Phares jaunes? Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
Je me demandais si j'avais le droit en tant que nostaligique de mettre des phares jaunes sur une voiture produite après 1992?
Merci de vos reponses

Tio · Accepted Answer

La réponse se trouve aux articles R313-2 pour les feux de route, et R313-3 pour les feux de croisement. Selon ces dipositions prévoient "une lumiere jaune ou blanche" donc la réponse est oui! Vous pouvez rouler avec des phares jaunes (2 pour feux de route, et 2 pour feux de croisement biensur) meme si votre véhicule est produite posterieurement a 1992.
Je pense avoir répondu a votre question.

Tabby120392 · Answer

Merci beaucoup pour votre reponse, je peux donc rouler avec une 207 par exemple avec des phares jaunes !Merci en tout cas pour votre reponse

Tio · Answer

Y a pas de quoi, la réponse était facile, il suffisait juste d'ouvrir le code! Vous pouvez donc roulez sans souci avec des phares jaunes. Bonne route....

tabby120392 · Answer

Merci encore!

Tabby120392 · Answer

encore une petite question, comment faire avec les nouveaux phares, est ce que légamement on peut mettre un cache ou autre?
merci

Tabby120392 · Answer

SVP--

htp://marc26111.skyblog.com (ajouter un t a http)

Tio · Answer

ba en faite je en comprend pas de quel type de cache , il s'agit. Il faut que les lumiere soit suffisament éclairante. Teste tes lumiere de nuit avec les cahe et dit moi a quelle distance les phares avants (croisement, position et feux de route) éclairent ils (le temps pour moi de vérifier les normes!) et a quel distance tes phares arriere sont visible? Merci.

blux · Answer

Salut,

par contre, il est possible qu'au contrôle technique de la voiture, elle soit recalée pour non-conformité au PV de réception des mines, qui prévoit que tous les véhicules produits depuis 1992 soient dotés de phares blancs...

Tio · Answer

eh blux t'a été voir l'article du code de la route que j'ai citer. dedans il ne prévoit pas de date. Tu le sors de ou ton 1992. Y aurait il une fois de plus un contradiction entre 2 textes?

blux · Answer

Je me suis trompé, c'est le 01/01/1993.

On a déclaré que les nouveaux véhicules produits après cette date seraient dotés de phares blancs (directive CEE 91-663 : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31991L0663:FR:HTML ).

Cette transposition de la directive s'est faite grâce au décret no 92-494 du 4 juin 1992, qui prévoit donc une modification du code de la route pour autoriser que les vehicules soient équipés de phares blancs ou jaunes. Aucune contradiction dans aucun texte.

Lorsqu'un véhicule est mis sur le marché, il passe par le service des mines pour obtenir un PV de réception afin d'avoir le droit de circuler sur route ouverte. Ce PV décrit toutes les caractéristiques du véhicule, mais il n'a pas le choix de la couleur des feux puisque la directive lui impose la couleur blanche. Le véhicule est donc réceptionné avec des phares blancs.

La directive précise cependant :

Article 4

L'État membre ayant accordé la réception CEE de type rend les mesures nécessaires pour s'assurer qu'il est informé de toute modification apportée à des pièces ou à des caractéristiques visées au point 1.1 de l'annexe I. Les autorités compétentes de cet État membre déterminent s'il convient d'effectuer de nouveaux essais sur le véhicule modifié et de rédiger un nouveau procès-verbal. Si, à l'issue des essais, il s'avère que les exigences de la présente directive ne sont pas respectées, la modification n'est pas approuvée.

On voit donc qu'un véhicule réceptionné avec des phares blancs pourrait être considéré comme non homologué s'il est équipé de phares jaunes, puisque non conforme au PV présenté par le constructeur.

Faudrait interroger un centre de contrôle technique, d'ailleurs...

<EDIT> Je viens d'aller voir là :

http://www.auto-bilan.com/Particuliers/controleTechnique/reparation_obligatoire.php?value=5

Ils précisent bien que si les couleurs ne sont pas conformes, il y a contre-visite...

tabby120392 · Answer

Merci beaucoup pout toutes vos reponses, ca a l'air un peu de se contredire tout ca! J'ai lu dans plusieurs forums que c'etait a partir de 1992 ou 1993 que les vehicules avaient le droit de circuler avec des phares blancs en France, mais a t'on le droit aujourd'hui de circuler avec des phares jaunes sur une voiture produite apres 1992... voila la question! L'autre question étant si on ne trouve plus de phares jaunes ou si on a des phares halogènes, a t'on le droit de circuler avec des caches jaunes (mais quoi?) pour diffuser de la lumiere jaune... 
merci encore

Tabby120392 · Answer

pas de reponses?

blux · Answer

Tu as lu les 2 dernières lignes de mon post 10 ?

Tabby120392 · Answer

Oui! Merci beaucoup pour ton post d'ailleurs, mais d'apres ce que j'aic ompris on a donc pas le droit... c'est ca?

blux · Answer

Pas le droit, je sais pas, mais soumis à contre-visite lors du CT, oui !

tabby120392 · Answer

merci beaucoup pour tes reponses, c'est simpa! 

@+ tabby (marc26110)

Phares jaunes?

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