Achat d’un logiciel sans TVA incluse.

Bonsoir flocroisic.
Bon, d’accord. Alors qu’est-ce que je fais, moi maintenant ? Puisque les douanes ne veulent pas de mon argent, je laisse tomber ? Je ne paye pas la TVA et tant pis. Je ne veux pas les forcer. Au pire, je risque juste un rappel, non ?

Bonsoir à tous.
Certes, la réponse des impôts me renvoie vers les douanes.
Mais les douanes me renvoient vers les impôts, car mon achat est dématérialisé.
On tourne en rond.

Bonjour à tous.
J’ai reçus une réponse des impôts :
« Bonjour,
S'agissant des règles applicables en TVA concernant l'importation d'un bien par un particulier, la réponse incombe à l'administration des Douanes et non à celle des Finances Publiques ( impôts si vous préférez ). Je vous invite à consulter leur site douane.gouv.fr menu Particuliers puis " vous achetez ou vous vendez " puis " Internet et colis postaux ". En cas d'interrogation de votre part sur le sujet, il faut contacter les Douanes qui ne doivent pas vous renvoyer vers notre service. C'est leur domaine de compétence. Vous devez bien préciser qu'il s'agit d'un achat en tant que particulier. »
C’est donc bien le serpent qui se mort la queue.
Bon, tant pis. Si il ne veullent pas de mon argent, je le garde pour moi.

Bonjour

une question
pourquoi voulez-vous à tout prix payer la tva ???

Ok, je vais faire ça.
Merci.

Rebonjour.
Que voullez-vous dire par « assujetti à la Tva », je précise que je suis un particulier ?
Je viens d’appeler IDS et ils me disent que comme le logiciel est dématérialisé, le payement de la TVA ne dépend pas des douanes.
Mon interlocuteur m’a conseillé d’écrire un courriel au centre des impôts.
Je les contacte donc tout de suite.
Merci à vous.

Les SIP ne gèrent pas la la Tva.

Les SIE gèrent la Tva de leurs redevables pour les entreprises qui la collectent et la reversent (ou la récupèrent sur leurs achats).

Les SIE ne calculent et n'encaissent pas la Tva pour un achat de bien importé (hors véhicule).

Êtes-vous assujetti à la Tva ?
Avez-vous contacté l'IDS ?
Ids : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achats-distance-e-commerce-internet

Bonjour, Gayomi.
J’ai déjà contacté la douane et ils m’ont dit que comme c’est un logiciel dématérialisé, ça dépendait des impôts.
J’ai appelé les impôts pour les particuliers et ils m’ont dit que ça dépendait des impôts professionnels.
J’ai appelé les impôts professionnels et ils m’ont dit que ça dépendait des impôts pour les particuliers.
C’est le serpent qui se mord la queue.
Moi, je veux bien payer la TVA, mais je ne veux pas les forcer.

Auprès de la douane.

https://www.douane.gouv.fr/fiche/calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-letranger