Faut il une demande en AG ou non ?

marcel -

Bonjour a toutes et tous

Un copropriétaire veut installer un jacuzzi gonflable sur sa terrasse il a un jardinet a usage exclusif avec une terrasse, certains copropriétaires disent qu'il n'a pas le droit qu'il doit faire une demande en AG

Doit il faire une demande en AG ou non ?

Merci d'avance pour vos reponse
Cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
rambouillet41
L seul point qui pourrait peut-être porté non pas autorisation, mais à interdiction seulement à l'usage : le bruit. Sinon aucune demande préalable .....
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Réponse 2 / 2
rambouillet41
Bonjour,

On supposera que c'est une terrasse de rez de chaussée ................

Ensuite tout dépend de ce qui est inscrit au RdC : par exemple est ce que table, chaises, chaises longues sont interdits ?

Restent les éventuelles nuisances sonores ....

>Quand certains disent : il faut passer par l'AG, sur quel texte s'appuie-t-ils ?
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1. marcel
  
  Bonjour rambouillet41
  
  Voilà le RC
  
  Le RC : les jardins a usage privatifs a usage exclusif:
  Les propriétaires ne pourront les utiliser que comme jardin d'agrément a l'exclusion de tout autre usage
  il es interdit d'y entreposer des matériaux, outillage et matériel, sauf le mobilier de jardin exclusivement, ni rien qui pourrait incommoder , par la vue, le bruit, ou l'odeur
  Particulièrement il est interdit dans les jardins privatifs aucun grill, barbecue, ou installation similaire fixe ou mobile sauf autorisation
  
  Pour les dirent pas de texte évoqué c'est seulement selon eux
  
  Merci d'avance
  
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2. marcel
  
  Bonjour rambouillet41
  
  Oui pardon appartement en rez-de-jardin
  
  Cordialement
  
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Faut il une demande en AG ou non ?

2 réponses

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