Clôture.

Mimi62 - 15 mars 2018 à 16:38
 Mimi62 - 15 mars 2018 à 17:24
Bonjour tout le monde et merci avant tout des bons conseils que vous donnez .
Je vais essayer d'être le plus clair possible . Une rivière longe le terrain où plusieurs maisons sont construites . Le terrain est en pente et ma maison (où j'habite depuis 3 ans ) est la 1ère en amont et bâtie un peu en hauteur . Mon jardin est séparé de celui du voisin (propriétaire depuis 25 ans) par une haie de sapins , plantée pile sur la limite des 2 terrains , j'ai retrouvé les bornes , donc haie mitoyenne (n'est ce pas ?).
Il y a 2 ans , suite aux intempéries , la rivière a débordé mais vu le dénivelé , j'ai eu moins d'eau que les autres mais le jardin du voisin a été totalement inondé jusqu'à sa terrasse .
L'an dernier , le voisin a élagué les arbres à ras des troncs de son côté , arbres qu'il assure ( sans preuve) lui appartenir . De mon côté les branches empiétaient jusqu'à 2 mètres , j'ai coupé aussi : les tronc sont bien sur la limite , mais les branches chez moi . Maintenant chacun a vue sur le jardin de l'autre . Le voisin est venu se plaindre du vis à vis gênant et m'a "ordonné" de mettre une clôture avec brise-vue , etc, etc...Cet automne un jardinier a planté chez moi des arbustes à 1m50 des troncs , mais on a toujours vue sur le jardin , il faut bien leur donner le temps de s'étoffer ...J'ai bien peur que cela ne suffise pas au voisin et qu'il installe une clôture genre panneau bois ou clôture béton ou autre matériau. .
Si cela se faisait et dans l'hypothèse d'une autre crûe ( 2 en 2 ans et sur 20 ans ) l'eau ne s'évacuerait plus dans son jardin mais resterait dans le mien et ma maison risquerait d'être touchée. Depuis je n'ai pas revu le voisin qui passe l'hiver au soleil , avec le beau temps , il va revenir et les tensions vont renaître .
Mes questions : 1) Peut-il m'obliger à clôturer ? 2) Lui-même aurait-il le droit d'installer sur son terrain un genre de clôture qui empêcherait l'eau de s'écouler de mon jardin et provoquer une inondation chez moi . J'espère m'inquiéter inutilement : c'est vrai j'ai coupé des branches gênantes , mais j'ai fait l'effort et la dépense de replanter une haie . Si ce monsieur n'est pas content , que faire ? Voilà .
Qu'en pensez vous ? Quels conseils me donneriez vous ? J'espère que vous examinerez ma demande avec bienveillance et vous remercie par avance des réponses que vous pourriez apporter . Cordialement . Mimi62.

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 191
15 mars 2018 à 17:06
Bonjour

1) Peut-il m'obliger à clôturer 
?
Non

2) Lui-même aurait-il le droit d'installer sur son terrain un genre de clôture qui empêcherait l'eau de s'écouler de mon jardin et provoquer une inondation chez moi
.
Il doit poser une clôture qui respecte le cadre qui a du être défini par le PPRI document dans lequel il y a des préconisations en matière de construction.
Depuis quelques temps, il est plutôt recommandé de mettre des clôtures qui permettent à l'eau de s'écouler

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Merci de votre réponse très rapide . J'attends que le voisin rentre de vacances et sa réaction . Bonne soirée et surtout pas " à bientôt" . Mimi62
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