Convocation tribunal amende
Résolu
Utilisateur anonyme
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pierre -
pierre -
Bonjour,
Il y a un an j'ai ete arreté pour ivresse sur voix publix lors d'un retour de discotheque. tout s'est tres bien passé au poste et les force de l'ordre ont ete tres sympas ce matin la !
seulement il y a une semaine j'ai recu , un papier comme quoi le tribunal avait rendu sa decision et me condamnai a une amande de 90euros!
apres quelque infos prise a la gendarmerie, l'ont ma signaler que cette amende ete tomber surtout car je ne mettais meme pas presenter au tribunal pour ce jugmement du mois d'octobre.
Mais je n'est jamais recu de convocation au tribunal ,ni moi ni mes parents!!!!!!!
cette convocation devait t'elle arrivé par lettre recommandé ? puis je prouver que je n'est rien recu ?? comment prouver que je n'est jamais recus la convocation ???? car j'aurais pu me rendre a cette convocation, ce n'ete pas de la mauvaise volonté mais je ne rien RECU !!!!
please help !!
Il y a un an j'ai ete arreté pour ivresse sur voix publix lors d'un retour de discotheque. tout s'est tres bien passé au poste et les force de l'ordre ont ete tres sympas ce matin la !
seulement il y a une semaine j'ai recu , un papier comme quoi le tribunal avait rendu sa decision et me condamnai a une amande de 90euros!
apres quelque infos prise a la gendarmerie, l'ont ma signaler que cette amende ete tomber surtout car je ne mettais meme pas presenter au tribunal pour ce jugmement du mois d'octobre.
Mais je n'est jamais recu de convocation au tribunal ,ni moi ni mes parents!!!!!!!
cette convocation devait t'elle arrivé par lettre recommandé ? puis je prouver que je n'est rien recu ?? comment prouver que je n'est jamais recus la convocation ???? car j'aurais pu me rendre a cette convocation, ce n'ete pas de la mauvaise volonté mais je ne rien RECU !!!!
please help !!
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5 réponses
Votre présence ou non n'aurait rien changé : vous avez sans doute été condamné à l'amende de base pour ce type d'infraction
Eric Roig
Directeur-fondateur de Droit-Finances
pierre
bonjour et merci
a l'époque de votre ivresse publique, vous avez du etre placé en chambre de dégrisement et une infraction pour ivresse publique et manifeste a été relevée à votre encontre. Vous avez du être entendu à ce moment là et vous avez du signer une audition, impliquant de ce fait, sauf mention contraire dans votre audition, la reconnaissance de l'infraction rlevée (d'ou plus de présomption d'innocence).
Le tribunal de police a matière a jugé les infractions contraventionnelles, ce qu'il a fait.
Avec ou sans votre présence, je ne vois pas ce que le tribunal aurait pu faire d'autre. (ne pas confoondre avec un tribunal correctionnel ou votre présence est obligatoire, ou jugement par défaut si vous n'êtes pas présent avec droit d'opposition débouchant sur un second jugement).
cordialement
Le tribunal de police a matière a jugé les infractions contraventionnelles, ce qu'il a fait.
Avec ou sans votre présence, je ne vois pas ce que le tribunal aurait pu faire d'autre. (ne pas confoondre avec un tribunal correctionnel ou votre présence est obligatoire, ou jugement par défaut si vous n'êtes pas présent avec droit d'opposition débouchant sur un second jugement).
cordialement
Les juges de Bressuire c’est le pied.
La justice française fait du business.
Notre société en fait également dans les hôpitaux, il faut rentabiliser la maladie ; on verra tout, ce qui est absurde est mis en valeur par les politiques, avec le soutien des médias.
La justice, elle condamne le bien ou le mal ? Il semblerait que des individus atteints d’une perversion incurable, ayant ruiné leur prochain soient protégés par cette administration détestable
La preuve, si la justice française fonctionnait bien ; les victimes se passeraient d’avocats, cela n’est pas le cas.
Lors de mon dernier passage au TGI de Bressuire, un couple non marié appelé à la barre, de pauvres gens qui tremblaient devant les blouses noires.
La présidente a vraiment pris son pied, (des vicieux qui se moquent des justiciables) l’interrogatoire sans les prolongations a bien duré une heure, « et il faut me regarder moi ; et non votre compagne, et me dire la vérité. » comme si c’était utile ; j’ai été condamné par cette association de malfaiteurs pour l’avoir écrit sur Internet.
Justice business, ce couple avait chacun un avocat, payé par l’assistance juridictionnelle, c'est-à-dire que c’est le contribuable qui paye. La chose a été plaidée en dix seconde, les auxiliaires de justice même à bas prix y trouvent leur compte.
En ce qui me concerne, une justice qui se dit impartiale ?
Comment se fait-il que les individus qui m’ont conditionné pour me dépouiller, Guillot et Nicolai, fait mentionné dans ma plainte du 2 avril 2002. Ces vauriens trainent leurs savates sur le marché de Thouars, et se payent des vacances avec le gain de la félonie ; ils ne sont pas inquiétés par ces magistrats, complicité ou tolérance ? Ce qui est condamnable pour une catégorie d’individus, est acceptable pour d’autres.
Justiciables victimes de ces fonctionnaires, payés par les contribuables, combien de temps encore allons nous tolérer des jugements mafieux. Il serait temps de virer cette racaille des tribunaux pour le salut des victimes.
Pour plus d’informations sur Internet faire : affaire goguy
La justice française fait du business.
Notre société en fait également dans les hôpitaux, il faut rentabiliser la maladie ; on verra tout, ce qui est absurde est mis en valeur par les politiques, avec le soutien des médias.
La justice, elle condamne le bien ou le mal ? Il semblerait que des individus atteints d’une perversion incurable, ayant ruiné leur prochain soient protégés par cette administration détestable
La preuve, si la justice française fonctionnait bien ; les victimes se passeraient d’avocats, cela n’est pas le cas.
Lors de mon dernier passage au TGI de Bressuire, un couple non marié appelé à la barre, de pauvres gens qui tremblaient devant les blouses noires.
La présidente a vraiment pris son pied, (des vicieux qui se moquent des justiciables) l’interrogatoire sans les prolongations a bien duré une heure, « et il faut me regarder moi ; et non votre compagne, et me dire la vérité. » comme si c’était utile ; j’ai été condamné par cette association de malfaiteurs pour l’avoir écrit sur Internet.
Justice business, ce couple avait chacun un avocat, payé par l’assistance juridictionnelle, c'est-à-dire que c’est le contribuable qui paye. La chose a été plaidée en dix seconde, les auxiliaires de justice même à bas prix y trouvent leur compte.
En ce qui me concerne, une justice qui se dit impartiale ?
Comment se fait-il que les individus qui m’ont conditionné pour me dépouiller, Guillot et Nicolai, fait mentionné dans ma plainte du 2 avril 2002. Ces vauriens trainent leurs savates sur le marché de Thouars, et se payent des vacances avec le gain de la félonie ; ils ne sont pas inquiétés par ces magistrats, complicité ou tolérance ? Ce qui est condamnable pour une catégorie d’individus, est acceptable pour d’autres.
Justiciables victimes de ces fonctionnaires, payés par les contribuables, combien de temps encore allons nous tolérer des jugements mafieux. Il serait temps de virer cette racaille des tribunaux pour le salut des victimes.
Pour plus d’informations sur Internet faire : affaire goguy
le principe de base en france n'est t'il pas la presemption d'innocence ??????????????????????!!!!!!!!!!!!!!!!!! j'aurais tres bien pu prendre un bon avocat qui aurait bien trouvé un vice de procedure ds tout ce bric a braque, un jugement sans convocation , c quoi ce delire la !!!!!!
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