonjour, je vous écris acr j'aimerais savoir s'il existe un délai de rétractaion lors d'un achat de véhicule d'occasion entre particuliers.
Un vendeur est venu essayer ma voiture, je lui ai fait essayer et vendue en l'état mais 2 jours plus tard il m'appelle pour me dire qu'il veut se rétracter et annuler la vete. Qu'en est- il ?
A savoir, il avait payé la totalité de la vente (1100 euros)
D'avance merci pour vos réponses.
Un vendeur est venu essayer ma voiture, je lui ai fait essayer et vendue en l'état mais 2 jours plus tard il m'appelle pour me dire qu'il veut se rétracter et annuler la vete. Qu'en est- il ?
A savoir, il avait payé la totalité de la vente (1100 euros)
D'avance merci pour vos réponses.
bonjour moi aussi jai la meme soucis jai acheter une voiture cher un particulier il a dit qu il y avait juste le starter automatique que l on a changer mais au bout de 3 jour d achat la voiture et en panne ont as fait appel a un garage et il nous ont dit que tout le faiseau electrique avait etait bidouiller puije faire appel et demander au vendeur de reprendre sa voiture et de plus je ne peut pas faire la carte grise
marieodile67
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mardi 10 mars 2009
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10 mars 2009
10 mars 2009 à 21:33
10 mars 2009 à 21:33
bonjour
excuser moi de vous poser une questions apres un ans que votre post a été fait
Mais j'aimerais savoir si vous avez due reprendre votre voitures ou s'il n'as pue rien faire contre vous ?
Merci d'avance de votre réponse
excuser moi de vous poser une questions apres un ans que votre post a été fait
Mais j'aimerais savoir si vous avez due reprendre votre voitures ou s'il n'as pue rien faire contre vous ?
Merci d'avance de votre réponse
J'ai acheté une voiture d'occasion dans un garage (306 avec 130 000 km environ) et ma garantie de 3 mois est passée depuis 2 mois déjà mais c'est maintenant que je remarque un bruit bizarre du moteur et après diagnostic chez peugeot c'est la courroie de distribution qui n'a JAMAIS été faite !! (total 620 €). Le garagiste nous avait assuré oralement avant la vente que l'entretien courant (dont distribution) avait été fait mais sans nous donner aucune facture !! De plus après avoir perdu le pot d'échappement, on remarque le cataliseur qui a été resoudé et qui ne tiendra plus longtemps (le gas chez Peugeot nous dit d'économiser car quand ca va arriver yen aura pour 700€), d'autre petits problèmes déjà réparé : feux, parallélisme (qui a été refait par le garage car encore dans la garantie ce coup-ci!!)...
Enfin, que faire surtout pour la courroie !! le véhicule a été acheté il y a 5 mois et n'a plus de garanti (qui été de 3 mois) !!
Aidez moi SVP !! car ca fait mal de payer tout ca !!
Merci .....
Enfin, que faire surtout pour la courroie !! le véhicule a été acheté il y a 5 mois et n'a plus de garanti (qui été de 3 mois) !!
Aidez moi SVP !! car ca fait mal de payer tout ca !!
Merci .....
J'ai acheté ma voiture une 206 essence chez un garagiste en avril 2007 c'était la voiture de sa fille depuis que je l'ai acheté que des probléme, il ma fait une garantie verbalement de 6 mois avant les 6 mois il ma changer la pompe a essence et depuis elle sent toujours l'essence il ma dis que c'était normale.Plusieurs fois elle faisait comme si elle s'etoufé et un jour plus rien elle ne roulait plus je lui est ramené et il ma mis une sorte de nettoyant et aujourd'hui les vitesse craque je l'ai en mené chez un ami mécanicien et il ma dis que le moteur était mort.Que dois je faire et lui dire au garagiste qui devait se douter du probléme parceque c'était quand meme la voiture de sa fille je les acheté à 134000km et a ce jour 139000km.
bonjour j ai acheter une 306 le 13/04/08 le vendeur ma dit de changer juste les triangles et ne ma pas fourni de controle technique .apres l avoir recuperé j ai effectuer le controle technique moi meme kelke bricole a faire bref quand je suis aller a la prefecture pour la carte grise le vendeur l avait laisser au non de la personne a qui lui l avait acheter donc j ai du lappeler pour kil fasse une carte grise a son non pour que moi je puisse la remettre a mon non de plus mon garagiste me dit ke la voiture a etait accidenté et kil manque le numero de chassi chose que le vendeur ne ma pas dit et kan il a barré la carte grise il a ecis " vendu le 13/04/08 dans l état". puis je me retourner contre lui que dois je faire on ma dit que j ai 8 jours pour annulé la vente ou allée voir au commissariat
Bonjour à tous,
Je viens vers vous car j'ai un soucis; ma voiture est tombée en panne et c'est un garage qui est venue la remorquer et la gardée en parcage même pas 6 jours, la courroie de distribution à cassée en deux bref plus de frais a faire dessus que ce qu elle vaut à l'argus. J'ai décidé de l' envoyer à la casse et le garagiste à changer la batterie et à sifonner le gazoil (60E de batterie et 40E de gasoil) je lui ai dit qu'il n'avait pas à le faire et que je souhaitait réccupérer mon dû ou qu'il me dédommage financièrement et qu'il s'agit de vol !!!!
Je suis très ennervé ais je le droit de réccupérer mon dû finacièrement ?
Je viens vers vous car j'ai un soucis; ma voiture est tombée en panne et c'est un garage qui est venue la remorquer et la gardée en parcage même pas 6 jours, la courroie de distribution à cassée en deux bref plus de frais a faire dessus que ce qu elle vaut à l'argus. J'ai décidé de l' envoyer à la casse et le garagiste à changer la batterie et à sifonner le gazoil (60E de batterie et 40E de gasoil) je lui ai dit qu'il n'avait pas à le faire et que je souhaitait réccupérer mon dû ou qu'il me dédommage financièrement et qu'il s'agit de vol !!!!
Je suis très ennervé ais je le droit de réccupérer mon dû finacièrement ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...