Un devoir sur l'urbanistioin
alex
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Cléante -
Cléante -
Bonjour, j'ai besion d'aide pour un devoir qui concerne l'urbanisation.
1) Quelle sont les deux catégories de régles d'urbanisme ?
2) Quelle est la piece écrite qui indique qu'un terrain peut etre affecté àla construction ?
3) Qui a le pouvoir final de décision sur le P L
4) Quelle sont les piéces écrites et graphiques à joindre à la demande de parmis de construire ?
5) Qui instruit et délivre le permis de construire ?
6) Quel est le délai d'instruction nécessaire à la délivrance du permis de construire ?
7) Quelle sont les piéces écrite et graphique constituantle dossier de consultation des entreprises ( D C E )
8) Quel est le délai d'obtention du certificat de conformité ( à compterde la date de récèptionen mairie de la déclaration d'achèvement des
travaux) ?
J'ai vraiment besoin de votre aide , je doie rendre ce devoir le lundi 7 janvier 2008. MERCI
1) Quelle sont les deux catégories de régles d'urbanisme ?
2) Quelle est la piece écrite qui indique qu'un terrain peut etre affecté àla construction ?
3) Qui a le pouvoir final de décision sur le P L
4) Quelle sont les piéces écrites et graphiques à joindre à la demande de parmis de construire ?
5) Qui instruit et délivre le permis de construire ?
6) Quel est le délai d'instruction nécessaire à la délivrance du permis de construire ?
7) Quelle sont les piéces écrite et graphique constituantle dossier de consultation des entreprises ( D C E )
8) Quel est le délai d'obtention du certificat de conformité ( à compterde la date de récèptionen mairie de la déclaration d'achèvement des
travaux) ?
J'ai vraiment besoin de votre aide , je doie rendre ce devoir le lundi 7 janvier 2008. MERCI
A voir également:
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- Cour commune droit et devoir - Forum Immobilier
- Frais de scolarité compagnons du devoir ✓ - Forum Entreprise et sociétés
- Frais de scolarité - Forum pension alimentaire
- Corrigé devoir cef - Forum Consommation
- Le candidat déclare devoir conduire un véhicule aménagé ✓ - Forum Automobile
1 réponse
J'espère que tu as pu t'en sortir.
Sinon, sur le droit de l'urbanisme tu peux consulter ce site : http://www.bdidu.fr/
Bon courage.
Sinon, sur le droit de l'urbanisme tu peux consulter ce site : http://www.bdidu.fr/
Bon courage.