Passage en commition ... Signaler faetine - Dernière réponse le 24 nov. 2020 1 réponse Bonjour, je vais passer en commition la semaine prochaine il me propose deux logement pour personne a mobilités réduite ai je le droit de visiter les deux logement merci 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Bonjour, Bonjour, Voir avec l'organisme en question. Discussions similaires Passage en voie générale lycée Camille_5412 Besoin d'aide : avis de passage du facteur sauge Droit de passage sur terrain tres pentu. dks31 Avis de passage d'huissier reçu par sms azkalium Servitude avec droit de passage conflit avec voisine Meli24230 Sujet Précédent Sujet Suivant