Sujet Précédent Sujet Suivant

Détachement d'une parcelle

enyleve - 1 sept. 2011 à 14:38
kasom Messages postés 32173 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 12 mai 2024 - 1 sept. 2011 à 15:33
Bonjour,

peut-on détacher d'une propriété de 2649 m2 , une parcelle de 1500 m2 , sachant que 'habitation principale déjà construite est avec un assainissement individuel .
merci
Evelyne

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32173 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 12 mai 2024 8 802
1 sept. 2011 à 15:33
Bonjour

Vous pouvez même en détacher une de 20 m2 si vous voulez ...
1

Discussions similaires

trouver le proprietaire d une parcelle
mat -
Toto -

34 réponses
Responsabilité civile liée à terrain boisé
A73 -
diverker -

10 réponses
échange gratuit de terrain
bernard39260 -
Chauvin -

5 réponses
demande fin de détachement et mise en disponibilité
amandine8687 -
doris33 -

1 réponse
déclarer un premier emploi et détachement du foyer fiscal
marwan9258 -
marwan9258 -

4 réponses