J'ai recupere des terre que nous avons loiuer

terre - 17 janv. 2009 à 21:26
 terre - 18 janv. 2009 à 11:36
Bonjour,
je suis propriataire d'une parcele de 3 h81 que nous avons louez ya 11ans suite au dece de mon pere .je vien de recuperer la parcelle ,apres une demande ecrite de ma part, a l'exploitant locatatire, il me les a gentilment rendue , sans histoire mais en me faisant signez une papier qui vien de la MSA une declaration de changement d'exploitant de la parcelle loue.se qui signifie d'apres lui que je redevient exploitant de la parcelle , et que je devrait m'aquitez de charge social agricole .
de mon cote je ne souhaite pas exploitez la parcelle mais sinplement la laissez en prairie et sans en tirez profit.la terre etant tres fatigiez le sol de la parcelle et mal drainez des trous se crese sa et la . ses un peux ça qui ma decidez a les recuperer le 11 annees de culture on abimez le sol . donc je voudrait connaitre mes droit sachant que je n'exploiterais pas le sol de cette parcelle , que doit-je declarez et surtout ques-que je vais payez de les avoir recupereé. ma femme et moi meme somme fonctionnaire territorialle avec 4 enfants .merci

1 réponse

j'ai trovez il suffit de faire declassez les terre aupres du cadatres et les faire passez en friche
0