Heritage
Résolu2 réponses
Non.
L'épouse de C a hérité de son mari tel qu'il existait au jour de son décès, c'est tout => l'épouse de C n' aucun droit dans la succession de sa belle-mère.
L'épouse de C a hérité de son mari tel qu'il existait au jour de son décès, c'est tout => l'épouse de C n' aucun droit dans la succession de sa belle-mère.
quand la generation suivante decede avant la generation apres, les descedants de ce dernier vient succeder.
X decede en premier .ensuite C decede puis apres la mere de X decede
la mere de X avait une maison
la femme de C n'herite que 50% de la communaute, de ce que C pourrait recevoir 100% de sa part 1/3 de la mere de X, a condition que X est enfant unique, autrement les parts se re-coupent.
X decede en premier .ensuite C decede puis apres la mere de X decede
la mere de X avait une maison
la femme de C n'herite que 50% de la communaute, de ce que C pourrait recevoir 100% de sa part 1/3 de la mere de X, a condition que X est enfant unique, autrement les parts se re-coupent.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 janv. 2011 à 20:50
En effet, au regard du fisc a 10ans pour revenir sur une succession, au tant que le civil a 10ans pour estomper la succession de son epoux. (En cas de fraude c'est 40ans, successorale parent et enfants...) Le regime matrimonial est un cle important d'un mariage, la nouvelle situation vient de se presenter et on pose la question au legislateur "un tribunal etranger peut-il viole le regime matrimonial francais, et convertir a un regime seul la femme succede au mari" ?
11 janv. 2011 à 00:15
11 janv. 2011 à 08:10
Bon, ça ne change pas la réponse : cc, l'épouse de C, n'est pas héritière de la grand-mère de C aujourd'hui décédée.
Seuls, A et B héritent leur grand-mère, en représentation de X, enfant prédécédé.
Pour hériter, il faut être vivant, ou pouvoir être représenté. Seuls des enfants peuvent représenter leurs parents prédécédés, pas les conjoints.
11 janv. 2011 à 09:01