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Résolu
papi13
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papi13 -
papi13 -
Bonjour,
Monsieur X a encore sa mere mais son pere est decedé
monsieur X est divorcé (et son ex est décedée), non marié ,a trois enfants A, B ,C tous les trois mariés sans contrat;
A et son mari aa n'on pas d'enfant
B et son mari bb on deux enfant
C et sa femme cc n'on pas d'enfant
X decede en premier .ensuite C decede puis apres la mere de X decede
la mere de X avait une maison
QUI HERITE,
Est ce que la femme cc herite de son mari decedé?
Merci
Monsieur X a encore sa mere mais son pere est decedé
monsieur X est divorcé (et son ex est décedée), non marié ,a trois enfants A, B ,C tous les trois mariés sans contrat;
A et son mari aa n'on pas d'enfant
B et son mari bb on deux enfant
C et sa femme cc n'on pas d'enfant
X decede en premier .ensuite C decede puis apres la mere de X decede
la mere de X avait une maison
QUI HERITE,
Est ce que la femme cc herite de son mari decedé?
Merci
2 réponses
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Non.
L'épouse de C a hérité de son mari tel qu'il existait au jour de son décès, c'est tout => l'épouse de C n' aucun droit dans la succession de sa belle-mère.-
aucune legislation n'a repondu un arret de la proliferation des droits de suite- donc tout ce que peut recevoir C, est coupe a 50% a son epouse - tant que ce dernier ne s'est pas remarie qui permets estomper la succession.
En effet, au regard du fisc a 10ans pour revenir sur une succession, au tant que le civil a 10ans pour estomper la succession de son epoux. (En cas de fraude c'est 40ans, successorale parent et enfants...) Le regime matrimonial est un cle important d'un mariage, la nouvelle situation vient de se presenter et on pose la question au legislateur "un tribunal etranger peut-il viole le regime matrimonial francais, et convertir a un regime seul la femme succede au mari" ? -
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Désolée, j'ai mal suivi la généalogie. Vous aviez pourtant bien expliqué. Et il manquait un mot dans ma réponse. Décidément...
Bon, ça ne change pas la réponse : cc, l'épouse de C, n'est pas héritière de la grand-mère de C aujourd'hui décédée.
Seuls, A et B héritent leur grand-mère, en représentation de X, enfant prédécédé.
Pour hériter, il faut être vivant, ou pouvoir être représenté. Seuls des enfants peuvent représenter leurs parents prédécédés, pas les conjoints. -
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quand la generation suivante decede avant la generation apres, les descedants de ce dernier vient succeder.
X decede en premier .ensuite C decede puis apres la mere de X decede
la mere de X avait une maison
la femme de C n'herite que 50% de la communaute, de ce que C pourrait recevoir 100% de sa part 1/3 de la mere de X, a condition que X est enfant unique, autrement les parts se re-coupent.
La législation juridique et financière évolue en permanence...