Proces verbal cece21an40 - Dernière réponse le 6 sept. 2010 1 réponse Bonjour, je me suis fait prendre par les agent de la tbc de Bordeaux qui mon dressé un procès verbal suite a un ticket de transport non validé, mais ils ce sont trompé sur mon nom! dois je le payer?? 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 gerber1 Modérateur Bonjour Si ils ont relevé votre nom sur une C.N.I. avec ce nr . même si vous avez uner erreur dans le nom ; PAYEZ . Vous appelez quoi ?? erreur dans le nom : Dupond , avec T . cece21an40 ils ne mon pas pris de carte d'identité Discussions similaires validité d'un plan de bornage non signé portouchuz bornage pas signé baloupote49 Peut-on contredire un procès verbal de bornage Emitia Procès-verbal de bornage smithricardo probleme de bornage amiable sloan743 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 gerber1 Modérateur Bonjour Si ils ont relevé votre nom sur une C.N.I. avec ce nr . même si vous avez uner erreur dans le nom ; PAYEZ . Vous appelez quoi ?? erreur dans le nom : Dupond , avec T . cece21an40 ils ne mon pas pris de carte d'identité