Droit de passage
Bonjour,
nous avons acheter une maison de bourg,est l'ancien proprietaire nous a dit que nous avions un droit de passage pour allé dans la cour de derriere se droit de passage est un porche avec une porte a deux battant 2m40 de large. jai une remorque qui fait 2m35 elle passe donc ,mon voisin me dit que ma remorque na pas a faire dans ma cour et que se n"ait q'un droit de passage pieton. sachant que je n'ais pas d'autre moyen pour passé ma remorque que faire MERCI
nous avons acheter une maison de bourg,est l'ancien proprietaire nous a dit que nous avions un droit de passage pour allé dans la cour de derriere se droit de passage est un porche avec une porte a deux battant 2m40 de large. jai une remorque qui fait 2m35 elle passe donc ,mon voisin me dit que ma remorque na pas a faire dans ma cour et que se n"ait q'un droit de passage pieton. sachant que je n'ais pas d'autre moyen pour passé ma remorque que faire MERCI
1 réponse
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ModérateurSalut,
si c'est un droit de passage piéton, alors il a du être marqué comme tel dans l'acte de vente.
Si par contre, l'acte de vente prévoit une servitude de passage, tu peux l'emprunter à cheval, à moto ou même en avion si le besoin s'en fait sentir, du moment que tu n'endommage pas le chemin.
La législation juridique et financière évolue en permanence...