Sucession Oncle
Bonjour,
Mon oncle est décédé, il était célibataire sans enfant. Ses frères et soeurs sont également décédés et avaient 5, 2 et 2 enfants. Comment est fait le découpage de la succession ?
En 3 puis par 5 pour le premier frère (5 enfants), en 3 puis par 2 pour le 2 eme frère (2 enfants) et en 3 puis par 2 pour la soeur (2 enfants) ou divisé en 9 pour les 9 neuveux?
Mon oncle est décédé, il était célibataire sans enfant. Ses frères et soeurs sont également décédés et avaient 5, 2 et 2 enfants. Comment est fait le découpage de la succession ?
En 3 puis par 5 pour le premier frère (5 enfants), en 3 puis par 2 pour le 2 eme frère (2 enfants) et en 3 puis par 2 pour la soeur (2 enfants) ou divisé en 9 pour les 9 neuveux?
2 réponses
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En 3 puis par 5 pour le premier frère (5 enfants), en 3 puis par 2 pour le 2 eme frère (2 enfants) et en 3 puis par 2 pour la soeur (2 enfants)
C'est bien cette solution qu'il faut appliquer.
A noter que l'abattement frère / sœur sera réparti dans les mêmes proportions. -
Bonjour,
En trois parts égales pour les frères et sœurs. Donc la descendance des frères et sœurs se partageront 1/3 avec leurs fratries respectives.
La législation juridique et financière évolue en permanence...