Tracteur brulé

rosi -  
Bonjour, mon tracteur a brulé avec la presse dans le champ de paille je suis a la tva mon assurance vont m'indemnisé sur un montant hor taxe comment je récupére la tva merci cordialement

1 réponse

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. aie mac
    bonjour

    demandez à votre comptable une attestation que vous êtes au réel simplifié et ne récupérez pas la TVA; à moins que votre contrat ne spécifie le contraire, vous devriez alors être indemnisé TTC.

    Discussions similaires

    CONDUITE d un tracteur agricole sans etre agriculteur
    caloute161060

    1 réponse
    recherche du propriétaire d'un tracteur
    sissi2003

    1 réponse
    Feu de palettes dans une cheminée
    ntdg

    1 réponse
    Droit de brûler dans son jardin
    VANE71

    5 réponses
    Peut-on bruler dans un tonneau du bois
    Merco

    19 réponses