Un calvaire sur notre terrain !!

stema93 -  
Bonsoir,

Nous sommes sur le point d'acheter un terrain, et sur ce terrain il y a un calvaire (une croix plantée dans un gros pied en béton), la ou il est situé, ca va nous gêner... On souhaite savoir qui est responsable de cette "édifice", si c'est la Mairie, sommes nous en droit de demander a ce que ce calvaire soit déplacer en dehors de notre terrain aux frais de la Mairie? et la Mairie a elle le droit de nous interdire d'y toucher?

Je ne trouve aucune info a ce sujet...

Merci de votre aide

3 réponses

  1. vinsois
    quand on achète un terrain on est propriétaire de tout ce qui se situe dessus

    s'il y avait une contrainte elle serait mentionnée dès le niveau du compromis de vente

    en plus une croix n'est en génral pas un édfice entretenu par la mairie (séparation de l'éfglise et de l'état oblige), et encore moins sur une propriété privée ; il en irait de même s'il y avait un mat porte drapeaux

    le seul risque que vous ayez c'est qu'il y ait des sépultures dessous. Dans ce cas la mairie se chargerait de rapatrier les restes dans le carré des indigents
    7
    1. Roland

      Bonjour,  à  tous.

      Il y a un calvaire baptisé <La croix des  cornichons >, sur mon terrain.  Je suis en train de le  rénover.  Je vais  clôturer mon petit domaine de  30 mètres carré, et laisser libre ce  peti bijou libre à tous,  qu’aucun cornichon de ce bled, n’a  daigné chouchouter.

      0
  2. Laura
    J'ai faillit achetter un truc comme ca et je m'etais renseigné.
    Si il y a sepulture il est formellement interdit d'y toucher.
    Faut pas croire que la mairie a une obligation d erapatrier quoi que ce soit, de plus elle pourrait veiller que vous n'y touchiez pas.
    Le mieux est d evoir directement a la mairie ils vous repondront, avant de signer surtout soyez sur de vous.
    0
    1. stema93
      Effectivement je pense que nous allons nous renseigner auprès de la Mairie.
      Merci à vous pour les infos.
      1
      1. Utilisateur anonyme
        et aussi auprès du prêtre de la paroisse la plus proche. Et aussi auprès du notaire en lui prenant des photos.
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      2. stema93
        Oui effectivement je n'y avait pas pensé.... Merci bien :)
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