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Droit de passage

ALISONMIC - 11 août 2011 à 18:02
blux Messages postés 26446 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 - 11 août 2011 à 18:20
Bonjour,
nous avons acheter une maison de bourg,est l'ancien proprietaire nous a dit que nous avions un droit de passage pour allé dans la cour de derriere se droit de passage est un porche avec une porte a deux battant 2m40 de large. jai une remorque qui fait 2m35 elle passe donc ,mon voisin me dit que ma remorque na pas a faire dans ma cour et que se n"ait q'un droit de passage pieton. sachant que je n'ais pas d'autre moyen pour passé ma remorque que faire MERCI

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blux Messages postés 26446 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 2 305
11 août 2011 à 18:20
Salut,

si c'est un droit de passage piéton, alors il a du être marqué comme tel dans l'acte de vente.

Si par contre, l'acte de vente prévoit une servitude de passage, tu peux l'emprunter à cheval, à moto ou même en avion si le besoin s'en fait sentir, du moment que tu n'endommage pas le chemin.
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