Garde d'enfants dont les parents sont séparés
Fermé
Bonjour,
Je garde actuellement une petite fille d'un an depuis le mois de décembre 2007. Sa maman qui travaille, m'a appelée en catastrophe afin que je prenne la garde de son bébé. Elle cherchait une nourrice parce qu'elle se séparait du papa qui ne travaillait pas. Nous avons signé un contrat ensemble (c'est-à-dire la maman et moi). La semaine dernière, elle me dit que ça se passe mal avec le papa, et elle m'interdit de confier le bébé à son papa s'il venait la chercher. Est-elle dans ses droits ? Au relais, on m'a dit de lui faire signer un papier comme quoi elle interdisait au père de venir chercher l'enfant chez la nounou, en attendant la décision du tribunal (si elle fait une demande bien sûr !). Mais le problème, c'est que jeudi matin elle m'envoie un sms me disant que c'est le papa qui m'emmène la petite pour 10 h 30 car elle était malade. Il me dépose la petite et me dit : "ce soir, ce sera peut-être moi qui viendrait la chercher". Alors là je ne comprends plus rien ! Je rappelle la maman en lui demandant qui vient chercher l'enfant ce soir. Elle me répond : "ce sera peut-être moi, je vous enverrai un sms pour confirmer". Ce qu'elle fait. Le soir, elle est venue la chercher. Je lui ai quand même rappelé qu'elle m'interdisait de confier le bébé à son père, alors qu'elle accepte qu'il la dépose chez moi. Elle m'a répondu que c'était parce qu'elle était malade et qu'elle n'avait pas eu le choix. Mais maintenant, je me demande si elle a le droit d'interdire au père d'aller chercher sa fille pour la ramener chez sa mère, et surtout de me mêler à leurs histoires. Dans le cas où je laisse le père récupérer l'enfant, que va t il se passer si la mère vient chercher sa fille après ? Doit-on attendre la décision du tribunal ? Pourtant elle est bien contente que le père soit là quand elle ne peut pas ! J'espère trouver une réponse. Merci d'avance.
Je garde actuellement une petite fille d'un an depuis le mois de décembre 2007. Sa maman qui travaille, m'a appelée en catastrophe afin que je prenne la garde de son bébé. Elle cherchait une nourrice parce qu'elle se séparait du papa qui ne travaillait pas. Nous avons signé un contrat ensemble (c'est-à-dire la maman et moi). La semaine dernière, elle me dit que ça se passe mal avec le papa, et elle m'interdit de confier le bébé à son papa s'il venait la chercher. Est-elle dans ses droits ? Au relais, on m'a dit de lui faire signer un papier comme quoi elle interdisait au père de venir chercher l'enfant chez la nounou, en attendant la décision du tribunal (si elle fait une demande bien sûr !). Mais le problème, c'est que jeudi matin elle m'envoie un sms me disant que c'est le papa qui m'emmène la petite pour 10 h 30 car elle était malade. Il me dépose la petite et me dit : "ce soir, ce sera peut-être moi qui viendrait la chercher". Alors là je ne comprends plus rien ! Je rappelle la maman en lui demandant qui vient chercher l'enfant ce soir. Elle me répond : "ce sera peut-être moi, je vous enverrai un sms pour confirmer". Ce qu'elle fait. Le soir, elle est venue la chercher. Je lui ai quand même rappelé qu'elle m'interdisait de confier le bébé à son père, alors qu'elle accepte qu'il la dépose chez moi. Elle m'a répondu que c'était parce qu'elle était malade et qu'elle n'avait pas eu le choix. Mais maintenant, je me demande si elle a le droit d'interdire au père d'aller chercher sa fille pour la ramener chez sa mère, et surtout de me mêler à leurs histoires. Dans le cas où je laisse le père récupérer l'enfant, que va t il se passer si la mère vient chercher sa fille après ? Doit-on attendre la décision du tribunal ? Pourtant elle est bien contente que le père soit là quand elle ne peut pas ! J'espère trouver une réponse. Merci d'avance.
27 réponses
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Bonjour,ma fille bientot agée de 11 ans ne désire plus se rendre chez son père les weeks-end ainsi que les vacances scolaires . Ma fille a t elle le droit de refuser de se rendre chez son père sans que cela ne me cause des problèmes avec la justice, un jugement étant rendu depuis 2 ans.Ma fille a t'elle la possibilité de s'exprimer a ce sujet et sera t'elle écoutée . Merçi de bien vouloir me rensseigner.
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Déjà le première question a posé à la maman est : "es ce qu'il sont mariès ?" enfin si la réponse est oui, le papa a autant de droit qu'elle sur l'enfant.
Si la réponse est non nous ne sommes pas marié alors c'est la maman qui a les droits "autorité parentale".
dans un cas comme dans l'autre pour votre tranquillité faites faire une lettre a la maman dater et signer comme quoi elle vous autorise à remettre l'enfant a Monsieur ......... ;
Comme cela vous êtes tranquille, s'il vient la chercher vous avez le courrier qu'il y autorise.
et vous avez de toute manière vous avez le courrier qui ne l'autorise pas à récupérer l'enfant;
Et vous etes tranquille en cas de soucis. ROMANE-
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@sabIl faut lire depuis le début.......questions/réponses..... ce que j'ai écris sab,....Si les parents ne sont pas marié, la maman peu partir avec l'enfant, il n'y a pas d'abandon du domicile conjugal. C'est la loi......après libre au papa d'écrire aux juge des affaires familiales pour demander un droit de visite....... c'est pas moi qui fait les lois..soyez outré si cela vous fait plaisir , mais comme cela. la maman a juste à déposer une main courante au commissariat comme quoi elle part avec son enfant.....il n'y a pas d'enlèvement. Si vous êtes marié c'est plus grave il y a abandon du domicile conjugale.....POINT...ROMANE
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@sabet pourquoi croyez vous qu'en France 98 % des gardes d'enfant sont confiés à la mère lors d'un divorce ou d'une séparation....? parceque ce sont des femmes???????? Ecrivez au juge si vous êtes OUTRé.... ROMANE
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@bernymillyje suis t'accord avec toi
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Merci Romane pour tes réponses.
Donc pour répondre à tes questions, les parents ne sont pas mariés. Et le contrat est au nom de la maman. Elle m'a signé un papier m'interdisant à confier le bébé à son père.
Le problème, c'est que n'importe quel soir, elle peut envoyer un sms me disant que c'est le papa qui viendra la chercher (comme elle a fait l'autre jour). Et c'est ça qui n'est pas logique : elle interdit, et elle autorise quand elle a besoin ! En plus, ça doit être difficile de refuser au papa de récupérer sa fille ! J'espère que ça n'arrivera pas ! C'est la 1ère fois que je travaille avec des parents séparés.
Dois je lui faire la photocopie du papier qu'elle a signé ? (à la maman). Le papa n'est sans doute pas au courant de ce papier.
A qui puis-je demander conseil (relais, pmi, puer, ou meme tribunal).
Car si le papa récupère son enfant. J'ai pas envie que la mère l'accuse d'enlèvement d'enfant et me mêle dans leurs histoires de séparation.
Merci pour tes réponse. Et j'espère avoir des réponses d'autres nounous ou mamans...
Lily -
Mais si voyons, s'il ne sont pas marié, pour la loi il est le père, mais n'a aucun droit.
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Je te remercie Romane pour tes conseils.
On verra par la suite comment cela va se dérouler. Ce que je n'apprécie pas, c'est qu'elle change d'avis quand elle a besoin de lui.
Je pense que si la maman a un imprévu ou du retard pour récupérer la petite, j'ai aussi la possibilité de lui ramener l'enfant moi même. Car il arrive souvent que je vais la chercher soit à son domicile soit sur son lieu de travail, quand la maman est en retard le matin. Donc je suppose que l'on peut s'arranger comme cela pour ramener la petite le soir. En attendant la décision du juge.
Merci pour toutes autres réponses d'autres personnes.
Bises
Lily -
il a un droit de visite et d'hébergement. Par application combiné des articles 373-2 et 373-2-1 du code civil, sachant que "chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent", le père peut donc bébficier de son droit de visite et d'hébergement, pour atteindre cette objectif. Car il s'agit bien là d'une obligation. Globalement en attendant un jugement les droits son partagées 50/50.
Ce que la maman a indiqué sur son papier est hors la loi est pourrais se retournée contre elle et vous si vous avez refusé que le père récupère son enfant.
Par ailleurs pour confirmer de mes dires allez au tribunal le plus proches et posée simplement la question.QU ELLES SONT LES DROITS DU PAPA ET DE LA MAMAN EN ATTENTE DU JUGEMENT.
DESOLEE ROMANE DE TOUJOURS VOUS CONTRE DIRE METTEZ VOUS AU COURANT DES LOIS SURTOUT POUR LE PAPA.Pour exemple citez moi la loi que le papa et un etranger tant q'un jugement n'a pas été effectué.-
J'ai appelé un avocat. Il m'a dit que comme le contrat est au nom de la mère, c'est elle mon employeur. Et si le père vient avec les gendarmes, je n'ai pas le droit de leur donner l'enfant car je suis sur mon lieu de travail et j'ai un contrat avec la maman qui stipule que seule elle a le droit de récupérer la petite, et qu'il n'y a pas d'autres personnes autorisées. J'ai la responsabilité de l'enfant jusqu'à ce que l'employeur sa mère vienne la chercher. Et si elle arrive en retard, c'est compté en heures supp. Le père, même avec les flics, ne peut la prendre sans avoir de décision du juge des Aff Fam. Après si je décide de leur donner, les flics doivent me remettre un récépissé. L'avocat m'a dit aussi que si le père vient avec les gendarmes, ils n'ont rien à faire chez moi, car je suis sur mon lieu de travail, et je suis les clauses de mon contrat. E t si le papa ne peut pas fournir de décision du juge, je n'ai pas le droit de lui donner sa fille, même devant les gendarmes, car il n'est pas mon employeur. Sur mon contrat seule la mère est autorisée à venir chercher l'enfant, il n'y a aucune autre persoone autorisée à venir la chercher. Mais moi, si les gendarmes viennent chez moi, je suis en droit de remettre ma lettre de démission (après 2 mois de travail !) à la maman, car nous, les assistantes maternelles, nous travaillons pour les parents, et je refuse de travailler dans ces conditions, c'est-à-dire quand il est 18 h 30 , qui sonne à la porte ? La maman, le papa, ou les flics ? Et donc, il faut appliquer le droit du travail dans ce cas-là. Pour le droit de la famille, c'est aux parents de saisir le juge afin qu'il décide qui a l'autorité parentale. Mais moi, ça ne me concerne pas. Je dois suivre les directives de mon employeur.C'est la faute du père, il avait qu'à mettre son nom sur le contrat et le signer ! Et dans cas là, la mère n'aurait pas eu le droit d'interdire quoi que ce soit, car ils auraient été tous les deux mes employeurs. J'ai passé la semaine à téléphoner partout.
C'est pareil dans tout métier, à qui obéit le salarié ? Il obéit à son employeur... pas à l'ex femme ou l'ex mari de son employeur.
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Quant à son droit de visite, il n'a pas à le faire chez la nounou
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Bonjour lilyy,vous avez raison ,vous n'avez pa lieu de rendre l'enfant au papa étant donné que le contrat est au nom de la maman.Mais j'insiste pour dire que la papa a les memes droits que la maman en attente d'un jugement.
Ma fille était chez une nounou au moment de notre séparation,celle-ci m'a empéché de rècupérer ma fille(le contat était au nom de la maman).
Désapointé,j'ai consulté mon avocat qui a confirmé ce que vous avais dit donc j'ai procédé sur ses conseils comme suit:
A pluseiurs reprises, je suis allé avec des témoins pour constater les faits(nounou empechant que je récupère ma fille,c'est dans ses droits).Cela a eu pour effet de se retourné contre mon ex lors de l'audience.
La JAF à juger qu'il n'y avait aucune raison valable sauf de me nuire.
Est ce que la maman ne fait pas une erreur ?
Mais j'appuis sur ce point ,le papa n'est pas un etranger comme on vous l'a dit et à les memes droits que la maman en attente de jugement.En conséquence il peut faire valoir de son autorité parentale egale a la maman. -
@PHILFUNKBonjour Philfunk.
Merci pour ta réponse.
Moi enfait, ça m'est égal qui vient récupérer l'enfant chez moi... mais je suis obligée d'accepter la décision de la maman, sur le point de vue travail. Maintenant, c'est son problème si c'est uniquement pour nuire au papa, et si ensuite le juge accède à la demande du père, et si elle fait une erreur en ayant pris cette décion, c'est son problème, elle en subira les conséquences après. Ou plutôt c'est la petite qui va être "ballotée" entre des parents qui ne savent pas communiquer. Comme d'habitude, c'est les enfants qui trinquent.
Personnellement, mon avis sur cette décision est différent de celui de la mère. Je n'approuve pas ce qu'elle fait. Car pour moi, un enfant a autant besoin de son père que de sa mère. Et dans une séparation ou un divorce, les parents s'entredéchirent et les enfants sont au milieu de tout ça, et ils ne comprennent pas. Crois-tu qu'un enfant peut aussi comprendre une décision d'un juge. S'il veut aller voir son papa, on doit lui dire "non, le juga a dit que c'est pas ton week end". Pour moi, les lois sont mal faites. Un week end sur deux et la moitié des vacances scolaires, c'est pas assez pour un père séparé de ses enfants ! Et après on se demande pourquoi les enfants sont perturbés lors d'un divorce !
Je sais de quoi je parle car je suis moi même séparée du papa de mes deux garçons (7 et 9 ans). Nous avons une décision de justice disant que le papa et la maman ont l'autorité parentale partagée, et que le papa a un droit de visite, et un droit d'hébergement un week end sur deux du samedi 12 h au dimanche 19 h (comme le veut la loi). Eh bien, nous ne procédons pas comme cela. ça fait 5 ans que nous sommes séparés. Et mon ex prend ses enfants tous les week end, et il les prend aux horaires qu'on a décidé ensemble quand on peut, pas forcément le samedi midi, et il les ramène le dimanche soir après le repas (20h30). Ils mangent avec leur papa.Quand le samedi est vaqué, il les prend le vendrei soir. Quelquefois il vient les chercher le mercredi. Car c'est pas moi qui vait emmener les garçons pour jouer au foot avec eux, c'est une affaire d'hommes. Et nos enfants ne sont pas perturbés du tout. Au contraire. Quand ils veulent aller chez papa, ils y vont s'il est chez lui. Je pourrai pas leur dire: "non tu vas pas voir ton papa, car le juge a dit que c'était pas son week end". De plus, nous nous sommes séparés en très bon terme, et il n'y a aucun litige. Il vient vois ses enfants quand il veut.
Nous les avons fait ensemble. Nous les éduquons ensemble, même si nous sommes séparés. Ce n'est pas la faute des enfants si les parents divorcent et c'est souvent eux qui trinquent dans certains couples divorcés.
Alors voilà, moi je suis obligée de suivre les directives de mon employeur même si je pense qu'elle a tort. Je te remercie de m'avoir lue...
A bientôt...Evelyne -
@lilyDe plus, je pense que la mère ne devrait pas mêler la nounou à sa séparation et son problème avec le papa. ça ne me regarde pas ! Car elle me met dans une situation délicate. Je sais pas si j'arriverai à dire au papa :"non monsieur, je ne peux pas vous donner votre bébé". ça me brise le coeur de me dire :"j'empêche ce papa de prendre SA fille" et ça à cause d'une mère qui veut se venger de lui. Ce n'est pas mes histoires. Et je voudrais rester neutre... Moi je serai églement dégouttée si mon ex me disait que je n'ai pas le droit de prendre mes enfants si c'était lui qui en avait la garde. C'est pour ça, faut se mettre aussi à la place des autres. Comme dit le proverbe : "ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas qu'on te fasse". Pourquoi empêcher un père de voir ses enfants ? car si c'était le père qui empêcherait la mère de garder son enfant, elle ferait aussi valoir ses droits !
Voilà mon coup de gueule !
Moi j'ai manqué d'un père, et je ne sais pas ce que c'est que d'avoir un papa, et je n'ai jamais fait la fêtes des pères, puisqu'il n'était plus là. La 1ère fête des pères que j'ai f^té, c'était à mon beau père (le père de mon ex) et j'avais 28 ans.........Un manque reste à jamais gravé dans le coeur........... -
@lilymerci pour tes réponses
Tu a raison sur le principe, la maman ne peut pas interdire son enfant de voir son papa et de te meler à ce conflit.
Par ailleurs on sa bats pour l'interré de ses enfants et non dans le sien.
C' est nettement profitable aux enfants quand les parents se sèparent dans de bonnes conditions.
Pour ma ptite histoire, nous étions en garde alternée avec une bonne entente mai l'arivée de son ami a tout bouleversé.
Globalement ,il n'a pa accepté ma fille.
En consequence pour proteger ma fille, je me suis battu(5 ans de procedure avec une enquete sociale)je commence a connaitre un peu les lois lol.
Et depuis ma fille a une vie harmonieuse et equilibrée.
BON COURAGE
philippe -
@PHILFUNKPhilippe,
Tant mieux si tu as réussi, surtout pas l'équilibre et le bien être de ta fille. C'est très important.
Pour moi, c'était différent. Mon ex a refait sa vie avec une fille beaucoup plus jeune que moi, et je lui en ai voulu de nous avoir laisser tous les 3. Mon dernier avait 1 an et demi. Et ça a été dur. Mais je me suis pas vengée à cause du mal qu'il m'avait fait. Ce n'est pas aux enfants de payer. Ensuite, ça s'est bien passé entre moi et lui, et sa copine. Au début, c'était pas évident de laisser son bébé encore en couches à une fille que je ne connaissai pas. Puis, le temps a passé, et on s'entend bien, même avec elle. Ce que d'ailleurs des tas de gens ne comprennent pas - pourquoi on s'entend alors qu'on est séparés ? - Puis j'ai refait ma vie à mon tour, et c'est là que le litige a commencé : mon ami était jaloux parce quje m'entendais bien avec mon ex ! Tu vois la bétise humaine... Nous sommes restés 4 ans ensemble, mais j'étais en litige avec mon ex à cause de mon ami ; puis il est parti (cause : la jalousie). Et aujourd'hui, je sais que si je recommence à nouveau ma vie avec quelqu'un d'autre, il faudra qu'il accepte mes enfants, et leurs relation avec leur papa qui est importante pour eux... Il n'y a rien de plus merveilleux que le bonheur d'un enfant, d'avoir sa maman et son papa, même s'ils ne vivent plus ensemble... Et nous leur avons fait un beau cadeau pour Noël. Pour la 1ère fois, nous avons passé le réveillon ensemble : les 3 enfants, le papa, et les 2 mamans (il a eu une fille avec sa copine). Et ils étaient super contents quand on leur a dit que maman et papa seraient à la même table. Un cadeau qu'aucune autre famille divorcée et recomposée aurait jamais fait. Et si j'étais encore avec mon ami, on n'aurait pas pu le faire... Voilà la plus belle victoire d'une séparation !!
Bises
Evelyne
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Bonjour lily, je suis ASSMAT moi même et membre du syndat des ASSMAT, l'UDSPAFAM 77. Donc fait très attention.
Lors de la signature de ton contrat, tu as signé avec la maman, normalement, tu dois également faire signer au parent employeur, soit dans ton cas la mère, une autorisation de personnes habilitées à reprendre l'enfant, dans ce document, dois apparaître le nom des personnes susceptibles de prendre l'enfant en lieu et place du parent employeur.
Comme personnellement, je signe toujours avec les mères, j'autorise les pères à venir chercher leur enfant, à charge aux mères de me prévenir à l'avance en cas de conflit entre les époux.
Donc as tu fais signer cette autorisation ? Si tu ne l'a pas fait, tu as eu en tort, et elle pourrait te licencier pour faute grave, voir lourde. Imagine que le père enlève l'enfant, tu sera SEUL responsable dans ce cas.
Fait signer IMMEDIATEMENT ce document à la mère avant qu'il ne soit trop tard. Et le jour où les choses auront été décidée clairement par jugement, tu devras lui faire signer un autre document concernant l'autorité parentale après jugement.
A toutes fins utiles, je te donne le site internet du syndicat : www.unspafam.org-
Bonjour Berny,
Pour répondre à ta question : oui la maman a signé une autorisation des personnes habilitées à reprendre l'enfant, dont justement le papa. Puis, 2 mois après, elle a signé un document dans lequel elle n'autorisait pas l'assitante maternelle à confier l'enfant au papa. Et cette interdiction annule et remplace l'autorisation antérieure.
Et dès que j'aurais la copie de la décision du juge des affaires familiales, je comptais lui faire signer un autre document concernant l'autorité parentale, si le juge décide qu'elle soit exercée conjointement par les 2 parents, ou par un seul parent.
Mais si elle refuse de signer ce document, (ce qui n'est pas dans son intérêt !), eh bien moi je risque de signer ma lettre de démission... Tout ça au bout de 3 mois de contrat !
Hier soir, quand elle est venue chercher sa fille, je lu ai expliqué, que comme il n'y avait qu'elle qui était autorisée à venir la chercher, (vù qu'elle a annulé le 1er document signé), elle devait autoriser une autre personne. Je lui ai dit que je ne pouvais pas confier l'enfant à une personne inconnue sans me l'avoir présentée, sans avoir signé une quelconque autorisation. Car si un soir, elle a vraiment un empechement, ou même un accident, qui pourra prendre en charge la petite ? Elle ne pense pas l'intérêt de sa fille... J'espère qu'elle réfléchit à ce que je lui ai dit...
Tu sais, j'ai beaucoup fait des recherches sur internet, et appelé partout : relais, DDTE, syndicat AMA à Paris, pour finir de me renseigner auprès d'un avocat. J'ai trouvé des tas de modèles de lettres, sur l'autorité parentale.
En tout cas, merci pour vos réponses, à toi et philippe.
Et merci pour le site du syndicat. Je l'ai donné.
Bises... Evelyne
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Je ne vois par pourquoi tu donnerais ta démission. Saches qu'en cas de démission tu ne percevras pas les allocations chômages.
De plus, j'ai lu plus haut que si la maman récupérait sa fille plus tard que prévu, se serait considéré comme des heures supplémentaires.
Non, je ne suis pas d'accord avec cela, selon notre CCN, les heures complémentaires sont calculés en journée, savoir si dans ton contrat il est écrit que tu accueils un enfant de 07 heures à 16 heures, si un jour ton employeur arrive à 16h30, par exemple, il te devra 1/2 heures d'heure complémentaire au tarif horaire normal.
Par contres, les heures supplémentaires sont calculées à la semaine à compter de la 46ème heures et sont majorées au minimum à 10 %, ou alors si tu l'as stipulé dans ton contrat, 25 %, comme le conseil le notre syndicat.
Pour ton problème avec ton employeur et son compagnon prépare un document toi même, et demande lui de le signer.
Il faut absolument qu'elle autorise le père à venir chercher l'enfant et dit lui également que tu refuseras toute modification à cette autorisation, en attendant la décision du JAF. D'ailleurs tu pourrais mettre sur ton papier, Mme Y autorise Mr X à venir chercher l'enfant XY au domicile de Mme ZZ, ASSMAT, et ceux jusqu'à la décision du Juge aux Affaires Familiales. Ou quelque chose de ce genre là.
Leur problème ne te concerne pas, tu a été embauchée pour acceuillir l'enfant. Donc tu dois te protéger légalement en cas de conflits.
En cas de besoin, je te laisse mes coordonnées professionnelles : 01.64.41.70.99.
A bientôt peut être au bout du fil.-
oui, tu as raison. si la maman arrive en retard c'est des heures complémentaires, et non supplémentaires. C'est vrai je me suis mal exprimé. Ce soir elle est arrivé à 19 h 30 au lieu de 18 h 30, donc une heure complémentaire... Mais c'est vrai que je commençais à me demander ce qu'elle faisait, elle n'a pas prévenue du retard. Par contre, elle est venue avec une amie qu'elle m'a présentée. Je lui ai remis un document :
je soussigné M... parents de l'enfant.... demeurant... donne par la présente, pouvoir à M.... M... M..., pour - en cas d'empechement de ma part, pour moi et en mon propre nom - se présenter au domicile de M... assistante maternelle, demeurant... pour, en mes lieu et place, y conduire et chercher mon enfant..., né le..., et prendre toutes les mesures qui s'imposeront relativement à la prise en charge de l'enfant par ses soins. Fait à... le....pour servir et valoir ce que de droit. Signature des parents, précédée de la mention "Bon pour pouvoir". Elle va me remetrre le papier complété et signé avec num de tél de son amie et de ses parents, demain matin. Elle a pris conscience de ce que je lui ai dit. Mais je trouve qu'elle n'agit pas très bien, surtout par rapport à sa fille, car le papa serait venu à 18 h ou 18 h 30 et je me ferai moins de soucis.
J'ai également préparé un document qu'elle devra remplir et signer lorsqu'on aura la décision de justice.
Tu me dis aussi de lui faire signer un document autorisant Monsieur à venir chercher l'enfant, et ce jusqu'à la décision du tribunal, elle ne le signera jamais puisqu'elle a signé une interdiction à son encontre... Je lui ai demandé hier soir si l'interdiction était toujours valable, elle m'a dit : Oui il peut vous l'emmener, mais je ne veux pas qu'il vienne la chercher.
(c'est ridicule !).
Elle ne changera pas d'avis. Et quand elle aura la décision du juge, elle sera bien obligée de s'y tenir !
Je sais que le problème ne me concerne pas. Elle m'a mélée à sa séparation. Et c'est pour me protéger légalement que je me renseigne.
Merci pour ton numéro. J'espère que ça va s'arranger.
A bientôt... Evelyne
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Ton document est bien, mais je l'aurais réfigé autrement. Appelle moi pour que je te donne la bonne version.
Et puisque'elle autorise son mari à t'amener l'enfant, je ne vois pas pourquoi elle ne lautorise pas à venir la chercher. Ce que moi je ferais, c'est que si un jour c'est le père qui t'amène la gamine, lui dire :" écoutez Monsieur, cela ne me regarde pas, mais permettez moi de vous donnez un conseil, votre épouse refuse à ce que vous veniez chercher votre fille chez moi, elle en a le droit, car elle est mon employeur, et je dois exécuter ses ordres, mais alors comme elle veut vous embéter, pourquoi aller vous dans son sens ? Savoir, vous prenez votre fille et me l'apporter mais n'avez AUCUNE autorisation pour venir la chercher. Arrêter cela au plus vite, envoyez la chier. Et si nécessaire, faites le savoir au Tribunal, venez avec un témoin qui vous fera une attestation par la suite".
Par contre, je te conseillerais d'avertir ta puéricultrice de se conflit pour te mettre à l'abris de tout problème.
Donc appel ta puéricultrice, demande lui de venir te voir et explique lui ta situation, De toute façon, saches que tu es dans l'obligation de signifier tous conflits ou tous problèmes pour te préserver d'une quelconque plainte à ton encontre qui t'en coûtera le retrait définitif de ton agrément.
Cordialement, Berny -
N'écris pas à ta puer, elles sont toutes connes, mais plutôt directement à ton médecin de PMI et en LRAR, c'est le médecin de PMI qui prends les décisions et non pas les puer. Parles en également à la permanence du conseil général. Et si vraiment tu en as marre de cette situation, arrête le contrat, donne ta démission.
Mais j'au plusieurs questions à te poser avant, combien d'enfant gardes tu ? Tu a l'agrément pour combien ? As tu reçu des appelles téléphonique de maman qui cherche une nounou ?
J'attends ta réponse.-
Bonjour Berny,
Pour répondre à tes questions, j'ai un agrément pour 2 enfants. Et j'ai 2 contrats :
- le 1er depuis un an (05 février 2007), une petite fille de 2 ans et demi, et tout se passe très bien avec l'enfant, et les parents. Je n'ai aucun souci.
- le 2ème, donc ce contrat depuis 3 mois (11 décembre 2007), le bébé avait 9 mois à la signatrue du contrat.
Non, je n'ai pas reçu de demande de mamans jusqu'à présent.
Vendredi matin, le 7 mars,elle devait me déposer sa fille pour 10 heures. A 9 h 30, je reçois un sms d'elle me disant qu'elle avait eu une panne de réveil et de venir chercher le bébé à 10 heures chez elle. J'ai refusé en lui disant que je ne pouvais pas. Je lui ai dit de demander à son père de me la déposer. Elle m'a renvoyé un sms disant qu'il ne pouvait pas avant 11 h, et que donc ce serait lui qui garderait la petite. Ce qui signifie bien que son interdiction n'est pas valable, car elle ne sait pas ce qu'elle veut, et qu'elle agit en fonction de ses retards.
De plus, elle ne respecte pas les termes du contrat, à savoir :
- les jours et horaires de garde qu'elle a défini sur le contrat,
- les retards fréquents,
- les absences non prévues au contrat (déjà 2 depuis 2 mois) et elles sont injustifiées (panne de réveil),
- l'accueil de l'enfant s'effectue au domicile de l'assist mat,
- le non respect des autres parents employeurs, car vendredi, j'attendais la petite fille de 2 ans à mon domicile. Je lui ai expliqué que je ne pouvais pas me permettre d'alller chercher sa fille et attendre l'autre enfant chez moi. J'ai 2 employeurs et elle n'est pas la seule. Elle croit qu'elle peut claquer des doigts pour que j'arrive, ça marche avec le père de sa fille, mais pas avec moi !
La responsable du relais, que je connais très bien (je participe aussi aux bourses organisées par le relais) m'a conseillée d'écrire une lettre recommandée avec accusé de réception à la maman lui disant qu'elle devait régler le différend qui l'oppose au papa, et de ne plus m'impliquer dans ses histoires personnelles, et qu'elle devait respecter les termes du contrat. Et en lui disant également que si elle ne règle pas ses problèmes, qu'elle devrait mettre un terme au contrat.
Et elle m'a aussi dit que je devais en informer le conseil général.
Donc, je la revois mardi matin 9 h 30 normalement, et je suppose que c'est le papa qui va l'emmener à 10 h.... Je vais voir si la semaine prochaine se passe comme la semaine dernière, et je lui envoie la lettre. Puis, celle au conseil général.
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Tu as raison, mais comme je te l'ai dit, méfie toi de l'eau qui dort .... par expérience, j'ai pu constater que les mamans qui deviennent tout d'un coup conciliante, ne le sont plus par la suite et sont en généralement trsè très embettantes.
Mais je te comprends, il faut bien travailler, sachant que si un jour tu as l'opportunité d'avoir un autre enfant à garder avec des parents plus sympas, fonce !
Au fait,à bientôt peut être sur le blog de l'UNSPAFAM. -
j'ai 17 ans
mes parents son divorcé et ma mere s'est remarié.
je voudrais savoir si a 17 ans je suis libre de choisir chez qui je veux rester et passer mes vaccances.
parce que mon pere veut encore apliquer les partages de temps donné par le juge en 2000-
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Je ne suis pas d'accord avec Romane, à 17 ans tu n'es toujours pas libre de faire ce que tu veux.
Il te faudra attendre tes 18 ans, et là et uniquement là, tu pourras faire ce que bon te semble, mais pas avant, tu es toujours mineur et aux yeux de le LOI, soumise au bon vouloir de tes parents.
Romane, si playruche avait été émancipée cela aurait été différent, mais elle ne l'ai pas, aux yeux de la loi ses parents, qui ont l'autorité parentale conjointe sur elle, l'on jusqu'à sa majorité.
Imaginez, Romane, qu'en lieu et place d'aller en vacances chez son père ou chez sa mère, la demoiselle décidait de partir en vacances chez son copain ? Et oups, un accident grave, le parent qui devait en avoir la garde pendant cette période de vacances sera responsable de ce qui est arrivé à son enfant, et l'autre parent pourra se retourner contre lui.
J'ai eu le même problème avec ma belle-fille de 17 ans qui m'avait posé cette question et je lui ai dit la même chose, ne voulant pas trop me croire (comme dab !) j'ai appelé mon Avocate (une ancienne collègue) qui lui a confirmé ce que je viens d'écrire à playrouche.
Donc, je dis à playrouche, désolée ma belle, il faudra attendre tes 18 ans pour faire ce que tu veux, pas avant, ton père est en droit de t'imposer les week-end de garde ou les vacances scolaires. -
@tomance28Bonsoir Romane,
Je viens de dire non à playrouche, tant qu'elle n'est pas majeure, aux yeux de la loi, elle reste sous la responsabilité de ses parents.
Lisez le message que je lui ai laissé. -
@bernymillyfaut romanr avec une emencipation des parent la loi dit 16 ans tu fait ce que tu veut
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TOUT A FAIT D ACCORD AVEC BERNY
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D'une part, le père et la mère ont tous deux les mêmes droits comme il vous l'a été dit.
Pour preuve, la lecture du Code civil:
Article 372 du Code civil:
"Les père et mère exercent en commun l'autorité parentale."
Article 373-2
"La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.
Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent."
Rien que la lecture de ces textes vous montre que vous n'avez aucun droit d'être complice d'une mère qui fait obstacle aux liens que le père a le droit, d'après la loi, d'avoir avec son enfant.
Et donc, vous n'aviez PAS à signer un contrat uniquement avec UN seul parent, c'est une faute qui peut engager votre responsabilité civile et pénale.
De plus, en refusant de donner un enfant à son père alors qu'aucun jugement n'est intervenu, vous vous rendez complice du délit de SOUSTRACTION d'ENFANT MINEUR, puisque le papa a l'autorité parentale comme la maman et est donc en droit de réclamer l'enfant.
Si vous voulez savoir les risques que vous encourez au vu de la situation dans laquelle la mère vous a mis, lisez le Code Pénal, c'est beaucoup plus sur que les conseils donnés par des personnes qui parlent sans rien connaitre:
Article 227-7 Code Pénal
"Le fait, par tout ascendant, de soustraire un enfant mineur des mains de ceux qui exercent l'autorité parentale ou auxquels il a été confié ou chez qui il a sa résidence habituelle, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
Article 227-8 Code Pénal
"Le fait, par une personne autre que celles mentionnées à l'article 227-7 de soustraire, sans fraude ni violence, un enfant mineur des mains de ceux qui exercent l'autorité parentale ou auxquels il a été confié ou chez qui il a sa résidence habituelle, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende."
Les textes du code pénal et du code civil que je reproduis sont consultables sur le site LEGIFRANCE, source officielle du Droit en France...
Cela me semble une référence beaucoup plus valable que certaines réponses totalement illégales que j'ai pu lire, et qui de plus vous font croire que vous avez le droit d'agir ainsi alors que votre responsabilité civile et pénale peut être engagée, et lourdement... -
voila je suis separer du papa depuis peu etant en prison nous avons 1 fils en commun voila je souhaite partir habiter en suisse avec mon garcon quelle sont les consequence pour mon fils lui etant le pere quelle sont mes droit quelle demarche je doit entreprendre si je veu quitter la france avec mon fils comment cela va ce passer tout en etant en regle avec la loi merci de minformer
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je voudrais savoir si mon ex epouse a le droit de donner l'autorisation a son nouveau compagnon d'aller chercher mes enfants a l'ecole.Sachant que dans mon travail j'ai des journées de libre ou je pourrais aller les chercher moi meme.De plus elle a signé une autorisation ecrite a la directrice disant que cette personne avait le droit de recuperer les enfants a l'ecole et tout cela sans même me demander mon avis et ni mon consentement !!!!!!A t elle le droit ?
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Oui bien sur, relisez votre jugement, il doit être mentionné dans le "PAR CES MOTIFS", à charge au père d'aller ou de faire chercher ses enfants, ect ...
Cela signifie que même votre compagne pourrait aller chercher vos enfants chez votre ex en votre lieu et place.
Donc si cela est autorisé pour vous, cela l'est également pour elle. De plus, ayant la tutelle légale des enfants, elle fait se que bon lui semble.
Il est vrai que ce serait mieux pour les enfants à ce que ce soit vous qui allez les chercher, mais, il faut également que les enfants s'habituent au nouvel homme de la vie de votre ex.
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quelqu'un peut-il m'aider au sujet du week-end du samedi 31 mai et dimanche 1er juin est ce bien le dernier week end de mai et le samedi 7 et dimanche 8 est il bien le 1er de juin
merci de votre réponse-
Les week-end de garde démarrent à partir du vendredi soir après la classe, voir le samedi midi.
Donc si un week-en est à cheval sur 2 mois, c'est le vendredi ou le samedi qui prime, donc le samedi 31 mai est considéré comme le DERNIER week-end de MAI, et le week-end du 07 et 08 mai comme le PREMIER week-end de juin.
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moi je pense que les deux ont le droit de la garde; elle a di sa peut etre dans un moment de colère
a ta place si le papa vient récuoérer l'enfant je lui remet et tant que ya pas une décision du tribunal il a le droit comme son ex de s'occuper de son fils, sauf si elle vous montre un papier qu'lle a le droit de l garde
bon courage
ps: en plus a ta place je change de patronne si elle fait pas confiance au papa de son fils ? hein -
bonjour a tous les pere qui soit avoir la garde de leur enfant sachez que c possible car moi je viens d obtenir la garde de ma fille car mon ex compagne a voulu demenager rejoindre son nouveau mec alors les homme battez vous prenez un avocat surtout je suis un cas unique peut etre mais j ai ete sincere avec le juge alors battez vous si vous voulez la garde de votre ou vos enfants et bon courage a vous les mecs
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