évacuation eaux pluviales

Résolu/Fermé
Bonjour,

étant en limite de propriété, mon voisin n'ayant pas installé d'évacuation pour ses eaux pluviales, a t'il le droit de se

brancher sur mon regard ?. Il dispose d'une quinzaine de m² pour évacuer ses eaux. Cependant, sont terrain étant en

surplomb du mien( je crains que s'il ne fait rien), d'avoir de l'humidité dans mon mur. Puils-je l'obliger à faire le

nécessaire pour évacuer ses eaux sur son terrain ?.

Cordialement.......

Poupou.

2 réponses

  1. Modérateur
    Salut,

    ici, tu devrais tout comprendre :

    http://www.senat.fr/territoires/

    En gros, il se débrouille avec ses eaux pluviales, sauf si par écoulement naturel, elles viennent chez toi, mais il n'a pas le droit de transformer le terrain pour que ça vienne chez toi, ni se brancher chez toi sans ton accord (écrit de préférence).
    1. Modérateur
      Le début de votre phrase est superflue s ,En gros il se se débrouille avec ses eaux pluviales.
      Le reste est très bien et l'arret de la cour est conforme.
    2. Modérateur
      @gerber1Le début de votre phrase est superflue s
      ???

      Le reste est très bien
      Tiens, un juge ?
    3. Modérateur
      @bluxJe ne vous juge pas,et je reste courtois.
      j'ai eu ce problème ,les eaux de pluie du voisin arrivaient dans ma propriété,et je n'ai rien pu faire : ACCEPTER
      Sur ce forum,on attend des conseils et pas des réponses farfelues.
      Cordialement votre
    4. Modérateur
      @gerber1Je ne vous juge pas
      Alors pourquoi dire que ma première phrase est superflue ?

      et je reste courtois
      Aucune allusion à un manque de courtoisie, encore qu'une salutation pour la première intervention dans une discussion n'aurait point été superfétatoire...

      Sur ce forum,on attend des conseils et pas des réponses farfelues.
      Où se niche donc le 'farfelu' dans mon propos ?

      j'ai eu ce problème ,les eaux de pluie du voisin arrivaient dans ma propriété,et je n'ai rien pu faire : ACCEPTER
      Le même problème que celui énoncé au début : un voisin qui veut se brancher dans ton évacuation ?
  2. Modérateur
    C'est exactement celà : tu comprends vite,mais il faut t'expliquer longtemps
    Le même problème que celui énoncé au début : un voisin qui veut se brancher dans ton évacuation ?
    1. Modérateur
      j'ai eu ce problème ,les eaux de pluie du voisin arrivaient dans ma propriété
      est totalement différent de
      un voisin veut se brancher dans ton évacuation

      Donc, je ne comprends sûrement pas vite, mais c'est à la hauteur de ton expression !

      Arrête la provocation gratuite, cela ne te mènera pas loin sur ce forum...