Vandalisme ou pas ???
Mireille62
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14 oct. 2023 à 06:01
_lael_ Messages postés 4515 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2024 - 16 oct. 2023 à 12:24
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1 réponse
Bonjour
Si vous ne savez pas si c'est le voisin, ou un fêtard alcoolisé , vous jetez le sac et vous nettoyez votre porte, en espérant que cela ne se renouvelle pas.
Pas la peine de perdre 4h au commissariat pour faire une main courante ou une plainte contre x.
Sinon ce genre de cadeau est souvent fait aux propriétaires de chats ou de chiens in civilisés qui leur font faire ou les laissent faire leurs besoins aux mauvais endroits.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 oct. 2023 à 10:44
Je n’ai pas d’animaux…
D’accord une plainte pour ce motif serait classée sans suite je suppose?
14 oct. 2023 à 19:35
Ou je me trompe ? Enfin je sais pas quoi en penser.
Si on peut m’indiquer. Merci
15 oct. 2023 à 12:45
Si vous ne connaissez pas les responsables, il y a assez peu de chance qu'il y ait une enquête si c'est votre question.
Donc ça finira effectivement très probablement en "sans suite".
Mais ça laissera une trace au cas où ça se reproduit ce qui fait que si le responsable se fait prendre un jour, ça donnera un dossier plus étoffé.
15 oct. 2023 à 20:00
Je pense savoir qui c’est… mais je peux pas le prouver. Donc forcément je serais obligé de déposer plainte contre X. Une plainte contre X sur ce genre d’affaires ça va pas aller bien loin, si?
je sais pas je me dis aussi que les tribunaux ont des choses plus importantes à traiter.
Modifié le 16 oct. 2023 à 12:27
Attention par contre aux accusations sans preuve, la dénonciation calomnieuse est sanctionnée pénalement.
Il vaut donc mieux en général se contenter d'une plainte contre X si on n'a pas suffisamment de preuves, et simplement faire part de vos "soupçons" pour étayer la plainte.
"je sais pas je me dis aussi que les tribunaux ont des choses plus importantes à traiter."
Pour aller au tribunal, il faut que le procureur s'en saisisse, ce qui a peu de chance d'être le cas.
Comme indiqué, il y a peu de chance que ça sorte de la gendarmerie / commissariat, mais ça pourra être utilisé plus tard si une nouvelle affaire similaire resurgit.