Base de calcul de taxe ordures ménagères moi pas lui - Dernière réponse le 29 sept. 2009 1 réponse Bonjour, Je sais que la taxe TEOM est de 5,75 %. Sur quoi applique-t-on ce pourcentage pour calculer le montant à payer ? 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 lbigaret Modérateur sur la valeur locative.....sortez la boule de cristal ! (o: Vous avez tout sur l'avis des taxes foncières ! Discussions similaires Taxe enlèvement ordures ménagères Spencer59 Taxe ordures ménagères claire1106 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et remboursement caution Capcaverne13 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 lbigaret Modérateur sur la valeur locative.....sortez la boule de cristal ! (o: Vous avez tout sur l'avis des taxes foncières !