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lundi 1 septembre 2008
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2 juil. 2011 à 18:31
2 juil. 2011 à 18:31
Bonjour ,
S'il s'agit d'une AG ordinaire,il peut y avoir des "points ajoutés" dans les discussions.
S'il s'agit d'une AG extraordinaire, seuls les points a l'ordre du jour doivent etre discutés.
Si l'intitule de la convocation restreint cette AG a simple discussion, il ne devrait pas y avoir de vote, normalement.
S'il s'agit d'une AG ordinaire,il peut y avoir des "points ajoutés" dans les discussions.
S'il s'agit d'une AG extraordinaire, seuls les points a l'ordre du jour doivent etre discutés.
Si l'intitule de la convocation restreint cette AG a simple discussion, il ne devrait pas y avoir de vote, normalement.