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Sucession Oncle

HFXR - 28 mars 2022 à 09:58
Gayomi Messages postés 19142 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2024 - 28 mars 2022 à 10:41
Bonjour,
Mon oncle est décédé, il était célibataire sans enfant. Ses frères et soeurs sont également décédés et avaient 5, 2 et 2 enfants. Comment est fait le découpage de la succession ?
En 3 puis par 5 pour le premier frère (5 enfants), en 3 puis par 2 pour le 2 eme frère (2 enfants) et en 3 puis par 2 pour la soeur (2 enfants) ou divisé en 9 pour les 9 neuveux?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Gayomi Messages postés 19142 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2024 10 345
28 mars 2022 à 10:41
En 3 puis par 5 pour le premier frère (5 enfants), en 3 puis par 2 pour le 2 eme frère (2 enfants) et en 3 puis par 2 pour la soeur (2 enfants)
C'est bien cette solution qu'il faut appliquer.
A noter que l'abattement frère / sœur sera réparti dans les mêmes proportions.
1
Réponse 2 / 2
Komar
28 mars 2022 à 10:01
Bonjour,

En trois parts égales pour les frères et sœurs. Donc la descendance des frères et sœurs se partageront 1/3 avec leurs fratries respectives.
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