Droit de passage
ALISONMIC
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blux Messages postés 27863 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
nous avons acheter une maison de bourg,est l'ancien proprietaire nous a dit que nous avions un droit de passage pour allé dans la cour de derriere se droit de passage est un porche avec une porte a deux battant 2m40 de large. jai une remorque qui fait 2m35 elle passe donc ,mon voisin me dit que ma remorque na pas a faire dans ma cour et que se n"ait q'un droit de passage pieton. sachant que je n'ais pas d'autre moyen pour passé ma remorque que faire MERCI
nous avons acheter une maison de bourg,est l'ancien proprietaire nous a dit que nous avions un droit de passage pour allé dans la cour de derriere se droit de passage est un porche avec une porte a deux battant 2m40 de large. jai une remorque qui fait 2m35 elle passe donc ,mon voisin me dit que ma remorque na pas a faire dans ma cour et que se n"ait q'un droit de passage pieton. sachant que je n'ais pas d'autre moyen pour passé ma remorque que faire MERCI
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