Sujet Précédent Sujet Suivant

Sucession Oncle

HFXR -  
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Mon oncle est décédé, il était célibataire sans enfant. Ses frères et soeurs sont également décédés et avaient 5, 2 et 2 enfants. Comment est fait le découpage de la succession ?
En 3 puis par 5 pour le premier frère (5 enfants), en 3 puis par 2 pour le 2 eme frère (2 enfants) et en 3 puis par 2 pour la soeur (2 enfants) ou divisé en 9 pour les 9 neuveux?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 578
 
En 3 puis par 5 pour le premier frère (5 enfants), en 3 puis par 2 pour le 2 eme frère (2 enfants) et en 3 puis par 2 pour la soeur (2 enfants)
C'est bien cette solution qu'il faut appliquer.
A noter que l'abattement frère / sœur sera réparti dans les mêmes proportions.
1
Réponse 2 / 2
Komar
 
Bonjour,

En trois parts égales pour les frères et sœurs. Donc la descendance des frères et sœurs se partageront 1/3 avec leurs fratries respectives.
0

Discussions similaires

mon oncle souhaite me donner de l'argent
debby -
debby -

14 réponses
demander de l'argent a mes parents
dofinan -
dofinan -

4 réponses
Congés pour décès d'un oncle ?
sandy75 -
caroledu92 -

1 réponse
un sms pour réclamer de l'argent
panam75 -
Afrikarnak -

2 réponses
congé pour décès d'une tante
ladoune56 -
RCK -

5 réponses