Assainissement non collectif

Question

Bonjour,
J'habite dans un hameau et je dépends d'un village (7 hameaux en tout dépendent de ce village). Le village fait actuellement des raccordements au tout à l'égoût pour le village et pour certains hameaux. Pour les autres hameaux dont je fais partie, les coûts de raccordement étant trop élevés, la mairie veut nous imposer à tous un assainissement individuel (les maisons sont anciennes et ont souvent des puisards).

Questions:
La mairie peut elle traiter différemment les habitants du village au motif que pour certains d'entre eux le raccordement est trop onéreux? (le maire lui, il est raccordé évidemment).

Combien me coûtera une fosse sceptique sachant que nous sommes 5? (un ordre de grandeur)

A terme, l'union européenne ne rendra t-elle pas obligatoire un raccordement au tout à l'égout? Dans ce cas, ne serait il pas judicieux d'attendre?

Pour se mettre aux normes, on dispose de combien de temps?

Enfin, peut on disposer d'une aide régionale, départementale, est elle soumise à conditions de ressources?

D'avance merci pour vos réponses.

Utilisateur anonyme · Accepted Answer

bonjour
je peux repondre à 1 question voyez avec anah de votre departement pour des aides . le montant des aides depend de vos ressourses .
je crois aussi que les  racordement tout à egout sont obligatoirs en aglomeration, mais je sais pas pour vous , dans un hameau isole.

Jpeg · Answer

Le raccordement à la station d'épuration du village dépend du zonage d'assainissement (plan défini par le Schéma Directeur d'Assainissement, consultable en Mairie). Ce n'est pas le maire qui choisit qui est raccordé ou non. 

Le temps du raccordement à tout-va est terminé : si votre habitation est trop éloignée de la Station ou que le relief ne permet pas facilement le raccordement, vous serez maintenu dans le zonage d'assainissement non collectif.

Le chiffrage d'une filière ANC est très dépendant de critères topographiques, géologiques et hydromorphologiques: une étude d'assainissement doit être réalisée pour pouvoir chiffrer une installation. Voir le Service Public d'Assainissement  Non Collectif (SPANC) dont dépend votre commune (cf. mairie)

Règlementairement parlant, les installations doivent être mises au norme avant 2012.
Pour le financement, effectivement, voir avec l'Anah ou avec le Spanc (programme de réhabilitation groupé)

lyseconcept · Answer

pensez à l'assainissement biologique qui résoud tous les problèmes
les fosses biologiques suppriment l'épandage et permettent d'arroser le jardin

mayenne · Answer

Bonjour,
pourriez-vous m'informer pour l'installation d'un système d'assainissement biologique et les contraintes à observer pour l'entretien.
le bureau d'étude n'a pas choisi celui-ci mais un filtre vertical à sable drainé, il y aurait impossibilité alors?
merci pour vos réponses.

Assainissement non collectif

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