Cannabis loie drogues Résolu

Question

Bonjour tout le monde,
Dans le collègue de mon fils la direction croit qu'il y a un raiseau de drogue
J'ai été mis au courant par une maman d'un autre èlève.
En sachant j'ai fait un teste d'urine sur mon fils 
Il passer négatif Heureusement pour lui !!!
Mais des amis a lui se sont fait prendre avec des substance illicite !
Et j'ai de grande raison de coire que la police qui sont en étroite collaboration avec la direction de son collègue.
Vont faire faire un teste d'urine a mon fils. 
Alors mes questions est la suivante peut'il refuser se teste?
La police doit t'elle apporter des preuves avant de faire ce teste ?
Doiges être la lors ce qu'ils éffecturont ce teste ?
Que ce passe t'ils pour mon fils si il est pris avec du cannabis ou s'il passe positif a se teste ?
Quelle sanctions pourait être prise par la directions de son collègue ?
Devra t'il passer au tribunal de jeunessse ?
I aura t'il des repercusions sur moi ?

Je me permet aussi des vous communiquer quelque information qui je oense seront utilles : J'habite en belgique et mon fils a 14 ans aussi je vous prie de croire que j'ai déja effectuer une recher sur le net . Mais malheureusement elle s'est révéller sans fruit !

Merci d'avance

Tio · Answer

Bonjour, 
je ne connais pas le droit belge, donc le réponse qui vont suivre seront formulé selon le droit francais.
Sachant que des amis a lui, qui sont je suppose élève dans ce collège, se sont fait prendre, il y a donc un indice qui justifie le test. Sachez qu'en france tout refus a ce type de controle constitue une infraction. Pour votre présence, en tant que responsable légal, elle est conseillé pour montrer l'interet que vous portez a la situation, mais je ne pense pas qu'elle soit obligatoire. En effet l'enfant a plus de 13ans, et il est responsable des actes délictueux qu'il commettrait. S'il est pris avec du cannabis, sur lui, il faudra déterminer s'il est consommateur ou trafiquant, et ce en fonction de la quantité trouvé. Dès lors il risque de passé devant le tribunal de jeunnesse (en France , il passera deja devant le juge des enfant avant de comparaitre devant le tribunal pour enfants). Pour votre responsabilité, je n'est aucune certitude, puisque un adage en droit énoce que chacun n'est responsable que de son propre fait.
Voilà j'espere avoir fait au mieux, mais je vous le redit, cela n'est que du droit pénal, français. La procédure et le droit pénal Bèlge, peut etre tout autre.

Patmoi · Answer

Daccord mais sellon quelque recherche que j'ai effectuer cela confirme vos dire
 un grand merci a vous pour avoir répondu a ma questions merci !!!

Tio · Answer

Bonjour, 
Content de vous avoir éclairé. Sachez néanmoins que la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme et des libertés fondamentales (CEDH) s'applique à nos deux pays. En espérant que cela se passera bien pour votre fils. Bonne continuation.

shishit03 · Answer

bonjour j'ai une question en fait hier soir j'ai fumé du canabis mais jai seize ans et il ya eu un bruit que les joueur de l'equip'e d ehockey fumait donc l'entraineur va faire unn tetst d'urine ...coment doi je faire pour masqué ca ???

tatou_38 · Answer

Pourquoi refuser un test de dépistage antidrogue quand on sait que le sujet est clean ??

Cannabis loie drogues

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